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Edifiable

Construire une piscine à Nans-les-Pins

Un bassin occupe le sol et se pose à une distance des limites : ce sont les deux règles que le document fixe, avec les espaces libres qu'il exige.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 39. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Nans-les-Pins : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Nans-les-Pins

Comparer les 3 règles dans les 13 zones de Nans-les-Pins

Emprise au solarticle 9

ZoneCe que le règlement dit
1AU

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2AUNon réglementé.
3AUNon réglementé.
A

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N

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UA

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UB

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UC

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UP1

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UP2

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UP3

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UT

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UZ

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Implantation par rapport aux limites séparativesarticle 7

ZoneCe que le règlement dit
1AU

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2AUNon réglementé.
3AUNon réglementé.
ANon réglementé
N

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UANon réglementé
UBNon réglementé.
UC

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UP1

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UP2

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UP3Non réglementé.
UT

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UZ

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Espaces libres et plantationsarticle 13

ZoneCe que le règlement dit
1AU

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2AUNon réglementé.
3AUNon réglementé.
A

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N

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UA

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UB

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UC

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UP1

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UP2

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UP3

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UT

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UZ4) Dans le secteur UZ1 Les espaces libres de toute construction doivent couvrir au moins 60% de la superficie de l’unité foncière.

Les autres travaux à Nans-les-Pins

Le PLUde Nans-les-Pins, 13 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.