Article AUR 1Occupations et utilisations du sol interdites#
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Toutes occupations et utilisations du sol susceptibles d’induire des nuisances graves (sonores, olfactives, visuelles …) ou des dangers pour le voisinage ou l’environnement.
- Les dépôts de toute nature (véhicules hors d'usage, de ferrailles, déchets, matériaux etc.).
- Les affouillements et exhaussements du sol non nécessaires à des constructions ou à des aménagements compatibles avec le caractère de la zone AUr.
- L’ouverture, l’extension et l’exploitation de carrières et gravières. – Les terrains de camping, les habitations légères de loisirs, le stationnement de caravanes, les résidences mobiles de loisirs, les parcs résidentiels de loisirs, l’aménagement de terrains pour la pratique des sports ou loisirs motorisés, les parcs d’attractions, les golfs. – Les exploitations agricoles ou forestières. – L’hébergement hôtelier. – L’industrie. – Les entrepôts – Les commerces et activités de services
Article AUR 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions#
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS
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Sont admis sous conditions : – Les exhaussements et affouillements des sols liés et nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisés dans la zone, sous réserve qu’ils soient compatibles avec l’environnement et qu’ils ne compromettent pas la qualité du site et du paysage. – Pour les constructions d’habitation existantes à la date d’approbation du PLUi,
- l'extension des constructions existantes à condition ne pas compromettre l’aménagement d’ensemble futur de la zone et dans la limite de 250m2 de surface de plancher au total (existant + extension).
- Les annexes des constructions existantes à (piscine, garage ou abri pour véhicules, buanderie ...) à condition ne pas compromettre l’aménagement
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Règlement écrit
Dispositionsapplicables à la zone AUr d’ensemble futur de la zone, dans la limite de 50m2 au total des annexes et qu’elles soient dans un rayon d’implantation limité à 20m maximum autour de l’habitation.
Conditions de mise en œuvre Pour rappel, les opérations d’aménagement et de construction doivent être réalisées en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation du PLUI.
Les constructions devront être réalisées dans le cadre d’une opération d’aménagement d’ensemble unique portant sur la totalité de la zone concernée.
Article AUR 3Accès et voirie#
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Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.2. Condition de desserte des terrains par les voies et conditions d’accès aux voies. Pour rappel, lorsque le schéma et/ou la partie écrite des orientations d’aménagement et de programmation le précisent, les constructions doivent respecter les modalités d’accès et de maillage de voirie indiquées dans l’OAP.
Article AUR 4Desserte par les réseaux#
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Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.3. Condition de desserte des terrains par les réseaux. Lorsque le schéma et/ou la partie écrite des orientations d’aménagement et de programmation le précisent, les constructions doivent respecter les modalités de desserte par les réseaux indiquées dans l’OAP.
Article AUR 5Superficie minimale des terrains#
Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
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Article AUR 6Implantation des constructions par rapport aux voiries#
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Les constructions doivent être implantées à l’alignement ou avec un retrait maximum de 5 mètres par rapport à l’alignement des voies et emprises publiques. En cas de recul, l’espace libre ainsi dégagé doit être traité qualitativement et il peut être clairement délimité par un élément construit, aménagé ou végétalisé qui se trouve à l'alignement pour assurer la continuité avec le bâti existant. Des implantations autres peuvent être autorisées, dans le respect des conditions prévues dans la DG 5.5. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques.
Article AUR 7Implantation par rapport aux limites séparatives#
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
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Les constructions doivent être implantées :
- soit en limite séparative si leur hauteur ne dépasse pas 4m en limite ou si elles jouxtent un bâtiment existant en limite sur la parcelle voisine ou en cas d’opération d’ensemble avec des maisons mitoyennes
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Règlement écrit
Dispositionsapplicables à la zone AUr
- soit en retrait des limites séparatives à une distance au moins égale à la demi -hauteur de la construction (D > H/2), sans être inférieure à 3 mètres.
Des implantations autres peuvent être autorisées, dans le respect des conditions prévues dans la DG 5.6. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives.
Article AUR 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres#
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
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Article AUR 9Emprise au sol#
Intitulé du document : EMPRISE AU SOL (CES)
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