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Edifiable

Zone AURZone à urbaniser à Neulise

  • Zone à urbaniser

Les questions courantes

À quelle distance du voisin ?
– soit en retrait des limites séparatives à une distance au moins égale à la demi -hauteur de la construction (D > H/2), sans être inférieure à 3 mètres.
Quelle surface au sol ?
Non réglementé
Le caractère de la zone AURTexte du document

Secteurs de développement à vocation résidentielle, encadrés par des orientations d’aménagement et de programmation garantissant une cohérence d’ensemble : tout projet doit être compatible avec ces orientations. Les constructions doivent respecter les conditions prévues dans la partie 1 « Dispositions générales », sauf dispositions contraires spécifiques de la zone AUr, définies au présent chapitre. Ils peuvent être urbanisés sous forme d'opérations d'aménagement d’ensemble ou au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone prévus par les OAP et le règlement. Pour rappel, toute occupation ou utilisation du sol qui n’est pas interdite et qui n’est pas admise sous condition, est autorisée.

Le texte du règlement de la zone AUR, 9 articles
Sommaire

Le règlement de la zone AUR, article par article

Le règlement entier, 140 articles

Article AUR 1Occupations et utilisations du sol interdites

Le même sujet dans les 17 zones

Toutes occupations et utilisations du sol susceptibles d’induire des nuisances graves (sonores, olfactives, visuelles …) ou des dangers pour le voisinage ou l’environnement.

  • Les dépôts de toute nature (véhicules hors d'usage, de ferrailles, déchets, matériaux etc.).
  • Les affouillements et exhaussements du sol non nécessaires à des constructions ou à des aménagements compatibles avec le caractère de la zone AUr.
  • L’ouverture, l’extension et l’exploitation de carrières et gravières. – Les terrains de camping, les habitations légères de loisirs, le stationnement de caravanes, les résidences mobiles de loisirs, les parcs résidentiels de loisirs, l’aménagement de terrains pour la pratique des sports ou loisirs motorisés, les parcs d’attractions, les golfs. – Les exploitations agricoles ou forestières. – L’hébergement hôtelier. – L’industrie. – Les entrepôts – Les commerces et activités de services

Article AUR 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS

Le même sujet dans les 17 zones

Sont admis sous conditions : – Les exhaussements et affouillements des sols liés et nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisés dans la zone, sous réserve qu’ils soient compatibles avec l’environnement et qu’ils ne compromettent pas la qualité du site et du paysage. – Pour les constructions d’habitation existantes à la date d’approbation du PLUi,

  • l'extension des constructions existantes à condition ne pas compromettre l’aménagement d’ensemble futur de la zone et dans la limite de 250m2 de surface de plancher au total (existant + extension).
  • Les annexes des constructions existantes à (piscine, garage ou abri pour véhicules, buanderie ...) à condition ne pas compromettre l’aménagement

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Règlement écrit

Dispositionsapplicables à la zone AUr d’ensemble futur de la zone, dans la limite de 50m2 au total des annexes et qu’elles soient dans un rayon d’implantation limité à 20m maximum autour de l’habitation.

Conditions de mise en œuvre Pour rappel, les opérations d’aménagement et de construction doivent être réalisées en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation du PLUI.

Les constructions devront être réalisées dans le cadre d’une opération d’aménagement d’ensemble unique portant sur la totalité de la zone concernée.

Article AUR 3Accès et voirie

Le même sujet dans les 17 zones

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.2. Condition de desserte des terrains par les voies et conditions d’accès aux voies. Pour rappel, lorsque le schéma et/ou la partie écrite des orientations d’aménagement et de programmation le précisent, les constructions doivent respecter les modalités d’accès et de maillage de voirie indiquées dans l’OAP.

Article AUR 4Desserte par les réseaux

Le même sujet dans les 17 zones

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.3. Condition de desserte des terrains par les réseaux. Lorsque le schéma et/ou la partie écrite des orientations d’aménagement et de programmation le précisent, les constructions doivent respecter les modalités de desserte par les réseaux indiquées dans l’OAP.

Article AUR 6Implantation des constructions par rapport aux voiries

Le même sujet dans les 17 zones

Les constructions doivent être implantées à l’alignement ou avec un retrait maximum de 5 mètres par rapport à l’alignement des voies et emprises publiques. En cas de recul, l’espace libre ainsi dégagé doit être traité qualitativement et il peut être clairement délimité par un élément construit, aménagé ou végétalisé qui se trouve à l'alignement pour assurer la continuité avec le bâti existant. Des implantations autres peuvent être autorisées, dans le respect des conditions prévues dans la DG 5.5. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques.

Article AUR 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Le même sujet dans les 17 zones

Les constructions doivent être implantées :

  • soit en limite séparative si leur hauteur ne dépasse pas 4m en limite ou si elles jouxtent un bâtiment existant en limite sur la parcelle voisine ou en cas d’opération d’ensemble avec des maisons mitoyennes

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Règlement écrit

Dispositionsapplicables à la zone AUr

  • soit en retrait des limites séparatives à une distance au moins égale à la demi -hauteur de la construction (D > H/2), sans être inférieure à 3 mètres.

Des implantations autres peuvent être autorisées, dans le respect des conditions prévues dans la DG 5.6. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives.

Article AUR 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Le même sujet dans les 17 zones

Non règlementé

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Les 16 autres zones de Neulise

Fichiers à télécharger et sources

PLUi de Neulise, approuvé le 26/06/2025, 9 articles pour la zone AUR.

Secteur du plan : AUr.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.