Zone UEZone urbaine à Neulise

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.14. Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques .

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Règlement écrit

Dispositions applicables aux zones à urbaniser#

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Règlement écrit

Dispositionsapplicables à la zone AUr

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Règlement écrit

Dispositionsapplicables à la zone AUr

CHAPITRE 1–1Dispositions applicables à la zone AUr#

Caractère de la zone :

Secteurs de développement à vocation résidentielle, encadrés par des orientations d’aménagement et de programmation garantissant une cohérence d’ensemble : tout projet doit être compatible avec ces orientations. Les constructions doivent respecter les conditions prévues dans la partie 1 « Dispositions générales », sauf dispositions contraires spécifiques de la zone AUr, définies au présent chapitre. Ils peuvent être urbanisés sous forme d'opérations d'aménagement d’ensemble ou au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone prévus par les OAP et le règlement. Pour rappel, toute occupation ou utilisation du sol qui n’est pas interdite et qui n’est pas admise sous condition, est autorisée.

Sont admis sous conditions :

• Les activités et équipements d’intérêt collectif et services publics notamment :
• Les équipements sportifs
• Les salles d’art et de spectacle
• Les établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale
• Les autres équipements recevant du public
• Les locaux techniques et industriels des administrations publiques ou de leurs délégataires
• Les bureaux et locaux accueillant du public des administrations publiques ou de leurs délégataires
• Les exhaussements et affouillements des sols liés et nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisés dans la zone, sous réserve qu’ils soient compatibles avec l’environnement et qu’ils ne compromettent pas la qualité du site et du paysage.

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.2. Condition de desserte des terrains par les voies et conditions d’accès aux voies.

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.3. Condition de desserte des terrains par les réseaux.

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Règlement écrit

Dispositionsapplicables à la zone UE

Non réglementé.

Les bâtiments s’implanteront avec un retrait de 5 mètres minimum par rapport à l’alignement des voies et emprises publiques. Des implantations autres peuvent être autorisées, dans le respect des conditions prévues dans la DG 5.5. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques.

Les constructions doivent s’implanter avec un recul de 5 mètres minimum par rapport aux limites séparatives. Des implantations autres peuvent être autorisées, dans le respect des conditions prévues dans la DG 5.6. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives.

Non réglementé

Non règlementé.