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Edifiable

Construire à Oisseryles règles du PLU

Plan de zonage
N : Naturelle et forestiereAco : agricoleA : agricoleNzh : Naturelle et forestiereAzh : agricoleNe : Naturelle et forestiereUazh : urbaineUzh : urbaineU : urbaineUX : urbaineUa : urbaineAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 4 zones

Zones urbaines

2

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
  • Zone A

    En cas de terrain en pente, le point de référence du terrain est la moyenne entre le point le plus haut et le point le plus bas sur l’emprise de la construction. La hauteur totale des constructions est mesurée à partir du sol naturel jusqu'...

  • Zone N

    La hauteur des bâtiments ne peut excéder 10m.

  • Zone U

    En cas de terrain en pente, le point de référence du terrain est la moyenne entre le point le plus haut et le point le plus bas sur l’emprise de la construction. La hauteur totale des constructions est mesurée à partir du sol naturel jusqu'...

  • Zone UX

    La hauteur totale des constructions est mesurée à partir du sol naturel jusqu'au point le plus élevé du bâtiment (faîtage ou acrotère), les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus. La hauteur totale des constructions...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Oissery

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
Place de la Mairie-Bernard-Bonneville, 77178 Oissery
Téléphone
01 60 01 01 57
Horaires
Le lundi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30. Le mardi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 19 h. Le mercredi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30. Le jeudi, de 9 h à 12 h 30. Le vendredi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30. Le samedi, de 9 h à 12 h.
Site
www.oissery.fr

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU - Compétence commune

Oissery en chiffres

Les 147 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU d'Oissery ?

Le document opposable est 77344_PLU_20170919, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 19 septembre 2017. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU d'Oissery ?

Le règlement ouvre 4 chapitres de zone : A, N, U, UX. Ils portent 63 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Oissery ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Oissery est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Oissery ?

147 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 142 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 248 logements créés. 8 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Oissery ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Oissery ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
77344_PLU_20170919, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
19/09/2017
Contenu
78 pages, 4 zones, 63 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 18 feuilles chez la DGFiP, 516 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 8 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 268 m².

Code INSEE
77344
Code postal
77178
Département
Seine-et-Marne, Île-de-France
Fibre
939 locaux raccordables sur 953 (98,5 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.