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Edifiable

Zone 2AUZone à Ollé

  • Zone

Les questions courantes

À quelle distance de la rue ?
Sans objet
À quelle distance du voisin ?
Sans objet
Quelle surface au sol ?
Sans objet
Jusqu'à quelle hauteur ?
Sans objet
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?
Sans objet
Combien d'espaces verts ?
Sans objet Zones AU SECTION III : POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL
Le caractère de la zone 2AUTexte du document

• Identification de la zone 2AU La zone 2AU est une zone proche d'une zone urbanisée, peu ou pas encore équipée. Elle est destinée à l'urbanisation future à moyen et long terme sous la forme d'opérations d'aménagement à vocation principale d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat. La zone 2AU deviendra une zone U une fois quʼelle aura été urbanisée. • Conditions dʼouverture des zones 2 AU L'ouverture de la zone est conditionnée : − par une modification du PLU, − par la mise en place d'équipements à charge du pétitionnaire, de la commune, ou partiellement de la commune, − et par la présentation dʼun schéma dʼaménagement dʼensemble assurant un aménagement cohérent de la zone tel qu'il est défini par le règlement et le schéma d'orientation dʼaménagement auquel l'aménageur devra se référer (pièce 3 du PLU – Orientations d'aménagement et de programmation). › Lʼurbanisation peut se faire au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone prévus par les orientations dʼaménagement et le règlement.

Le texte du règlement de la zone 2AU, 16 articles
Sommaire

Le règlement de la zone 2AU, article par article

Le règlement entier, 80 articles

Article 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITION

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Sans objet

Section II : conditions de l'occupation du sol

Article 2AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR LA MEME PROPRIETE

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Sans objet

Article 2AU 16Infrastructures et réseaux de communications électroniques

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Sans objet

Zone A

Titre IV : dispositions applicables a la zone agricole

Chapitre I : regles applicables a la zone a

Zone A

Article a 0 : caractere de la zone

La zone A est une zone naturelle qu'il y a lieu de préserver en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.

Peuvent y être autorisées les occupations et utilisations du sol directement nécessaires à la gestion et à la mise en valeur de ses richesses naturelles et qui ne nuisent pas aux structures des exploitations agricoles. La zone est peu ou pas équipée de tous les réseaux de viabilité.

Cette zone comprend deux secteurs : - un secteur Ah concernant les hameaux nʼayant pas ou plus de lien avec lʼagriculture, mais étant implantés sur le site à dominante agricole, - un secteur Ac couvrant les zones agricoles non constructibles autour du bourg.

Section I : nature de l'occupation et de l'utilisation du sol

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS

Les 4 autres zones d'Ollé

Fichiers à télécharger et sources

PLU d'Ollé, approuvé le 19/12/2012, 16 articles pour la zone 2AU.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.