Zone 2AU

Zone
16 articles
PLU d'Ollé, approuvé le 19/12/2012

Les questions courantes, dans les mots du règlement

À quelle distance de la rue ?: Sans objet
À quelle distance du voisin ?: Sans objet
Quelle surface au sol ?: Sans objet
Jusqu'à quelle hauteur ?: Sans objet
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?: Sans objet
Combien d'espaces verts ?: Sans objet Zones AU SECTION III : POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

Ce que le document dit de la zone 2AUCaractère de la zone

• Identification de la zone 2AU La zone 2AU est une zone proche d'une zone urbanisée, peu ou pas encore équipée. Elle est destinée à l'urbanisation future à moyen et long terme sous la forme d'opérations d'aménagement à vocation principale d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat. La zone 2AU deviendra une zone U une fois quʼelle aura été urbanisée. • Conditions dʼouverture des zones 2 AU L'ouverture de la zone est conditionnée : − par une modification du PLU, − par la mise en place d'équipements à charge du pétitionnaire, de la commune, ou partiellement de la commune, − et par la présentation dʼun schéma dʼaménagement dʼensemble assurant un aménagement cohérent de la zone tel qu'il est défini par le règlement et le schéma d'orientation dʼaménagement auquel l'aménageur devra se référer (pièce 3 du PLU – Orientations d'aménagement et de programmation). › Lʼurbanisation peut se faire au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone prévus par les orientations dʼaménagement et le règlement.

Le règlement de la zone 2AU, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 80 articles, avec une recherche

Article 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites

Sans objet

Article 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITION

Sans objet

SECTION II : CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

Article 2AU 3Accès et voirie

Sans objet

Article 2AU 4Desserte par les réseaux

Sans objet

Article 2AU 5Superficie minimale des terrains

Intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES

Sans objet

Article 2AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Sans objet

Article 2AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Sans objet

Article 2AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR LA MEME PROPRIETE

Sans objet

Article 2AU 9Emprise au sol

Sans objet

Article 2AU 10Hauteur maximale des constructions

Sans objet

Article 2AU 11Aspect extérieur

Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS

Sans objet

Article 2AU 12Stationnement

Sans objet

Article 2AU 13Espaces libres et plantations

Sans objet

Zones AU

SECTION III : POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

Article 2AU 14Coefficient d'occupation des sols

Intitulé du document : COEFFICIENT DʼOCCUPATION DU SOL

Sans objet

Article 2AU 15Performances énergétiques et environnementales

Sans objet

Article 2AU 16Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Sans objet

Zone A

TITRE IV : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AGRICOLE

CHAPITRE I : REGLES APPLICABLES A LA ZONE A

Zone A

ARTICLE A 0 : CARACTERE DE LA ZONE

La zone A est une zone naturelle qu'il y a lieu de préserver en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.

Peuvent y être autorisées les occupations et utilisations du sol directement nécessaires à la gestion et à la mise en valeur de ses richesses naturelles et qui ne nuisent pas aux structures des exploitations agricoles. La zone est peu ou pas équipée de tous les réseaux de viabilité.

Cette zone comprend deux secteurs : - un secteur Ah concernant les hameaux nʼayant pas ou plus de lien avec lʼagriculture, mais étant implantés sur le site à dominante agricole, - un secteur Ac couvrant les zones agricoles non constructibles autour du bourg.

SECTION I : NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.

Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.