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Edifiable

Construire une piscine à Penne-d'Agenais

Un bassin occupe le sol et se pose à une distance des limites : ce sont les deux règles que le document fixe, avec les espaces libres qu'il exige.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 27. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Penne-d'Agenais : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Penne-d'Agenais

Comparer les 3 règles dans les 13 zones de Penne-d'Agenais

Emprise au solarticle 9

ZoneCe que le règlement dit
1AU

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1AUX

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2AU

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A

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N

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UA

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UB

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UE

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UL

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UX

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Implantation par rapport aux limites séparativesarticle 7

ZoneCe que le règlement dit
1AUNon réglementé.
1AUXNon réglementé.
2AUNon réglementé.
ANon réglementé. Page 54/61 Commune de Gontaud de Nogaret Objet : Plan Local d’Urbanisme – Règlement
NNon réglementé. Page 59/61 Commune de Gontaud de Nogaret Objet : Plan Local d’Urbanisme – Règlement
UANon réglementé.
UBNon réglementé.
UENon réglementé.
ULNon réglementé.
UXNon réglementé.

Espaces libres et plantationsarticle 13

ZoneCe que le règlement dit
A

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N

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UA

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Les autres travaux à Penne-d'Agenais

Le PLUde Penne-d'Agenais, 13 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.