Construire à Petivilleles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 2AUR

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones 2AUR-05-01 Non réglementé Caux Seine agglo – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Règlement Ecrit – Règlement de zones – Tome 3.2 161

• Zone A

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUV/AUR-05-01 L’emprise au sol* maximale des constructions* est calculée après division et lot par lot selon le tableau ci-dessous : Surface du lot Emprise au sol maximum des c...

• Zone AUI

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones

• Zone AUPJ

  EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS ZONE A URBANISER • AUPJ Se référer au règlement commun à toutes les zones AUPJ-05-01 Non réglementé Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUE-05-01 Non réglementé Caux Seine aggl...

• Zone AUR

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUV/AUR-05-01 L’emprise au sol* maximale des constructions* est calculée après division et lot par lot selon le tableau ci-dessous : Surface du lot Emprise au sol maximum des c...

• Zone AUV

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUV/AUR-05-01 L’emprise au sol* maximale des constructions* est calculée après division et lot par lot selon le tableau ci-dessous : Surface du lot Emprise au sol maximum des c...

• Zone AUX

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones ❖ DANS LES SECTEURS AUX1 AUX-05-01 Pour les nouvelles constructions* : • L'emprise au sol* des constructions* à vocation tertiaire ne peut être inférieure à 30% de la superfi...

• Zone N

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones ❖ DANS LA ZONE N ET SES SECTEURS, A L’EXCEPTION DU SECTEUR NL N-05-01 L’emprise au sol* des constructions* liées à la destination « habitation » ne peut excéder 25% de la super...

• Zone UB1

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones ❖ DANS LES SECTEURS UB1 ET UB2 UB-05-01 Dans le cas d’une unité foncière* de superficie inférieure ou égale à 350 m², l’emprise au sol* des constructions* n’est pas réglementée ...

• Zone UB2

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones ❖ DANS LES SECTEURS UB1 ET UB2 UB-05-01 Dans le cas d’une unité foncière* de superficie inférieure ou égale à 350 m², l’emprise au sol* des constructions* n’est pas réglementée ...

• Zone UB3

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones ❖ DANS LES SECTEURS UB1 ET UB2 UB-05-01 Dans le cas d’une unité foncière* de superficie inférieure ou égale à 350 m², l’emprise au sol* des constructions* n’est pas réglementée ...

• Zone UC

  Se référer au règlement commun à toutes les zones UC-05-01 Non réglementé Caux Seine agglo – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Règlement Ecrit – Règlement de zones – Tome 3.2 97

• Zone UE

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UE-05-01 Non réglementé

• Zone UG

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UG-05-01 L’emprise au sol* des constructions* ne peut excéder 70% de la superficie de l’unité foncière*

• Zone UH

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UH-05-01 L’emprise au sol* des constructions* ne peut excéder 30% de la superficie de l’unité foncière*. Se référer également au règlement commun à toutes les zones UM-05-01 L’...

• Zone UI

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UI-05-01 Excepté en zone UIa, l'emprise au sol* des constructions* ne peut excéder 60% de la superficie de l’unité foncière*.

• Zone UP

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones ❖ DANS LES SECTEURS UPA1 ET UPA1C ZONE URBAINE • UP UP-05-01 L’emprise au sol* des constructions* ne peut excéder : • 30% de la superficie de l’unité foncière* dans le secteur...

• Zone UPJ

  Se référer au règlement commun à toutes les zones ZONE URBAINE • UPJ UPJ-05-01 Non réglementé

• Zone UR

  ZONE URBAINE • UR Se référer également au règlement commun à toutes les zones ❖ DANS LE SECTEUR URA UR-05-01 L’emprise au sol* des constructions* ne peut excéder 50% de la superficie de l’unité foncière* ❖ DANS LE SECTEUR URB UR-05-...

• Zone UT

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones ❖ DANS LE SECTEUR UT1 UT-05-01 L’emprise au sol* des constructions* ne peut excéder 20% de la superficie de l’unité foncière* ❖ DANS LE SECTEUR UT2 UT-05-02 L’emprise au sol*...

• Zone UV

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones ❖ DANS LE SECTEUR UVA UV-05-01 Dans le cas d’une unité foncière* de superficie inférieure ou égale à 350m², l’emprise au sol* des constructions* n’est pas réglementée. UV-05-...

• Zone UX

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones ❖ DANS LES SECTEURS UX1, UX1A ET UX2 UX-05-01 Pour les nouvelles constructions* : • L'emprise au sol* des constructions* à vocation tertiaire ne peut être inférieure à 30% de...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?