Aller au contenu
Edifiable

Zone 2AUZone à Peyrens

  • Zone

Les questions courantes

À quelle distance de la rue ?
Les constructions, ouvrages techniques et installations admises devront être implantés à l’alignement ou à une distance de l’alignement des voies au moins égale à 0,50 mètre.
À quelle distance du voisin ?
Les constructions, ouvrages techniques et installation admises devront être implantés sur la limite séparative ou à une distance des limites séparatives au moins égale à 0,50 mètre.
Le caractère de la zone 2AUTexte du document

(ce préambule n’a pas de valeur normative) : La zone 2AU est appelée à recevoir, à terme et après équipement, une extension urbaine.

Le texte du règlement de la zone 2AU, 5 articles
Sommaire

Le règlement de la zone 2AU, article par article

Le règlement entier, 114 articles

Article 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites

Le même sujet dans les 8 zones

Les occupations et utilisations du sol nouvelles à l’exclusion de celles admises à l’article 2AU 2.

Article 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Le même sujet dans les 8 zones

Les constructions, ouvrages techniques et installations à condition qu’ils soient nécessaires aux réseaux divers des services publics ou d’intérêt collectif.

Article 2AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Le même sujet dans les 8 zones

Les constructions, ouvrages techniques et installations admises devront être implantés à l’alignement ou à une distance de l’alignement des voies au moins égale à 0,50 mètre.

Article 2AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Le même sujet dans les 8 zones

Les constructions, ouvrages techniques et installation admises devront être implantés sur la limite séparative ou à une distance des limites séparatives au moins égale à 0,50 mètre.

Articles 2AU 8 a 2AU 16

Néant

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Méditerranée

Procédure Élaboration du PLU Révision allégée n°1 du PLU Modification n°1 du PLU Modification simplifiée n°1 du PLU

Commune de Peyrens

Approbation 18 mars 2014 31 août 2022 31 août 2022 31 août 2022

Tampon de la commune Tampon de la préfecture

Plan local d’urbanisme

4.1 Règlement écrit

SOLIHA – MEDITERRANEE – 3, rue Monjardin 30 000 Nîmes - 0468119787

Zone 2AU 22

Zone a 23

SOLIHA – MEDITERRANEE – 3, rue Monjardin 30 000 Nîmes - 0468119787

Lexique

Accès Acrotère

Linéaire de façade du terrain (portail) ou de la construction (porche), ou de l’espace (servitude de passage, bande de terrain) par lequel les véhicules pénètrent sur le terrain depuis la voie de desserte. Par extension, cheminement permettant de parvenir jusqu’à la construction.

Bandeau périphérique qui entoure une toiture.

Adossée (construction) Une construction est adossée lorsque sa partie implantée en limite séparative touche le côté de la construction voisine sans excéder ni sa hauteur ni sa longueur.

Alignement

Détermination par l’autorité administrative de la limite du domaine public routier au droit des propriétés riveraines. Il est fixé soit par un plan d’alignement, soit par un alignement individuel. Dans le cas de voie privée, limite séparative entre l’espace commun (voie, chemin piéton...) et le terrain d’usage privatif.

Annexes (ou volumes Constructions, telles qu’un garage, un appentis, une serre, un abri de jardin, etc.

annexes) à proximité immédiate de la construction principale, à l’exclusion de tous locaux pouvant être occupés à titre d’habitation ou d’occupation permanente.

Architecture typique

Architecture attachée à un territoire, à une culture ; par exemple longère bretonne, ferme lauragaise, chalet canadien ou alpin, pagode chinoise, case mélanésienne…

Clôture

Tout ce qui permet d’obstruer le passage et d’enclore un espace.

Égout du toit

Limite basse de toit d’où ruisselle l’eau de pluie récupérée par un chéneau ou une gouttière.

Emprise publique

Tout espace public ne pouvant être qualifié de voie publique (voie ferrée…), ne donnant pas accès directement aux propriétés riveraines mais pouvant nécessiter un certain ordonnancement dans l’implantation des constructions.

Entrepôt

Local d’entreposage et de reconditionnement de produits ou de matériaux, et de façon plus générale tout local recevant de la marchandise ou des matériaux non destinés à la vente aux particuliers (logistique...).

Espace commun

Parties d’un lotissement ou d’un groupe d’habitation communes à l’ensemble des colotis ou copropriétaires, constitués des voies, espaces verts et bassins de rétention des eaux de pluies, aires de stationnement.

Faîtage

Au sommet d’une toiture, intersection horizontale de deux versants dont les pentes sont opposées.

Habitation légère de loisirs

Construction démontable ou transportable, destinée à une occupation temporaire ou saisonnière à usage de loisir (C. urb., R.111-37).

Imposte (de pilier)

Mouluration saillante située en dessus d’un pilier et en dessous de la naissance d’un arc.

Limite d’emprise d’une Limite séparant un terrain privatif d’une espace collectif privé ou public voué à la voie circulation (et éventuellement au stationnement).

Limite séparative

Limite entre l’unité foncière du projet et une propriété privée qui lui est contiguë.

Mur pignon

Second rang (construction de) Opérations d’aménagement d’ensemble

Mur qui limite une construction sur ses faces latérales et dont le sommet supporte la pane faîtière.

Construction implantée en arrière d’une autre construction sise à l’alignement ou plus rapprochée de l’alignement.

Opération qui tend à organiser un secteur urbain dont l’importance nécessite la création de nouveaux équipements collectifs (y compris le stationnement) pour satisfaire les besoins des constructions nouvelles attendues dans le périmètre déterminé.

Programme de logements Sablière

Terrain d’assiette

Toiture terrasse Toiture à pente apparente Unité foncière Voie

Volume principal

Opération de construction nouvelle d’une pluralité de logements.

Poutre placée horizontalement sur le sommet d’un mur, en partie basse (et haute d’un versant unique de toit) et sur laquelle repose le reste de la charpente. A défaut de poutre, sommet du mur supportant la charpente. Ilot de propriété d’un seul tenant composé d’une parcelle ou d’un ensemble de parcelles appartenant à un même propriétaire ou à une même indivision et objet de la demande d’autorisation. Toiture dont la pente est extrêmement faible (15% au maximum).

Toiture à pente unique ou multiple non masquée en totalité par un acrotère d’une hauteur au moins égale au point haut de la toiture. Ensemble de parcelles contiguës appartenant à un même propriétaire ou à une même indivision, ou pour lesquelles ceux-ci sont titrés. Desserte de plusieurs propriétés permettant la circulation des personnes et des véhicules (même en impasse), quel que soit le mode de propriété (voie publique, voie privée en copropriété ou espace commun d’un lotissement, servitude de passage...). Désigne le bâtiment d’habitation principal dans une propriété. Les volumes principaux peuvent être multiples dans une copropriété ou un domaine familial (plusieurs foyers dans une même propriété), par exemple. Dans ce cas, il faut bien distinguer les volumes annexes et les volumes principaux. Une propriété ne comptera plusieurs volumes principaux que si ceux-ci sont indépendants physiquement et fonctionnellement les uns des autres. Enfin, dans une propriété où il n’existe pas d’habitation, le volume principal désigne le bâtiment le plus important en termes d’emprise au sol.

4

SOLIHA – MEDITERRANEE – 3, rue Monjardin 30 000 Nîmes - 0468119787

Zone UA

Les 7 autres zones de Peyrens

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Peyrens, approuvé le 31/08/2022, 5 articles pour la zone 2AU.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.