Construire à Pierrerueles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUEP

  X X X X X X Soumise à conditions X Autorisé X X X X X X Autres équipements recevant du public X Autres activités Industrie X des secteurs Entrepôt X secondaire ou Bureau X tertiaire Centre de congrès et d'exposition X 1AUEP. I ...

• Zone 1AUH

  1AUH, 1AUHb 1AUH, 1AUHb et 1AUHd Soumise à conditions Autorisé 1AUHd 1AUH, 1AUHb et 1AUHd Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce et activité de service Commerce de gros Activité de service où s'effectue l'ac...

• Zone 2AU

  X X X X X X X X X X X Soumise à conditions Autorisé Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés X Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale X Salles d'art et de spectacles X Équipeme...

• Zone A0

  A0/A0cm et Ah/Ahr/Ahcm A0/A0cm et Ah/Ahr/Ahcm Soumise à conditions A0/A0cm et Ah/Ahr/Ahcm A0/A0cm et Ah/Ahr/Ahcm A0/A0cm et Ah/Ahr/Ahcm A0/A0cm et Ah/Ahr/Ahcm* A0/A0cm et Ah/Ahr/Ahcm* Autorisé Activité de service où s'effectue l'accueil d...

• Zone AM

  Lors de la modernisation du Code de l’urbanisme, les destinations des constructions ont également été modifiées dans le but d’une meilleure articulation avec le régime des autorisations d’urbanisme. La réforme a conduit à créer un système à...

• Zone AU

  Soumise à conditions UA, UAa, UAb et UAr Autorisé UA, UAa, UAb et UAr UA, UAa, UAb et UAr UA, UAa, UAb et UAr UA, UAa, UAb et UAr Restauration Commerce de gros Activité de service où s'effectue l'accueil d'une clientèle Hébergement hôtelie...

• Zone AUX

  Soumise à conditions Autorisé UE, UEb, UEc UE, UEb, UEc UEc UE, UEb, UEc UE, UEb UE, UEb, UEc UE, UEb, UEc UE, UEb, UEc UE, UEb, UEc UE, UEb, UEc UE, UEb, UEc UE, UEb, UEc UE, UEb, UEc Établissements d'enseignement, de santé et d...

• Zone N

  Nl, Nj Nl, Nj Nl, Nj N, Ncm, Nl, Nj Nl, Nj Nj N, Ncm, Nl, Nj N, Ncm, Nl, Nj Nj N, Ncm, Nl, Nj Soumise à conditions Autorisé N, Ncm N, Ncm N, Ncm N*, Ncm N*, Ncm, Nl N*, Ncm, Nl Locaux et bureaux accueillant du public des administrati...

• Zone NON

  Soumise à conditions UA, UAa, UAb et UAr Autorisé UA, UAa, UAb et UAr UA, UAa, UAb et UAr UA, UAa, UAb et UAr UA, UAa, UAb et UAr Restauration Commerce de gros Activité de service où s'effectue l'accueil d'une clientèle Hébergement hôtelie...

• Zone UB

  Soumise à conditions Autorisé UB, UBb et UBr UB, UBb et UBr UB, UBb et UBr UB, UBb et UBr UB, UBb et UBr UB, UBb et UBr UB, UBb et UBr Activité de service où s'effectue l'accueil d'une clientèle Hébergement hôtelier et touris...

• Zone UEP

  X X X X X X X X X Soumise à conditions X Autorisé X X X X X X X X UEP. I - a) Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, constructions* et activités Sont interdits : - les constructions appartenant à la destination...

• Zone UL

  UL, ULc UL, ULc UL, ULc UL, ULc UL, ULc UL, ULc UL, ULc UL, ULc UL, ULc UL, ULc UL, ULc UL, ULc UL, ULc Soumise à conditions UL, ULc UL, ULc UL, ULc ULc UL, ULc Autorisé UL UL. I - a) Destinations, sous-destinations, usages et affectatio...

Voir aussi : article 3, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8