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Edifiable

PLU de Pisieu

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
38307_PLU_20231030, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
30/10/2023
Lecture
78 pages, 4 zones, 36 articles découpés

Le plan de zonage, une planche

Plan de zonageA : Zone de protection des activites agricoles et des terresUBz : Zone identifiant les hameaux a vocation principale d'habitat en zone humideApz : Zone agricole de qualite paysagere en zone humideUBnz : Zone identifiant les hameaux a vocation principale d'habitat en assainissement individuel et en zone humideUB : Zone identifiant les hameaux a vocation principale d'habitatNr : zone naturelle de reservoir de biodiversiteUBn : Zone identifiant les hameaux a vocation principale d'habitat en assainissement individuelNcoz : Zone naturelle en corridor ecologique et zone humideAp : Zone agricole de qualite paysagereNz : Zone naturelle en zone humideUA : Zone urbaine mixte du villageAco : Zone agricole en corridor écologiqueN : Zone de protection des terrains naturels et forestiersNpe : Zone naturelle en perimetre de protection eloigne du captage des ImbertsAcoz : Zone agricole en corridor ecologique et zone humideAz : zone agricole en zone humideApe : Zone agricole en perimetre de protection eloigne du captage des ImbertsNrz : Zone naturelle de reservoir de biodiversite en zone humide1AU : Zone d'urbanisation futureNco : Zone naturelle en corridor ecologiqueAhn : STECAL pour le developpement touristique et artistique autour d'une exploitation agricole
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur null. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

État des lieux SuDocUH au 31 décembre 2024

Prescrite le 24 octobre 2022. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU-I

Source : enquête SuDocUH du ministère, renseignée par les directions départementales des territoires, arrêtée au 31 décembre 2024. Une procédure engagée depuis cette date n'y figure pas encore ; la mairie, elle, la connaît.

Les 4 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

2

Zones naturelles

1

Autres zones

1

Quel aspect extérieur ?, zone par zone

« Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Pisieu

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 3.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

6 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

43 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 43 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
6 place de la Mairie, 38270 Pisieu
Téléphone
04 74 84 57 51
Horaires
Le mardi, de 10 h à 12 h. Le mercredi, de 14 h à 16 h. Le vendredi, de 15 h à 17 h.
Site
pisieu.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 36 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Pisieu ?

Le document opposable est 38307_PLU_20231030, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Pisieu ?

Le règlement ouvre 4 chapitres de zone : 1AU, N, UA, UB. Ils portent 36 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Pisieu ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Pisieu est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Pisieu ?

43 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 40 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 28 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Pisieu ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Pisieu ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Pisieu, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
524 habitants
Code postal
38270
Code INSEE
38307
Département
Isère, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
271 sur 277 (97,8 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.