Construire à Ploules règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  6.1 Modalités d’application des normes de stationnement 6.1.1 Modalités d’application - Lorsque le projet comporte plusieurs destinations ou sous-destinations, il doit satisfaire aux règles fixées pour chacune de ces destinations au prorata...

• Zone 1AUX

  Cf dispositions générales applicables à l’ensemble des zones 1AU, auxquelles s’ajoutent les règles suivantes. 6.1 Modalités d’application des normes de stationnement 6.1.1 Conditions de réalisation Dans le cas de places crées lors d’un cha...

• Zone 2AU

  Non règlementé. REGLEMENT ECRIT / Dispositions applicables aux zones à urbaniser (AU) Zone 2AU III) Equipement et réseaux Non réglementé REGLEMENT ECRIT / Dispositions applicables aux zones naturelles et forestières (N) Dispositions ap...

• Zone A

  6.1 Modalités d’application des normes de stationnement 6.1.1 Modalités d’application - Lorsque le projet comporte plusieurs destinations ou sous-destinations, il doit satisfaire aux règles fixées pour chacune de ces destinations au prorata...

• Zone UA

  • L’ouverture et l’exploitation de carrières. • La démolition des bâtiments indiqués à conserver. • Les installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation, à déclaration ou à enregistrement. Cf disposition...

• Zone UB

  • L’ouverture et l’exploitation de carrières. - Dans le secteur Ub1 • Les exploitations agricoles et forestières, • Les commerces de gros, • Les constructions destinées à l’industrie, • Les entrepôts, • Les campings et les caravanings, • Le...

• Zone UC

  Cf dispositions générales applicables à l’ensemble des zones urbaines, auxquelles s’ajoutent les règles suivantes. 6.1 Modalités d’application des normes de stationnement 6.1.1 Conditions de réalisation - Dans le cas de places crées lors d...

• Zone UE

  Cf dispositions générales applicables à l’ensemble des zones urbaines, auxquelles s’ajoutent les règles suivantes. 6.1 Normes de stationnement pour les véhicules motorisés Habitation : - Hébergement : places des stationnements déterminées ...

• Zone UX

  Cf dispositions générales applicables à l’ensemble des zones urbaines, auxquelles s’ajoutent les règles suivantes. 6.1 Modalités d’application des normes de stationnement 6.1.1 Conditions de réalisation Dans l’ensemble de la zone Ux, secte...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?