Construire à Pontaubertles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AS2M1

  A-39 À l’exception du sous-secteur As2m1, L’emprise au sol* cumulée maximale des extensions* des bâtiments* d’habitation existants est de 50 % de la surface de plancher de la construction* principale, dans la limite de 50 mètres carrés, c...

• Zone N

  L’emprise au sol correspond à la projection verticale du volume de la construction*, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toitu...

• Zone U

  N-47 L’emprise au sol* cumulée maximale des extensions* des bâtiments* d’habitation existants est de 50 % de la surface de plancher de la construction* principale, dans la limite de 50 mètres carrés, comptés à partir de la date d’approbat...

• Zone UA

  Dans les sous-secteurs UAaj, UAmj et UAvj UA-19 L’emprise au sol* cumulée maximale des extensions* est de 50 % de la surface de plancher des bâtiments* existants, dans la limite de 50 mètres carrés, comptés à partir de la date d’approba...

• Zone UB

  Dans les sous-secteurs UBaj, UBmj et UBvj : UB-21 L’emprise au sol* cumulée maximale des extensions* est de 50 % de la surface de plancher des bâtiments* existants, dans la limite de 50 mètres carrés, comptés à partir de la date d’appro...

• Zone UT

  UT-15 L’emprise au sol* cumulée de toute construction* non accolée à un bâtiment* principal existant est limitée à 10 mètres carrés, comptés à partir de la date d’approbation du PLUi. UT-16 L’emprise au sol* cumulée des extensions* et ann...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?