Zone 2AU
- Zone
- 6 articles
- PLU de Preixan, approuvé le 26/11/2012
Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.
Les questions courantes, dans les mots du règlement
- À quelle distance de la rue ?
Les constructions pourront être implantées à l'alignement* ou à une distance de l'alignement des voies au moins égale à 3 mètres.
- À quelle distance du voisin ?
Les constructions pourront être implantées en limites séparatives ou à une distance des limites séparatives au moins égale à 3 mètres.
Le caractère de la zone 2AUTexte du document
(ce préambule n'a pas de valeur normative) La zone 2AU, d'urbanisation future, est destinée à accueillir des constructions à usage d'équipements collectifs, d'habitations, de commerces, de services et d'artisanat. Elle est fermée à l'urbanisation.
Le règlement de la zone 2AU, article par article
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 76 articles, avec une rechercheArticle 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites
Toutes les occupations et utilisations du sol autres que celles admises à l'article 2AU 2.
Article 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS PARTICULIERES
Les ouvrages techniques, sans tenir compte des dispositions des articles 2AU 3 à 2AU 14, à condition
- qu'ils soient nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif - demeurent compatibles avec les orientations d'aménagement - respectent les dispositions des documents graphiques de détail
ARTICLES 2AU 3 A 2AU 5
Non réglementé
Article 2AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
Les constructions pourront être implantées à l'alignement* ou à une distance de l'alignement des voies au moins égale à 3 mètres.
Article 2AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
Les constructions pourront être implantées en limites séparatives ou à une distance des limites séparatives au moins égale à 3 mètres.
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* Voir glossaire annexé au présent de règlement
18
Commune de PREIXAN
Article 2AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Intitulé du document : A 2AU
13
Non réglementé
Article 2AU 14Coefficient d'occupation des sols
Intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
Le C.O.S. est fixé à 0.
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* Voir glossaire annexé au présent de règlement
19
Commune de PREIXAN
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.Sans numéroDispositions générales
4.1
DEPARTEMENT DE L'AUDE
Commune de PREIXAN
P.L.U. arrêté le 30 août 2011 P.L.U. approuvé le
PLAN LOCAL D'URBANISME
REGLEMENT ECRIT
Août 2011
Karl PETERSEN - Urbaniste - 21 chemin de Gabardie - 31200 TOULOUSE
ZONE UA
Caractère de la zone (ce préambule n'a pas de valeur normative)
La zone UA correspond à la partie la plus ancienne du village et à ses faubourgs. Elle comprend également quelques îlots de faible dimension en entrée nord du village et présentant des caractéristiques urbaines du faubourg.
Le règlement vise à pérenniser les formes urbaines et architectures existantes.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.