Commune de rivery elaboration du PLU#
Règlement applicable
Règlement modifié suite à la procédure de modification de droit commun approuvée par délibération du Conseil Municipal le __ / __ / __
CHAPITRE I Règlement applicable à la Zone UB
CHAPITRE II Règlement applicable à la Zone UC
CHAPITRE III Règlement applicable à la Zone UF
CHAPITRE IV Règlement applicable à la zone UP
Chapitre I - Règlement applicable à la Zone A
Chapitre I - Règlement applicable à la Zone N
Glossaire
Zone urbaine#
Titre I DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES#
Elles comprennent les zones et les secteurs suivants : - la zone UB, correspond à l’urbanisation dense de Rivery. le secteur UBa reprend le projet de "cœur de ville" le secteur UBaa reprend la partie à densifier du projet cœur de ville le secteur UBj reprend les cœurs d'îlot à vocation de jardin les secteurs UBi et UBiji sont couverts par le PPRi - la zone UC, correspond à l’urbanisation récente de Rivery. le secteur UCt correspond aux équipements le secteur UCj reprend les cœurs d'îlot à vocation de jardin le secteur UCi est couvert par le PPRi - la zone UF, correspond à la zone d'activités de Rivery - la zone UP, zone urbaine destinée à accueillir l'extension du parc municipal
CHAPITRE I Règlement applicable à la Zone UB#
Zones UB
Caractère de la Zone
Le secteur UB correspond à l'urbanisation traditionnelle agglomérée le long des différentes voies formant le bourg historique et institutionnel. Elle concerne également de l’urbanisation traditionnelle – extensions du centre ancien - en cours de mutation. Cette zone regroupe par ailleurs des constructions pour la majorité anciennes, qui forment un patrimoine intéressant.
Cette zone est destinée à recevoir des constructions vouées principalement à l’habitation individuelle et collective, aux activités qui en sont le complément normal : restauration, services et commerces.
Le traitement des clôtures et du paysage est notamment susceptible de donner une cohérence d’ensemble et une qualification à la zone.
Les dispositions réglementaires visent à offrir des prescriptions architecturales qualitatives compatibles à la fois avec les enjeux d’insertion urbaine et paysagère et avec l’utilisation particulière de ces lieux. Bien évidemment, les dispositions en vigueur et notamment la Loi d’Orientation Agricole sont applicables en premier lieu et déterminent nombre de cas de cohabitation entre activités agricoles et habitation.
Le secteur UBa reprend l'emprise du projet de "cœur de ville" le secteur UBaa reprend la partie à densifier du projet cœur de ville le secteur UBj reprend les cœurs d'îlot à vocation de jardin les secteurs UBi et UBiji sont couverts par le PPRi
NUISANCES SONORES Dans les secteurs soumis à des nuisances sonores, figurant au plan annexe, la construction, l’extension et la transformation des bâtiments à usage notamment d’habitation, les constructions scolaires, sanitaires et hospitalières devront répondre aux normes concernant l’isolation acoustique des bâtiments contre le bruit des espaces extérieurs, conformément aux dispositions de la loi n°92.1444 du 31 décembre 1992, et aux arrêtés préfectoraux du 23 août 2002 et du 14 juin 2005.
RISQUES DE REMONTEES DE NAPPES La commune est exposée au risque de remontées de nappes. Il est donc vivement conseillé de prendre en considération ce risque.
La commune est aussi concernée par les risques sismiques (niveau 1) et d'inondation au travers du PPRi.
L111-6 La RD 929 et la RN 25 sont classées route à grande circulation et sont empruntées pour les transports exceptionnels. Conformément à la rédaction de l'article L111-6 du code de l'urbanisme : «En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de 100 mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante quinze mètres de part et d'autre de l'axe des autres routes classées à grande circulation ».
Zones UB
Section I nature de l’occupation et de l’utilisation du sol#