Aller au contenu
Edifiable

PLUi de Roybon

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
200059392_PLUi_20251117_A, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
17/11/2025
Lecture
152 pages, 3 zones, 11 articles découpés
Plan de zonage
A : Zone agricoleN : Zone naturelle1AUb : Zone à urbaniser mixte à court terme - Densité UB1AUc : Zone à urbaniser mixte à court terme - Densité UCUD : Zone urbaine à dominante d'habitat, avec une mixité des fonctions - Secteur d'habitat peu dense2AU : Zone à urbaniser à vocation mixte à long termeUE : Zone urbaine à vocation d'équipementsUB : Zone urbaine à dominante d'habitat, avec une mixité des fonctions - Tissus mixtesUEm : Zone urbaine à vocation d'activités militairesUA : Zone urbaine à dominante d'habitat, avec une mixité des fonctions - Tissus anciens1AUt : Zone à urbaniser à vocation d'équipement touristiqueUIa : Zone urbaine à vocation d'activités artisanalesAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 3 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

1

Zones agricoles

2

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Roybon

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Roybon

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 3.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

54 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 54 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
53 route de Montfalcon, 38940 Roybon
Téléphone
04 76 36 21 79
Horaires
Le lundi, de 8 h 30 à 12 h 30. Le mardi, de 13 h 30 à 17 h. Du jeudi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30.
Site
www.roybon.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 11 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Roybon ?

Le document opposable est 200059392_PLUi_20251117_A, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 17 novembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 7 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Roybon ?

Le règlement ouvre 3 chapitres de zone : AP, APP, UA. Ils portent 11 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Roybon ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Roybon est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Roybon ?

54 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 41 permis de construire et 12 déclarations préalables, pour 27 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Roybon ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Roybon ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 12 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Roybon, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
1 091 habitants
Code postal
38940
Code INSEE
38347
Département
Isère, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
735 sur 767 (95,8 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.