Construire à Saffréles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUB

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques et aux limites séparatives Les constructions doivent respecter les principes d’implantations définis par les Orientations d’Aménagements et de Programmation (OAP). V...

• Zone 1AUC

  structures commerciales lourdes engendrant de nombreux flux et des grandes enseignes - Développer une offre complémentaire aux commerces de centralité 1AUc Destinations et sous-destinations de la zone DESTINATIONS EXPLOITATION A...

• Zone 1AUD

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques et aux limites séparatives Les constructions doivent respecter les principes d’implantations définis par les Orientations d’Aménagements et de Programmation (OAP). V...

• Zone 1AUL

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Pour conserver l'harmonie générale de la rue une implantation à l'alignement des constructions riveraines existantes pourra être exigée. Implantation des constructio...

• Zone 2AU

  Sans objet Constructions agricoles Les constructions respecteront un retrait minimal de 10 mètres vis-à-vis des parcelles riveraines bâties abritant une construction à usage d’habitation non liée à l’exploitation agricole. Cette règle ne s...

• Zone ACTI

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions devront s’implanter à l’alignement ou avec un retrait minimum de 3 mètres. Toutefois, pour conserver l'harmonie générale de la rue une implantation...

• Zone AE

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions devront s’implanter avec un recul minimum de 3 mètres. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions s’impla...

• Zone AEOL

  Constructions agricoles Les extensions des constructions agricoles ne devront pas dépasser 40 m² d’emprise au sol supplémentaire par rapport à la date d’approbation du PLUi. Les évolutions et extensions des bâtiments agricoles devront respe...

• Zone AG

  Constructions agricoles Sans objet Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Sans objet.

• Zone AL

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions devront s’implanter avec un recul minimum de 3 mètres. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions s’impla...

• Zone AN

  Constructions agricoles Les extensions des constructions agricoles ne devront pas dépasser 40 m² d’emprise au sol supplémentaire par rapport à la date d’approbation du PLUi. Les évolutions et extensions des bâtiments agricoles devront respe...

• Zone N

  Constructions forestières La hauteur maximale des constructions ne peut excéder 15 mètres au point le plus haut. Les évolutions et extensions mesurées des bâtiments forestiers devront respecter les hauteurs existantes et s’insérer dans la c...

• Zone NF

  Constructions forestières La hauteur maximale des constructions ne peut excéder 15 mètres au point le plus haut. Les évolutions et extensions mesurées des bâtiments forestiers devront respecter les hauteurs existantes et s’insérer dans la c...

• Zone NL

  Sans objet

• Zone UA

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions devront s’implanter à l’alignement ou avec un retrait minimum de 1 mètre. Toutefois, pour conserver l'harmonie générale de la rue, une implantation...

• Zone UB

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions devront s’implanter à l’alignement ou avec un retrait minimum de 1 mètre. Toutefois, pour conserver l'harmonie générale de la rue, une implantation...

• Zone UC

  commerciales lourdes engendrant de nombreux flux et des grandes enseignes - Développer une offre complémentaire aux commerces de centralité Le secteur UC est soumis à une OAP spécifique pour la programmation commerciale. UC Destin...

• Zone UD

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions devront s’implanter à l’alignement ou avec un retrait minimum de 1 mètre. Toutefois, pour conserver l'harmonie générale de la rue, une implantation...

• Zone UE

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions devront s’implanter à l’alignement ou avec un retrait minimum de 3 mètres. Toutefois, pour conserver l'harmonie générale de la rue une implantation...

• Zone UEC

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions devront s’implanter à l’alignement ou avec un retrait minimum de 1 mètre. Toutefois, pour conserver l'harmonie générale de la rue une implantation ...

• Zone UH

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions devront s’implanter à l’alignement ou avec un retrait minimum de 1 mètre. Toutefois, pour conserver l'harmonie générale de la rue, une implantation...

• Zone UL

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Pour conserver l'harmonie générale de la rue une implantation à l'alignement des constructions riveraines existantes pourra être exigée. Implantation des constructio...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?