Construire à Saffréles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUB

  % d’emprise maximum sur l’unité foncière ou à la parcelle 1AUb 80 % Le projet d’aménagement d’ensemble répartit cette emprise au sol au sein du ou des secteurs aménagés dans le respect des principes définis par les OAP. % de pleine terr...

• Zone 1AUC

  % d’emprise maximum sur l’unité foncière ou à la parcelle 1AUc 70 % Le projet d’aménagement d’ensemble répartit cette emprise au sol au sein du ou des secteurs aménagés dans le respect des principes définis par les OAP. % de pleine terr...

• Zone 1AUD

  % d’emprise maximum sur l’unité foncière ou à la parcelle 1AUd 80 % Le projet d’aménagement d’ensemble répartit cette emprise au sol au sein du ou des secteurs aménagés dans le respect des principes définis par les OAP. % de pleine terr...

• Zone 1AUL

  % d’emprise maximum sur l’unité foncière ou à la parcelle 1AUl 80 % % de pleine terre minimum à respecter sur l’unité foncière 1AUl 20 %

• Zone 2AU

  Sans objet.

• Zone ACTI

  % d’emprise maximum sur l’unité foncière ou à la parcelle 1AUe 80 % Le projet d’aménagement d’ensemble répartit cette emprise au sol au sein du ou des secteurs aménagés dans le respect des principes définis par les OAP. % de pleine terr...

• Zone AE

  % d’emprise maximum sur l’unité foncière ou à la parcelle AE Sans objet % de pleine terre minimum à respecter sur l’unité foncière AE Sans objet Règlement littéral – Secteur AE

• Zone AEOL

  Sans objet.

• Zone AG

  Sans objet. Règlement littéral – Secteur AG

• Zone AL

  % d’emprise maximum sur l’unité foncière ou à la parcelle AL Sans objet % de pleine terre minimum à respecter sur l’unité foncière AL Sans objet Règlement littéral – Secteur AL

• Zone AN

  Sans objet. Règlement littéral – Secteur AN

• Zone N

  Sans objet. Règlement littéral – Secteur N

• Zone NC

  % d’emprise maximum sur l’unité foncière ou à la parcelle NC et NCv 10 % Sans objet.

• Zone NF

  Sans objet.

• Zone NL

  % d’emprise maximum sur l’unité foncière ou à la parcelle NL 10 % Sans objet.

• Zone U

  Pourcentage de l’unité foncière à ne pas imperméabiliser (devant rester en pleine terre : enherbée, plantée ou bêchée). Construction (Lexique national de l’urbanisme) Une construction est un ouvrage fixe et pérenne, comportant ou non des fo...

• Zone UA

  % d’emprise maximum sur l’unité foncière ou à la parcelle UA 80 % UAa 80 % Les constructions existantes à destination de commerces de gros, d’industrie et d’entrepôt peuvent faire l’objet d’une extension de 10% d’emprise au sol supplém...

• Zone UB

  % d’emprise maximum sur l’unité foncière ou à la parcelle UB 60 % Les constructions existantes à destination de bureaux, d’industrie et d’entrepôt peuvent faire l’objet d’une extension de 10% d’emprise au sol supplémentaire par rapport à...

• Zone UC

  % d’emprise maximum sur l’unité foncière ou à la parcelle UC 70 % % de pleine terre minimum à respecter sur l’unité foncière UC 30 %

• Zone UD

  % d’emprise maximum sur l’unité foncière ou à la parcelle UD UDg 70 % 70 % Les constructions existantes à destination d’industrie et d’entrepôt peuvent faire l’objet d’une extension de 10% d’emprise au sol supplémentaire par rapport à l’...

• Zone UE

  % d’emprise maximum sur l’unité foncière ou à la parcelle UE et soussecteurs 80 % % de pleine terre minimum à respecter sur l’unité foncière UE et soussecteurs 20 %

• Zone UEC

  % d’emprise maximum sur l’unité foncière ou à la parcelle UEc 70 % % de pleine terre minimum à respecter sur l’unité foncière UEc 30 % Règlement littéral – Secteur UEc

• Zone UH

  % d’emprise maximum sur l’unité foncière ou à la parcelle UH 50 % % de pleine terre minimum à respecter sur l’unité foncière UH 50 %

• Zone UL

  % d’emprise maximum sur l’unité foncière ou à la parcelle UL Sans objet Règlement littéral – Secteur UL % de pleine terre minimum à respecter sur l’unité foncière UL 20 %

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?