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Edifiable

Zone Aagricole

Les terres agricoles, équipées ou non, protégées pour leur potentiel agronomique, biologique ou économique.

  • Zone agricole

Les règles de la zone A

  • Usage

    Installations classées : nécessaires à l'exploitation agricole ou aux équipements publics

    les constructions interdites

    1 cas particulier
    Affouillements et exhaussements : pour adapter les constructions au terrain
    La phrase du règlement

    « ... du public des administrations publiques et assimilés » et « locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés ». [3] Sont admis les affouillements* et exhaussements* des sols à condition qu'ils soient nécessaires à l'adaptation des constructions et de leurs dispositifs techniques, au terrain naturel dans les conditions définies à l'article 5 du titre V A (dispositions communes applicables aux zones agricoles et naturelles). »

    Les destinations interdites ou admises sont fixées par l'article 2 des dispositions communes aux zones agricoles et naturelles, que ce document ne reprend pas. Le tableau de la zone sort du PDF colonnes mêlées : seules les conditions écrites en toutes lettres sont reprises ici.

    Article A 2 « Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, et types d’activités »

  • Hauteur

    Fixé dans l'article ci-dessous

    la hauteur à ne pas dépasser

    Précisions du règlement

    Le texte de la zone renvoie à l'article 4 des dispositions communes aux zones agricoles et naturelles (titre V A), que ce document ne reprend pas : la hauteur ne se lit pas ici.

    Article A 4 « Volumétrie et implantation des constructions »

  • Emprise au sol

    Fixé dans l'article ci-dessous

    la surface au sol que l'on peut bâtir

    Précisions du règlement

    Le texte de la zone renvoie à l'article 4 des dispositions communes aux zones agricoles et naturelles (titre V A), que ce document ne reprend pas : l'emprise au sol ne se lit pas ici.

    Article A 4 « Volumétrie et implantation des constructions »

  • Recul sur la rue

    Fixé dans l'article ci-dessous

    la distance à garder avec la rue

    Précisions du règlement

    Le texte de la zone renvoie à l'article 4 des dispositions communes aux zones agricoles et naturelles (titre V A), que ce document ne reprend pas : le recul sur la voie ne se lit pas ici.

    Article A 4 « Volumétrie et implantation des constructions »

  • Limites

    Fixé dans l'article ci-dessous

    la distance à garder avec les voisins

    Précisions du règlement

    Le texte de la zone renvoie à l'article 4 des dispositions communes aux zones agricoles et naturelles (titre V A), que ce document ne reprend pas : le retrait des limites ne se lit pas ici.

    Article A 4 « Volumétrie et implantation des constructions »

  • Stationnement

    Fixé dans l'article ci-dessous

    les places de voiture à prévoir

    Précisions du règlement

    Le texte de la zone renvoie à l'article 7 des dispositions communes aux zones agricoles et naturelles (titre V A), que ce document ne reprend pas : le stationnement ne se lit pas ici.

    Article A 7 « Obligations en matière de stationnement »

  • Espaces verts

    Fixé dans l'article ci-dessous

    le terrain à laisser en pleine terre

    Précisions du règlement

    Le texte de la zone renvoie à l'article 6 des dispositions communes aux zones agricoles et naturelles (titre V A), que ce document ne reprend pas : le traitement des espaces libres ne se lit pas ici.

    Article A 6 « Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions »

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Et quand le règlement ne dit rien ?

Une case vide ne veut pas dire « tout est permis », et ne veut pas dire non plus que la loi prend le relais. Cela veut dire que ce plan-là ne réglemente pas ce point. D'autres textes s'appliquent quand même, et il faut satisfaire tous ceux qui portent sur le même objet, donc en pratique le plus contraignant.

1. La loi ne vient pas combler le silence du plan

Contrairement à ce qu'on pourrait croire, là où un plan local existe, l'article R.111-1 du code de l'urbanisme écarte les articles R.111-3, R.111-5 à R.111-19 et R.111-28 à R.111-30, c'est-à-dire ceux qui donneraient un chiffre :

  • R.111-16 le recul par rapport à la voie ;
  • R.111-17 3 mètres, ou la moitié du dénivelé, aux limites séparatives ;
  • R.111-18 le gabarit des constructions.

Si le plan ne fixe pas de hauteur, aucune règle nationale ne la fixe à sa place : le plan a choisi de ne pas réglementer ce point. Une commune sans plan local applique au contraire ces articles en entier, et sa page les cite.

2. Les règles nationales qui restent sont des motifs de refus

Les autres articles du règlement national continuent, eux, de s'appliquer. Ils ne donnent pas de valeur à respecter : ils permettent de refuser le permis, ou de l'assortir de prescriptions.

  • R.111-2 atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique ;
  • R.111-4 atteinte à un site ou à des vestiges archéologiques ;
  • R.111-26 non-respect des préoccupations d'environnement ;
  • R.111-27 atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites et aux paysages ;
  • R.111-25 des places de stationnement hors voie publique peuvent être imposées, en rapport avec le projet.

3. Le chapitre de la zone n'est pas tout le règlement

Un règlement s'ouvre le plus souvent sur des dispositions générales, valables dans toutes les zones. Quand le chapitre d'une zone écrit « non réglementé », il dit que ce chapitre n'ajoute rien ; une règle commune peut s'appliquer quand même. La disposition commune s'affiche alors, signalée comme telle.

4. Les servitudes s'ajoutent au plan, elles ne le remplacent pas

Plan de prévention des risques, abords d'un monument historique, protection d'un captage d'eau : ces servitudes d'utilité publique sont annexées au PLU et s'appliquent en plus de lui. Quand le plan autorise et que la servitude interdit, la servitude l'emporte. Un plan de prévention approuvé vaut servitude (L.562-4 du code de l'environnement) ; un plan seulement prescrit ne s'impose pas encore, sauf les dispositions que le préfet rend opposables par anticipation (L.562-2).

5. Sur le littoral et en montagne, la loi s'applique directement

Dans une commune littorale, l'urbanisation s'étend en continuité des agglomérations et villages existants (L.121-8), et rien ne se construit dans la bande des 100 mètres hors des espaces urbanisés (L.121-16). En zone de montagne, l'urbanisation se fait en continuité des bourgs, villages et hameaux (L.122-5). Ces règles s'imposent au permis quoi que le plan de zonage classe ; la page de la commune dit si elle est littorale ou classée en zone de montagne, d'après les listes nationales.

6. En zone protégée, le document du site règle le bâti

Dans un site patrimonial remarquable, le plan de sauvegarde et de mise en valeur ou le plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine tient lieu de règlement sur son périmètre, et l'accord de l'architecte des Bâtiments de France est requis. La fiche de la parcelle signale la servitude quand elle la touche, mais ne lit pas ce document, qui est distinct du PLU. De même, un cœur de parc national, une réserve naturelle, un site classé ou un site Natura 2000 ajoutent leur autorisation ou leur évaluation au permis, et le plan d'exposition au bruit d'un aérodrome limite le logement neuf dans ses zones A, B et C : la fiche de la parcelle et la page de la voie les relèvent au point.

7. Le seul document qui engage la mairie

Le certificat d'urbanisme, délivré gratuitement par la mairie, dit ce qui s'applique à une parcelle précise. Les pages citent le règlement ; elles ne délivrent aucune autorisation et ne remplacent pas ce certificat.

Le texte du règlement de la zone A, 8 articles
Sommaire

Le règlement de la zone A, article par article

Le règlement entier, 364 articles

Article A 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, et types d’activités

Le même sujet dans les 41 zones

En plus des dispositions prévues à l’article 2 des dispositions communes aux zones Agricoles et Naturelles, sont précisés dans le tableau suivant les autres activités, usages et affectations autorisés, admis sous condition ou interdits.

Sous-destinations

Dépôts et réservoirs de substances susceptibles d'altérer la qualité de l'eau, dépôts de ferraille, matériaux et véhicules désaffectés

A et ses secteurs

Dépôts de terres et de gravats de toute nature

Ouverture et extension de terrains de camping ou de caravaning ainsi que ceux affectés à l’implantation d’habitations légères de loisirs Camping et stationnement des caravanes Dépôts de véhicules, garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs

Installations classées pour la protection de l’environnement Affouillements et exhaussements du sol

Interdit

Admis sous condition [1] [2] Admis sous condition [3]

[1]  Sont admises les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement à condition qu’elles soient nécessaires à l'exploitation agricole ou nécessaires à la transformation, au conditionnement et à la commercialisation des produits agricoles, lorsque ces activités constituent le prolongement de l'acte de production.

[2]  Sont admises les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement à condition qu’elles soient nécessaires à l’activité des constructions des sous-destinations « locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés » et « locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés ».

[3]  Sont admis les affouillements et exhaussements des sols à condition qu’ils soient nécessaires à l’adaptation des constructions et de leurs dispositifs techniques, au terrain naturel dans les conditions définies à l’article 5 du titre V A (dispositions communes applicables aux zones agricoles et naturelles).

Article A 3Mixité sociale et fonctionnelle

Le même sujet dans les 41 zones

Se reporter à l’article 3 du titre V A (dispositions communes applicables aux zones agricoles et naturelles).

A

Section 2 - CARACTÉRISTIQUES URBAINE, N ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE

Article A 4Volumétrie et implantation des constructions

Le même sujet dans les 41 zones

Se reporter à l’article 4 du titre V A (dispositions communes applicables aux zones agricoles et naturelles).

Article A 5Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Le même sujet dans les 41 zones

Se reporter à l’article 5 du titre V A (dispositions communes applicables aux zones agricoles et naturelles).

Article A 6Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

Le même sujet dans les 41 zones

Se reporter à l’article 6 du titre V A (dispositions communes applicables aux zones agricoles et naturelles).

Article A 7Obligations en matière de stationnement

Le même sujet dans les 41 zones

Se reporter à l’article 7 du titre V A (dispositions communes applicables aux zones agricoles et naturelles).

DC U-au

UI UA UIm UB UC

Section 3 - ÉQUIPEMENTS ET RÉSEAUX

UId

UD

Article A 8Conditions de desserte des terrains par les voies* publiques ou privées

Le même sujet dans les 41 zones

UG et d’accès aux voies ouvertes au public

Se reporter à l’article 8 du titre V A (dispositions communes applicables aux zones agricoles et naturelles).

UF

Article A 9Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d’eau,

Le même sujet dans les 41 zones

UE d’électricité, d’assainissement et de télécommunication

UP

Se reporter à l’article 9 du titre V A (dispositions communes applicables aux zones agricoles et naturelles).

UT

1AU 2AU

DC A-n

A N

UI UA UIm UB UC UId

2. Dispositions applicables à la

Zone N

Préambule

Caractère et vocation de la zone La zone N correspond aux espaces à vocation naturelle, agricole et forestière du territoire, elle est destinée à protéger les espaces naturels en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment d’un point de vue esthétique, historique ou écologique et/ou des secteurs soumis à des risques naturels majeurs.

UD

Division en secteurs

La zone N comprend les secteurs suivants :

UG • Nc, relatif aux secteurs de carrière, en lien avec les dispositions des arrêtés préfectoraux autorisant l’exploitation de ces sites. Le secteur Nc comprend un sous-secteur :

UF - Nca dédié aux constructions et installations nécessaires à la production d’électricité renouvelable solaire et aux équipements d’intérêt collectif et services publics, en lien avec la

UE gestion des déchets ou de l'environnement.

  • Nd, relatif notamment aux Installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND), qui ont

UP vocation à conserver un caractère naturel tout en accueillant des équipements d’intérêt collectif et services publics principalement en lien avec la gestion des déchets et de l'environnement.

UT

  • Nep, relatif au plateau technique de l’école nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers, sis RD9 sur la commune de Vitrolles.

1AU

  • Ner, relatif aux espaces pouvant accueillir des dispositifs de production d’énergies renouvelables solaires.

2AU

  • Nj, relatif aux parcs et jardins d’agrément s’inscrivant en accompagnement du tissu urbain.
  • Nl, relatif aux secteurs naturels accueillant des usages sportifs, culturels et de loisirs.

DC

  • Nla, relatif aux espaces pouvant accueillir l’installations d’œuvres d’art dans le paysage (de type

A-N

« lieux d’art »).

  • Np, relatif au secteur de la gare permettant l’accueil et l’insertion des populations présentes sur

A

le secteur de l’Arbois.

  • Nr, relatif aux espaces naturels remarquables au sens de la loi Littoral (espaces terrestres et

N marins, sites et paysages remarquables ou caractéristiques du patrimoine naturel et culturel du littoral, milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques).

  • Nt, relatif à l’ancien site de dépôt de résidus miniers de Mange-Garri.
  • Nsv1 relatif au secteur du Stadium de Vitrolles.
  • NSv2 relatif aux activités de BTP situées RD9, au sud du Stadium.
  • Nsv3 relatif au champ de tir.
  • Les Secteurs de Taille et de Capacité d’Accueil Limitées (STECAL) numérotés Ns01 et suivants.

Rappels Le règlement de la zone N est complété par la partie A du règlement écrit :

  • Titre I - dispositions générales ;
  • Titre II - dispositions relatives au paysage et au patrimoine ;
  • Titre III - dispositions relatives aux risques naturels et technologiques. Le règlement de la zone N est complété par les dispositions communes du règlement applicables à l’ensemble des zones urbaines et à urbaniser précisées au Titre V A.

DC U-au UI UA

UIm · UB · UC · UId · UD · UG · UF · UE · UP · UT

1AU 2AU

A N

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Article 1Dispositions générales

Destinations et sous destinations interdites, autorisées, et autorisées sous condition

Usage des sols et destination des constructions

Article 2Dispositions générales

Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols et types d’activités

Lex ARTICLE 3 : Mixité sociale et fonctionnelle

Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Article 4Dispositions générales

Volumétrie et implantation des constructions

Article 5Dispositions générales

Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Article 6Dispositions générales

Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

Article 7Dispositions générales

Obligations en matière de stationnement

Équipements et réseaux

Article 8Dispositions générales

Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d’accès aux voies ouvertes au public

Article 9Dispositions générales

Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d’eau, d’électricité, d’assainissement et de télécommunicati on

Article I.5 - DÉFINITIONS DU RÈGLEMENT

DG

Les termes marqués par un astérisque dans la totalité du règlement écrit sont définis dans le présent article.

Dpp

Les illustrations du présent article sont dépourvues de caractère contraignant, elles n’ont pour but que d’aider à la compréhension des définitions.

DR

Accès

L’accès correspond à l’espace donnant directement sur la voie de desserte publique et/ou privée carrossable ouverte à la circulation publique, par lequel les véhicules ou les piétons pénètrent sur le terrain d’assiette

Lex

du projet.

Acrotère

Saillie verticale d’une façade située au-dessus du niveau d’une toiture-terrasse ou d’une toiture à faible pente pour en masquer la couverture. L’acrotère est souvent constitué d’un muret situé en bordure des toitures terrasses pour permettre le relevé d’étanchéité.

Affouillement

Creusement entraînant un abaissement du sol naturel.

Aléa

L’aléa est la survenue d’un évènement imprévisible qui a pour origine un phénomène naturel ou anthropique. Dans le cas de l’inondation, il s’agit de la probabilité d’occurrence et l’intensité du phénomène causé par l’augmentation du débit dans un cours d’eau, ou dans le cas d’une submersion marine, par l’augmentation du niveau de la mer et de l’effet des vagues.

Alignement

Il s’agit de la limite entre le domaine public de voirie ou des autres emprises publiques et les propriétés privées riveraines.

Pour toutes les voies publiques, ou privées ouvertes à la circulation publique, lorsqu’il n’est pas prévu d’élargissement de la voie, il s’agit de l’alignement actuel entre la voie et la propriété privée. Lorsqu’il est prévu un emplacement réservé pour élargissement de la voie, il s’agit de l’alignement futur.

Annexe

Une annexe est une construction secondaire, de dimensions réduites et inférieures à la construction principale, qui apporte un complément aux fonctionnalités de la construction principale. Elle doit être implantée selon un éloignement restreint entre les deux constructions afin de marquer un lien d’usage.

Elle peut être accolée ou non à la construction principale avec qui elle entretient un lien fonctionnel, sans disposer d’accès direct depuis la construction principale.

Arbre de haute tige

Arbre dressé sur un tronc mesurant au minimum 1,80 mètre de hauteur à maturité. La maturité d’un arbre est considérée comme atteinte lorsque le sujet présente une hauteur égale à la moyenne reconnue pour chaque espèce au stade adulte (cf. catalogue pépiniériste, etc.).

Attique

DG Volume supérieur d’un édifice construit en retrait de la façade principale au-dessus du dernier plancher.

DR · Lex · Balcon · Plate-forme à garde

Les 40 autres zones de Saint-Cannat

Fichiers à télécharger et sources

PLUi de Saint-Cannat, approuvé le 06/03/2026, 8 articles pour la zone A.

Secteurs du plan : Ap, As39, As40, As41.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.