Zone AP

I.1 A -

Interdiction et limitation de certains usages et affectation des sols, types d’activites#

Interdites, destination et sous-destination#

A. En zone A :

Destination sous-destination interdit autorise autorise sous conditions#

Exploitations agricoles et forestières

Exploitations agricoles4 Exploitations forestières

X X · Habitation · Logement Hébergement · X · X · Artisanat et commerce de détail · X · Restauration · X · Commerce de gros · X · Commerce et activités de services

Activité de services où s'effectue l’accueil d'une clientèle

X · Hôtel · X · Autre hébergement touristique · X · Cinéma · X

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations

X

publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et

X

Equipement d'intérêt assimilés collectif et services publics

Etablissement d'enseignement, de santé ou d'action sociale

X · Salles d'art et de spectacles · X · Equipement sportif · X

Autres équipements recevant du public

X

Industrie

X

Autres activités des secteurs Entrepôt

X secondaire ou tertiaire Bureau · X · Centre de congrès et d'exposition · X

Les aménagements, adaptations et réfections des constructions existantes sont autorisées pour toutes les destinations, y compris celles interdites dans la zone.

1° Constructions dont la destination et/ou sous destination est soumise à conditions particulières : - Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés sont autorisés, à condition de ne pas être incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière, dans la limite de 50 m² d’emprise au sol. - Le logement est uniquement autorisé dans les conditions suivantes, sous réserve de ne pas compromettre la qualité paysagère des sites ou le fonctionnement des activités agricoles : o A condition d’être lié et nécessaire à l’exploitation agricole, o Ou dans le cadre d’un changement de destination identifié sur le plan de zonage, o Ou dans le cadre d’une extension limitée, dans la limite de 30% de l’emprise au sol existante et de 250 m² d’emprise au sol maximum (existant + extension), o Ou dans le cadre d’annexes, dans la limite de :

• 40 m² d’emprise au sol au total et dans la limite de 2 annexes par unité foncière, hors piscine
• 1 piscine par tènement
• La destination autre hébergements touristiques est autorisée dans le cadre d’un changement de destination d’un bâtiment identifié sur le plan de zonage sous réserve de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site.

2° Usage, affectation des sols et type d’activités interdit: - L’installation de panneaux photovoltaïques au sol et les éoliennes, hors usage domestique est interdit.

B. En zone Apv :

Destination sous-destination interdit autorise autorise sous conditions#

Exploitations agricoles et forestières

Exploitations agricoles5 Exploitations forestières

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Les aménagements, adaptations et réfections des constructions existantes sont autorisées pour toutes les destinations, y compris celles interdites dans la zone.

1° Constructions dont la destination et/ou sous destination est soumise à conditions particulières : - Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés sont autorisés, à condition de ne pas être incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière, dans la limite de 50 m² d’emprise au sol.

2° Usage, affectation des sols et type d’activités autorisés sous conditions: - L’installation de panneaux photovoltaïques au sol, hors usage domestique est autorisée à condition :

• De ne générer ni consommation d’espaces agricoles, naturels ou forestiers ni artificialisation des sols, au sens de la Loi Climat et Résilience;
• Et d’être réservés aux terrains ne pouvant recevoir d’autres usages compte-tenu de la nature du sol impropre à toute activité agricole ou de relever d’un projet agrivoltaïque.

C. En zone Ap :

Destination sous-destination interdit autorise autorise sous conditions#

Exploitations agricoles Exploitations agricoles6

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Les aménagements, adaptations et réfections des constructions existantes sont autorisées pour toutes les destinations, y compris celles interdites dans la zone.

1° Constructions dont la destination et/ou sous destination est soumise à conditions particulières : - Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés sont autorisés, à condition de ne pas être incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière, dans la limite de 50 m² d’emprise au sol. - Le logement est uniquement autorisé dans les conditions suivantes, sous réserve de ne pas compromettre la qualité paysagère des sites ou le fonctionnement des activités agricoles : o dans le cadre d’un changement de destination identifié sur le plan de zonage, o Ou dans le cadre d’une extension limitée, dans la limite de 30% de l’emprise au sol existante et de 250 m² d’emprise au sol maximum (existant + extension), o Ou dans le cadre d’annexes, dans la limite de :

• 40 m² d’emprise au sol au total et dans la limite de 2 annexes par unité foncière, hors piscine
• 1 piscine par tènement - La destination autres hébergements touristiques est autorisée dans le cadre d’un changement de destination d’un bâtiment identifié sur le plan de zonage sous réserve de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site.

2° Usage, affectation des sols et type d’activités interdit : - L’installation de panneaux photovoltaïques au sol et les éoliennes, hors usage domestique est interdit.

D. En zone Af :

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Exploitations agricoles Exploitations agricoles7

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Les aménagements, adaptations et réfections des constructions existantes sont autorisées pour toutes les destinations, y compris celles interdites dans la zone.

1° Constructions dont la destination et/ou sous destination est soumise à conditions particulières : - Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés sont autorisés, à condition de ne pas être incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière, dans la limite de 50 m² d’emprise au sol. - Les exploitations forestières, les établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale, l’industrie, l’entrepôt, les activités de services où s’effectuent l’accueil d’une clientèle, l’artisanat et le commerce de détail et les bureaux sont uniquement autorisés pour permettre l’évolution d’une activité déjà existante à la date d’approbation du PLU, dans le cadre :

• D’une extension limitée à 50% de l’emprise au sol de la construction déjà existante o De nouvelles constructions limitées à 500 m² d’emprise au sol maximum au total (au cumul des nouvelles constructions à partir de la date d’approbation du PLU).

2° Usage, affectation des sols et type d’activités autorisés sous condition : - Les aires de stationnement et de dépôts nécessaires à l’activité existante.

E. En zone Ab :

Destination sous-destination interdit autorise autorise sous conditions#

Exploitations agricoles Exploitations agricoles8

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Les aménagements, adaptations et réfections des constructions existantes sont autorisées pour toutes les destinations, y compris celles interdites dans la zone.

1° Constructions dont la destination et/ou sous destination est soumise à conditions particulières : - Les exploitations agricoles et forestières, les activités de services où s’effectuent l’accueil d’un clientèle et l’industrie sont autorisés dans la limite de 600 m² d’emprise au sol au total (existant + nouveaux bâtiments). - Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés sont autorisés, à condition de ne pas être incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière, dans la limite de 50 m² d’emprise au sol.

F. En zone At :

Destination sous-destination interdit autorise autorise sous conditions#

Exploitations agricoles Exploitations agricoles9

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publiques et assimilés

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X secondaire ou tertiaire Bureau · X · Centre de congrès et d'exposition · X

Les aménagements, adaptations et réfections des constructions existantes sont autorisées pour toutes les destinations, y compris celles interdites dans la zone.

1° Constructions dont la destination et/ou sous destination est soumise à conditions particulières : - Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés sont autorisés, à condition de ne pas être incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière, dans la limite de 50 m² d’emprise au sol. - Les autres hébergements touristiques sont autorisés : o Dans le cadre d’un changement de destination, o Dans le cadre d’une extension des constructions existantes, dans la limite de 50% de l’emprise au sol existante, o Pour les nouvelles constructions, dans la limite de 150 m² d’emprise au sol au total, créé à partir de la date d’approbation du PLU. - Les logements sont autorisés dans le cadre d’un changement de destination, uniquement pour la zone At de La Caille.

2° Usage, affectation des sols et type d’activités autorisés sous conditions : - Les aires de campings, au sein desquels peuvent être autorisés les habitations légères de loisirs, sont autorisées dans la limite de 0.5 ha.

G. En zone Ae :

Destination sous-destination interdit autorise autorise sous conditions#

Exploitations agricoles et forestières

Exploitations agricoles10 Exploitations forestières

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Les aménagements, adaptations et réfections des constructions existantes sont autorisées pour toutes les destinations, y compris celles interdites dans la zone.

1° Constructions dont la destination et/ou sous destination est soumise à conditions particulières : - Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés sont autorisés, à condition de ne pas être incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière, dans la limite de 50 m² d’emprise au sol.

• Les logements sont autorisés uniquement : o Dans le cadre d’aménagement des bâtiments existants o Dans le cadre d’un changement de destination
• Les autres hébergements touristiques, les établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale, de salle d’art et de spectacle et les autres équipements recevant du public sont autorisés : o Dans le cadre d’un changement de destination o Dans le cadre d’une reconstruction suite à démolition, à condition que l’emprise au sol soit identique ou supérieure de maximum 50% à l’emprise au sol de la construction démolie o Dans le cadre d’une extension des constructions existantes à la date d’approbation du PLU, dans la limite de 50% de l’emprise au sol existante
• Les nouvelles constructions relevant des destinations suivantes : autres hébergements touristiques, les établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale, de salle d’art et de spectacle et les autres équipements recevant du public, résidences démontables constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs, habitats légers de loisirs et les résidences mobiles de loisirs : sont autorisées dans la limite de 500 m² d’emprise au sol au total, créé à partir de la date d’approbation du PLU, par zone Ae.

2° Usage, affectation des sols et type d’activités autorisés sous conditions : - Les aires de campings, au sein desquels peuvent être autorisés les habitations légères de loisirs, sont autorisées dans la limite de 0.5 ha.

Non réglementé.

1° Implantation des constructions par rapport à l’alignement :

Par rapport à l’alignement des routes départementales : Les constructions doivent s’implanter en retrait de minimum 5 m par rapport à l’alignement.

Dans les autres cas : Les constructions doivent s’implanter en retrait de 3 m minimum.

Ces dispositions ci-dessus ne s’appliquent pas : - Aux aménagements et extensions de constructions existantes, régulièrement édifiées, implantées avec des retraits différents. Dans ce cas, l’extension peut s’implanter avec le même retrait que celui de la construction existante. - Aux constructions, ouvrages, installations, infrastructures et superstructures d’intérêt général ou nécessaires aux services publics, à condition que leur destination suppose une implantation différente pour répondre à des besoins de fonctionnalité ou de sécurité et que l’implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti. - Pour des raisons techniques : o Aux constructions légèrement adossées à la construction (rampe d’accès, escaliers,…), o Aux dispositifs d’isolation thermique par l’extérieur, o Aux dispositifs nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables.

2° Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives :

En zones A, Apv et Ap : Non réglementé.

En zones Ae, At, Af, Ab : Les constructions doivent s’implanter :

• Soit sur limite séparative - Soit en retrait de 3 m minimum

Cette disposition ci-dessus ne s’applique pas : - Aux aménagements et extensions de constructions existantes, régulièrement édifiées, implantées avec des retraits différents. Dans ce cas, l’extension peut s’implanter avec le même retrait que celui de la construction existante. - Aux constructions, ouvrages, installations, infrastructures et superstructures d’intérêt général ou nécessaires aux services publics, à condition que leur destination suppose une implantation différente pour répondre à des besoins de fonctionnalité ou de sécurité et que l’implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti. - Pour des raisons techniques :

• Aux constructions légèrement adossées à la construction (rampe d’accès, escaliers,…), o Aux dispositifs d’isolation thermique par l’extérieur, o Aux dispositifs nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables.

3° Implantation sur une même propriété :

En zone Apv : non réglementé.

En zones A et Ap : La construction annexe de l’habitation doit s’implanter en retrait de maximum 20 m de l’habitation. Les bâtiments agricoles doivent s’implanter en retrait de maximum 50 m d’un bâtiment agricole déjà existant, au sein de la même exploitation, sauf contraintes techniques particulières. Cette règle ne s’applique pas à l’installation de nouvelles exploitations agricoles.

En zones Ae et At : Les constructions doivent s’implanter en retrait de maximum 20 m du point le plus proche d’une construction existante à la date d’approbation du PLU.

En zone Ab : Les constructions doivent s’implanter en retrait de maximum 100 m du point le plus proche d’une construction déjà existante à la date d’approbation du PLU.

4° Hauteur des constructions :

La hauteur d’une construction est mesurée à partir du sol naturel existant avant tout travaux de terrassement jusqu’à l’égout de la construction ou à l’acrotère, cheminées, ouvrages techniques et autres superstructures exclus.

La hauteur maximum autorisée est : - de 10 m à l’égout ou à l’acrotère pour les constructions agricoles, - de 4 à l’égout pour les annexes des logements, - de 7 m à l’égout pour les autres constructions.

Cette disposition ne s’applique pas : - Aux aménagements et extensions de constructions existantes, régulièrement édifiées, implantées avec des hauteurs différentes. Dans ce cas, l’extension peut s’implanter avec la même hauteur que celle de la construction existante. - Aux constructions, ouvrages, installations, infrastructures et superstructures d’intérêt général ou nécessaires aux services publics à condition que leur destination suppose une hauteur différente pour répondre à des besoins de fonctionnalité ou de sécurité. - Pour des raisons techniques : o Aux constructions agricoles nécessitant des hauteurs plus importantes pour répondre à des besoins de fonctionnalités, o Aux dispositifs nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables.

1° Dispositions concernant les caractéristiques architecturales des façades, et toitures :

A. Pour l’ensemble des constructions autorisées

Les formes et les volumes de constructions doivent résulter des contraintes liées à la parcelle (dimension, accès, situation,…), de l’orientation et des vents dominants. Les constructions doivent être étudiées en fonction du relief et adaptées à celui-ci. Les formes du terrain naturel doivent être modifiées le moins possible. Les buttes de terre sont interdites. Les pieds ou crêts de talus ne doivent pas être implantés à moins de 2 mètres des limites séparatives. L’implantation des constructions doit être en lien avec la topographie, l’exposition, de façon à faciliter un éclairage naturel optimal, à permettre un ensoleillement des constructions, répondant aux orientations du développement durable en matière d’économie d’énergie, sauf en cas d’impossibilité technique liée à la configuration de la parcelle. L’implantation et la disposition des logements permettront de préserver des espaces d’intimité et de limiter les vues sur le voisinage.

Dispositifs de production d’énergie : Les dispositifs de captage d’énergie doivent être posés parallèlement à la pente du toit, lorsque la toiture est en pente.

Panneaux encastrés

Panneaux posés parallèlement

Panneaux posés

à la pente du toit sans respecter la pente du toit

Les panneaux photovoltaïques sont également admis au sol, pour un usage domestique, sauf en zone Apv, qui autorise les panneaux photovoltaïques hors usage domestique.

B. Pour les constructions autorisées dans la zone, à l’exception des logements, habitat léger et de l’hébergement touristique

1. Toitures#

Les toitures doivent en priorité être à deux versants avec une pente minimum de 10° (soit environ 18%). Les toitures à une seule pente sont autorisées pour les constructions annexes accolées au bâtiment principal. Elles présenteront un aspect mat et une couleur pérenne dans les tons brun foncé. Les toitures terrasses sont autorisées à condition d’être valorisées, soit par la réalisation d’une toiture terrasse végétalisée, soit par l’intégration de dispositifs d’énergies renouvelables.

Sauf contraintes techniques liées à la nature de l’activité : Les autres éléments techniques ou bioclimatiques (antenne, paraboles, ventouses, etc…) ne doivent pas créer un effet de superstructure surajoutées imposantes incompatibles avec la volumétrie de la construction. Ils ne sont pas autorisés en surplomb des voies et emprises publiques.

2. Façades#

Les projets doivent prendre en compte l’obligation de réaliser un traitement soigné des façades. Toutes les façades des constructions doivent être traitées avec les mêmes matériaux et le même soin que la façade principale. Tous les matériaux tels que le béton grossier, les briques qui ne sont pas de parement, les parpaings agglomérés doivent être recouverts d’un enduit. Les enduits de couleur vive, blanche et le ciment gris sont à exclure. Les enduits à gros reliefs ou grossiers de type « petits suisses écrasés » sont interdits. Les enduits trop épais, en surépaisseur ou formant des bourrelets autour des pierres d’angles ainsi que les finitions type « nougat » sont interdits.

Exemple d’enduits en surépaisseur interdits : Exemple de finition de type « petit suisse écrasé »

Exemple de finition type « nougat »

Les matériaux ne doivent pas être réfléchissants. Lorsque les façades ne sont pas réalisées en matériaux naturels tels que la pierre ou le bois, les couleurs de façades sont recherchées dans une gamme de ton en harmonie avec la nature des matériaux mis en œuvre sur les bâtiments déjà implantés en périphérie de la construction ; et respectent, dans tous les cas, les teintes suivantes :

Teintes du nuancier façade de type Chaux de Saint-Astier (ou teintes équivalentes d’autres nuanciers) :

Les éléments non traditionnels spécifiques ou de caractère technologique tels que les paraboles, les serres, les terrasses mais également les pompes à chaleur les sorties de chaudière,… doivent être étudiés de manière à s’intégrer au mieux aux volumes de constructions et au paysage environnant.

Les bâtiments annexes et les extensions des bâtiments existants doivent être réalisés, avec les mêmes aspects que ceux du bâtiment principal ou à défaut avec des matériaux à dominante naturelle (bois, pierre…).

Les façades de ces bâtiments doivent être recouvertes d’un enduit ou d’une peinture de couleur identique au bâtiment principal.

3. Règles alternatives#

Pour des raisons techniques et fonctionnelles, l’ensemble des dispositions portant sur l’aspect des constructions, ne s’applique pas :

• aux ombrières, aux serres, aux couvertures de piscine et aux annexes de moins de 20 m² d’emprise au sol. Les annexes de moins de 20 m² sont traités dans un ton sombre.
• aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions autorisées, ni aux ouvrages et installations nécessaires aux services publics ainsi que les dispositifs de production d’énergies renouvelables. Leur aspect doit cependant être soigné et intégré à l’environnement bâti.

C. Pour les logements, l’habitat léger et hébergements touristiques#

1. Toitures#

Les toitures sont à 2 versants minimum avec un pente minimum de 30° (soit environ 58%). Les toitures à une seule pente, non adossées, sont interdites, sauf pour les constructions annexes inférieures à 20 m² d’emprise au sol. Les toitures terrasses non végétalisées sont interdites, sauf pour les constructions annexes inférieures à 20 m² d’emprise au sol, les compositions architecturales contemporaines ou pour des constructions de liaison.

Seules sont autorisées les ouvertures et baies de toitures intégrées à la pente sans saillie importantes telles que les frontons, les lucarnes à fronton, les fenêtres adossées. Les chassis ouvrant type vélux sont également admis. Les toitures sont recouvertes de tuiles plates ou mécaniques dont la teinte neutre doit se rapprocher des couvertures traditionnelles de la commune (couleur rouge brun vieilli).

Il pourra cependant être dérogé à cette règle lorsqu’il s’agit de l’extension ou de la rénovation d’un bâtiment couvert d’une manière différente, pour conserver la teinte existante.

2. Façades#

Les projets doivent prendre en compte l’obligation de réaliser un traitement soigné des façades.

Tous les matériaux tels que le béton grossier, les briques qui ne sont pas de parement, les parpaings agglomérés doivent être recouverts d’un enduit. Les constructions dont l’aspect général ou certains détails architecturaux sont étrangers à la région sont interdits. Les enduits de couleur vive, blanche et le ciment gris sont à exclure. Les enduits à gros reliefs ou grossiers de type « petits suisses écrasés » sont interdits. Les enduits trop épais, en surépaisseur ou formant des bourrelets autour des pierres d’angles ainsi que les finitions type « nougat » sont interdits.

Exemple d’enduits en surépaisseur interdits : Exemple de finition de type « petit suisse écrasé »

Exemple de finition type « nougat »

Les matériaux ne doivent pas être réfléchissants. Lorsque les façades ne sont pas réalisées en matériaux naturels tels que la pierre ou le bois, les couleurs de façades sont recherchées dans une gamme de ton en harmonie avec la nature des matériaux mis en œuvre sur les bâtiments déjà implantés en périphérie de la construction ; et respectent, dans tous les cas, les teintes suivantes :

Teintes du nuancier de type Chaux de Saint-Astier (ou teintes équivalentes d’autres nuanciers) :

En complément des teintes ci-dessus, des teintes plus soutenues sont également admises pour les menuiseries :

Les coffrets des volets roulants dépassant en saillie sur la façade sont interdits. Les coffres doivent être positionnés en arrière du linteau. Dans le cas d’une construction avec des volets battants existants, ceux-ci doivent obligatoirement être conservés.

Les éléments non traditionnels spécifiques ou de caractère technologique tels que les paraboles, les serres, les terrasses mais également les pompes à chaleur les sorties de chaudière,… doivent être étudiés de manière à s’intégrer au mieux aux volumes de constructions et au paysage environnant. Les bâtiments annexe et les extensions des bâtiments existants doivent être réalisés, avec les mêmes aspects que ceux du bâtiment principal ou à défaut avec des matériaux à dominante naturelle (bois, pierre…).

Les façades de ces bâtiments doivent être recouvertes d’un enduit ou d’une peinture de couleur identique au bâtiment principal.

D. Règles alternatives

Pour des raisons techniques et fonctionnelles, l’ensemble des dispositions portant sur l’aspect des constructions, ne s’applique pas :

• aux vérandas, aux pergolas bioclimatiques, aux ombrières, aux serres, aux couvertures de piscine et aux annexes de moins de 20 m² d’emprise au sol. Les annexes de moins de 20 m² sont traités dans un ton sombre.
• aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions autorisées, ni aux ouvrages et installations nécessaires aux services publics. Leur aspect doit cependant être soigné et intégré à l’environnement bâti,
• aux résidences démontables constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs, aux résidences mobiles de loisirs et aux habitations légères de loisirs, à condition de démontrer d’une bonne intégration dans leur environnement.

E. Les clôtures :

Dans toutes les zones A, à l’exception de la zone Apv : Les clôtures sont facultatives. Les clôtures doivent respecter une hauteur maximum de 1.60 m.

Sauf contraintes techniques liées à la nature de l’activité, les clôtures sont composées : - Soit d’une haie d’essences variées, - Soit d’un grillage.

En zone Apv :

Sauf contraintes techniques liées à la nature de l’activité, les clôtures sont composées d’un grillage doublé d’une haie composée d’essences variées, permettant de faciliter l’intégration paysagère des installations photovoltaïques.

2° Patrimoine bâti et paysager à protéger au titre des articles L151-19 et L151-23 du Code de l’Urbanisme :

Se reporter aux dispositions générales n°11 et n°12 du présent document.

Se reporter à l’OAP thématique sur la Trame Verte et Bleue et le paysage, pièce n°3 du dossier de PLU.

En cas de réalisation de haies les essences mono-essence de résineux sont interdites. Dans tous les cas, pour les plantations :

• Les essences exotiques, invasives ou allergènes sont interdites. - Le recours au choix d’essences locales et variées est imposé.

En zones Ab et Af, les nouvelles constructions et les aires de dépôt et de stockage à l'air libre doivent être accompagnées par un aménagement paysager d’essences et de strates variées permettant de diminuer leur perception depuis l’espace public.

Le stationnement des véhicules des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective, et correspondre aux besoins de l’opération.

Les accès doivent être adaptés aux besoins de l’opération, aménagés de façon à apporter le minimum de gêne ou de risque pour la circulation publique et ils doivent présenter des caractéristiques adaptées à l’approche des moyens de lutte contre l’incendie et des véhicules de collecte de déchets.

Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation est interdit.

Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voiries doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir.

Les chemins existants à conserver et mettre en valeur identifiées sur le plan de zonage au titre de l’article L151‐ 38° du C.U. doivent être préservées ouverts et accessibles dans leur intégralité. Si la liaison devait être interrompue pour des raisons techniques ou de dessertes, un itinéraire de remplacement doit obligatoirement être trouvé pour assurer la continuité.

Les chemins existants à protéger et maintenir ouverts, identifiées sur le plan de zonage au titre de l’article L15138° du C.U. doivent être créés à l’endroit ou à proximité immédiate du tracé. Tout aménagement, construction, installation compromettant la réalisation de ces liaisons sont interdits.

1. Eau potable :

Toute construction qui requiert une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable par une conduite ayant des caractéristiques suffisantes, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.

Il pourra être dérogé aux règles ci-dessus pour les résidences démontables constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs, les résidences mobiles de loisirs et les habitations légères de loisirs, à condition de démontrer de la présence de dispositifs alternatifs permettant de s’assurer du respect des règles d’hygiène et de sécurité et adaptés aux besoins en eau. Pour cela, en application de l’article L111-11° du CU, une attestation accompagnera la demande d’autorisation.

2. Assainissement des eaux usées :

Toute construction qui requiert un assainissement doit être raccordée au réseau public d'assainissement d'eaux usées par un dispositif d'évacuation séparatif, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.

En l’absence de réseau, toute construction qui requiert un assainissement doit être raccordé à un dispositif d’assainissement non collectif adapté à la taille de l’opération, conforme à la règlementation en vigueur ainsi qu’aux prescriptions du SPANC.

Il pourra être dérogé aux règles ci-dessus pour les résidences démontables constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs, les résidences mobiles de loisirs et les habitations légères de loisirs, à condition de démontrer que les dispositifs d’assainissement mis en place permettent de répondre aux besoins dans le respect des règles d’hygiène et de sécurité. Pour cela, en application de l’article L111-11° du CU, une attestation accompagnera la demande d’autorisation.

3. Gestion des eaux pluviales :

Pour tout projet, il est imposé une recherche systématique de la gestion des eaux pluviales à la parcelle par infiltration.

En cas d’impossibilité technique démontrée ou de capacité d’infiltration insuffisante, toute construction qui requiert un assainissement des eaux pluviales doit être raccordée au réseau d’eaux pluviales existant.

Si les possibilités de gestion à la parcelle sont insuffisantes (infiltration, réutilisation,…), le rejet des eaux de ruissellement résiduelles dans les réseaux sera opéré dans le respect des débits acceptables par ces derniers et de manière à ne pas aggraver les écoulements par rapport à la situation avant aménagement .

A défaut d’une étude spécifique, les débits de fuite maximal sont limités à 3l/s/ha pour une pluie décennale et pour une surface imperméabilisée raccordée supérieure à 1/3 ha.

Les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales sont à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération et au terrain.

Les aménagements réalisés sur tout terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales.

4. Réseaux de communication électroniques :

Pour les constructions neuves, si la parcelle est desservie par un réseau de communication électronique, les constructions doivent être conçues de manière à pouvoir être raccordées au réseau. Pour les parcelles non desservies, des réservations doivent être prévues afin de permettre un raccordement ultérieur.