Construire à Sampansce que dit le PLUi

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUA

  5.1 Espaces libres et plantations 5.1.1 Eléments paysagers et environnementaux Lorsque le plan de zonage le repère, les éléments remarquables du paysage doivent être préservés (article L151-23) : arbres remarquables, les haies, boisements, ...

• Zone 1AUB

  5.1 Espaces libres et plantations 5.1.1 Eléments paysagers et environnementaux Lorsque le plan de zonage le repère, les éléments remarquables du paysage doivent être préservés (article L151-23) : arbres remarquables, les haies, boisements, ...

• Zone 1AUY

  PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS AUX ABORDS DES CONSTRUCTIONS Les constructions* et aménagements veilleront à limiter leur impact sur l’imperméabilisation des sols et à favoriser la circulation de la biodiversité. Les espaces libres perméable...

• Zone 1AUZ

  PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS AUX ABORDS DES CONSTRUCTIONS Les espaces libres sont les espaces sur lesquels ne s’exercent pas l’emprise au sol des bâtiments*. Ces espaces sont donc composés d’espaces de circulation et de stationnement et d...

• Zone AM

  EN ZONE A ET SECTEUR AM, les constructions* et aménagements veilleront à limiter leur impact sur l’artificialisation des sols en favorisant l’infiltration des eaux pluviales, limitant l’imperméabilisation des sols, privilégiant des espaces ...

• Zone N

  PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS AUX ABORDS DES CONSTRUCTIONS DANS L’ENSEMBLE DE LA ZONE N (à l’exception des secteurs NB et NL), les constructions* et aménagements veilleront à limiter leur impact sur l’artificialisation des sols en favorisa...

• Zone UA

  5.1 Espaces libres et plantations 5.1.1 Préambule Le traitement des espaces libres de la construction doit faire l’objet d’un soin particulier, afin de participer à son insertion dans le site, à l’amélioration du cadre de vie, au développem...

• Zone UB

  5.1 Espaces libres et plantations Le traitement des espaces libres de la construction doit faire l’objet d’un soin particulier, afin de participer à son insertion dans le site, à l’amélioration du cadre de vie, au développement de la biodiv...

• Zone UC

  5.1 Espaces libres et plantations Le traitement des espaces libres de la construction doit faire l’objet d’un soin particulier, afin de participer à son insertion dans le site, à l’amélioration du cadre de vie, au développement de la biodiv...

• Zone UD

  5.1 Espaces libres et plantations Le traitement des espaces libres de la construction doit faire l’objet d’un soin particulier, afin de participer à son insertion dans le site, à l’amélioration du cadre de vie, au développement de la biodiv...

• Zone UE

  5.1 Espaces libres et plantations Le traitement des espaces libres de la construction doit faire l’objet d’un soin particulier, afin de participer à son insertion dans le site, à l’amélioration du cadre de vie, au développement de la biodiv...

• Zone UV

  5.1 Espaces libres et plantations Le traitement des espaces libres de la construction doit faire l’objet d’un soin particulier, afin de participer à son insertion dans le site, à l’amélioration du cadre de vie, au développement de la biodiv...

• Zone UW

  Les espaces libres perméables sont les espaces sur lesquels ne s’exercent pas l’emprise au sol des bâtiments*. Ces espaces sont donc composés d’espaces de circulation et de stationnement et d’espaces végétalisés. Ils comprennent : • priorit...

• Zone UY

  Les constructions* et aménagements veilleront à limiter leur impact sur l’imperméabilisation des sols et à favoriser la circulation de la biodiversité. Les espaces libres perméables sont les espaces sur lesquels ne s’exercent pas l’emprise ...

• Zone UZ

  Les constructions* et aménagements veilleront à limiter leur impact sur l’imperméabilisation des sols et à favoriser la circulation de la biodiversité. Les espaces libres sont les espaces sur lesquels ne s’exercent pas l’emprise au sol des ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?