Construire à Sarcenasce que dit le PLUi

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone A

  Sans objet. 4.6. Hauteur des constructions et des installations En complément des règles figurant ci-dessous, il convient de se reporter aux dispositions de l’article 4.6 des règles communes (dans les dispositions générales). Hauteur maxima...

• Zone AL

  Sans objet. 9 PLUi approuvé le 20/12/2019 - Modification n°3 du 26/09/2025 Règlement pièces écrites 4.6. Hauteur des constructions et des installations En complément des règles figurant ci-dessous, il convient de se reporter aux dispositi...

• Zone AU

  d’intensification urbaine Sans objet. 9 PLUi approuvé le 20/12/2019 - Modification n°3 du 26/09/2025 4.6. Hauteur des constructions et des installations En complément des règles figurant ci-dessous, il convient de se reporter aux di...

• Zone AUA2

  d’intensification urbaine Se reporter aux règles de l'article 4.5 de la zone UA2. 4.6. Hauteur des constructions et des installations Se reporter aux règles de l'article 4.6 de la zone UA2.

• Zone AUC1

  d’intensification urbaine Se reporter aux règles de l'article 4.5 de la zone UC1. 4.6. Hauteur des constructions et des installations 1. Hauteur maximale Se reporter aux règles de l'article 4.6 de la zone UC1. 2. Règles alternatives...

• Zone AUC2

  d’intensification urbaine Se reporter aux règles de l'article 4.5 de la zone UC2. 4.6. Hauteur des constructions et des installations 1. Hauteur maximale Se reporter aux règles de l'article 4.6 de la zone UC2. 2. Règles alternatives...

• Zone AUC3

  d’intensification urbaine Se reporter aux règles de l'article 4.5 de la zone UC3. 4.6. Hauteur des constructions et des installations 1. Hauteur maximale Se reporter aux règles de l'article 4.6 de la zone UC3. 2. Règles alternatives...

• Zone AUCRU10

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans le secteur F3 des périmètres d'intensification...

• Zone AUD1

  d’intensification urbaine Se reporter aux règles de l'article 4.5 de la zone UD1. 4.6. Hauteur des constructions et des installations 1. Hauteur maximale Se reporter aux règles de l'article 4.6 de la zone UD1. 2. Règles alternatives...

• Zone AUD2

  d’intensification urbaine Se reporter aux règles de l'article 4.5 de la zone UD2. 9 PLUi approuvé le 20/12/2019 - Modification n°3 du 26/09/2025 4.6. Hauteur des constructions et des installations 1. Hauteur maximale Se reporter au...

• Zone AUD3

  d’intensification urbaine 9 PLUi approuvé le 20/12/2019 - Modification n°3 du 26/09/2025 Se reporter aux règles de l'article 4.5 de la zone UD3. 4.6. Hauteur des constructions et des installations 1. Hauteur maximale • Règles génér...

• Zone AUD4

  d’intensification urbaine Sans objet. 9 PLUi approuvé le 20/12/2019 - Modification n°3 du 26/09/2025 4.6. Hauteur des constructions et des installations 1. Hauteur maximale • Règles générales La hauteur maximale des constructions ...

• Zone AUE1

  d’intensification urbaine Sans objet. 4.6. Hauteur des constructions et des installations Se reporter aux règles de l'article 4.6 de la zone UE1.

• Zone AUP1R

  d’intensification urbaine Sans objet. 4.6. Hauteur des constructions et des installations En complément des règles figurant ci-dessous, il convient de se reporter aux dispositions de l’article 4.6 des règles communes (dans les disposi...

• Zone AUZ1

  d’intensification urbaine Sans objet. 4.6. Hauteur des constructions et des installations 1. Hauteur maximale La hauteur maximum des constructions n'est pas réglementée. - Lorsqu’ils sont installés sur des bâtiments : la hauteur des ...

• Zone N

  Sans objet. 4.6. Hauteur des constructions et des installations En complément des règles figurant ci-dessous, il convient de se reporter aux dispositions de l’article 4.6 des règles communes (dans les dispositions générales). Hauteur maxima...

• Zone NL

  Sans objet. 9 PLUi approuvé le 20/12/2019 - Modification n°3 du 26/09/2025 Règlement pièces écrites 4.6. Hauteur des constructions et des installations En complément des règles figurant ci-dessous, il convient de se reporter aux dispositi...

• Zone UA1

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans le secteur F6 des périmètres d'intensificatio...

• Zone UA2

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans le secteur F1 des périmètres d'intensification...

• Zone UA3

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans le secteur F1 des périmètres d'intensification...

• Zone UB

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans le secteur F5 des périmètres d'intensification...

• Zone UC1

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans le secteur F2 des périmètres d'intensification...

• Zone UC2

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans le secteur F1 des périmètres d'intensification...

• Zone UC3

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans le secteur F1 des périmètres d'intensification...

• Zone UCRU1

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans les périmètres d'intensification urbaine il es...

• Zone UCRU11

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans les périmètres d'intensification urbaine il e...

• Zone UCRU12

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans le secteur F5 des périmètres d'intensification...

• Zone UCRU2

  d’intensification urbaine Sans objet. 10 PLUi approuvé le 20/12/2019 - Modification n°3 du 26/09/2025 4.6. Hauteur des constructions et des installations En complément des règles figurant ci-dessous, il convient de se reporter aux d...

• Zone UCRU3

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans les périmètres d'intensification urbaine il es...

• Zone UCRU4

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans les périmètres d'intensification urbaine il e...

• Zone UCRU5

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans les périmètres d'intensification urbaine il es...

• Zone UCRU6

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans le secteur F5 des périmètres d'intensification...

• Zone UCRU7

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans le secteur F3 des périmètres d'intensification...

• Zone UCRU8

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans le secteur F3 des périmètres d'intensification...

• Zone UCRU9

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans les périmètres d'intensification urbaine il e...

• Zone UD1

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans le secteur F1 des périmètres d'intensification...

• Zone UD2

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans le secteur F1 des périmètres d'intensification...

• Zone UD3

  d’intensification urbaine Les modalités d’application des règles figurant ci-dessous sont définies par l'article 4.5 des règles communes (dans les dispositions générales du règlement). Dans le secteur F1 des périmètres d'intensification...

• Zone UD4

  d’intensification urbaine Sans objet. 4.6. Hauteur des constructions et des installations En complément des règles figurant ci-dessous, il convient de se reporter aux dispositions de l’article 4.6 des règles communes (dans les disposi...

• Zone UE1

  Sans objet. 4.6. Hauteur des constructions et des installations En complément des règles figurant ci-dessous, il convient de se reporter aux dispositions de l’article 4.6 des règles communes (dans les dispositions générales). 1. Hauteur ma...

• Zone UE2

  Sans objet. 4.6. Hauteur des constructions et des installations En complément des règles figurant ci-dessous, il convient de se reporter aux dispositions de l’article 4.6 des règles communes (dans les dispositions générales). 1. Hauteur ma...

• Zone UE3

  Sans objet. 4.6. Hauteur des constructions et des installations En complément des règles figurant ci-dessous, il convient de se reporter aux dispositions de l’article 4.6 des règles communes (dans les dispositions générales). 1. Hauteur ma...

• Zone UE4

  Sans objet. 4.6. Hauteur des constructions et des installations En complément des règles figurant ci-dessous, il convient de se reporter aux dispositions de l’article 4.6 des règles communes (dans les dispositions générales). 1. Hauteur ma...

• Zone UV

  Sans objet. 4.6. Hauteur des constructions et des installations En complément des règles figurant ci-dessous, il convient de se reporter aux dispositions de l’article 4.6 des règles communes (dans les dispositions générales). 1. Hauteur ma...

• Zone UZ1

  Sans objet. 4.6. Hauteur des constructions et des installations 1. Hauteur maximale La hauteur maximum des constructions n'est pas réglementée. - Lorsqu’ils sont installés sur des bâtiments : la hauteur des ouvrages et accessoires de produ...

• Zone UZ2

  Sans objet. 4.6. Hauteur des constructions et des installations En complément des règles figurant ci-dessous, il convient de se reporter aux dispositions de l’article 4.6 des règles communes (dans les dispositions générales). 1. Hauteur max...

• Zone UZ3

  Sans objet. 4.6. Hauteur des constructions et des installations 1. Hauteur maximale La hauteur maximum des constructions n'est pas réglementée. - Lorsqu’ils sont installés sur des bâtiments : la hauteur des ouvrages et accessoires de produ...

• Zone UZ4

  Sans objet. 4.6. Hauteur des constructions et des installations En complément des règles figurant ci-dessous, il convient de se reporter aux dispositions de l’article 4.6 des règles communes (dans les dispositions générales). 1. Hauteur ma...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?