Zone 2AUZone à Sénéchas

Les constructions ou installations à usage industriel, ainsi que toutes les constructions ou installations incompatibles avec le voisinage des lieux habités, à l’exception de celles mentionnées à l’article 2AU.2 ;

• Les constructions ou installations à destination d’exploitation agricole ou forestière ; - L’exploitation du sol et du sous-sol ; - Les campings, caravanings et parcs résidentiels de loisirs. - Les stationnements collectifs et extérieurs de caravanes.

Prescriptions particulières relatives aux secteurs concernés par le risque débordement de cours d'eau (aléa fort sur la commune) – 20 mètres de part et d’autres du haut des berges de l’ensemble du réseau hydrographique et répertorié sur les plans de zonage et, pour l’Homol et la Cèze, se référer aux plans de zonage 4.a1, 4.b1 et 4.c1 : Sont interdites toutes nouvelles constructions.

Les constructions à usage d’activités (artisanat, commerces, bureaux et hébergement hôtelier) sont autorisées, sous réserve qu’elles n’entraînent pas de nuisances supplémentaires pour les habitations et l’environnement en général et qu’elles ne compromettent pas l’aménagement futur de la zone.

• Les constructions sont autorisées sous la forme d’opérations d’aménagement d’ensemble. Ces dernières devront respecter les principes établis dans les Orientations d’Aménagement et de Programmation.
• Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics sont autorisées à condition que :
• Leur implantation n’engendre pas de nuisances et de risques pour la sécurité des voisins ;
• Elles s’intègrent dans l’environnement naturel et bâti ;
• Elles ne compromettent pas l’aménagement futur de la zone.

Pour le petit patrimoine identifié au titre du L.151.19 du CU (lavoir, four, fontaine, etc.), seules les reconstructions et réhabilitations sont autorisées, à condition d’être réalisées à l’identique. Toutes démolitions sont soumises à permis de démolir.

Concernant les éléments de caractère paysager, identifiés sur les documents graphiques, au titre du L.151.19 du CU, tous travaux ayant pour effet de modifier ou détruire un élément identifié (mur de clôture, haie, chemin de randonnée inscrit au PDIPR, arbre isolé, parc, etc.) doivent faire l’objet d’une déclaration préalable.

Prescriptions particulières relatives aux secteurs concernés par le risque débordement de cours d'eau (aléa fort sur la commune) – 20 mètres de part et d’autres du haut des berges de l’ensemble du réseau hydrographique et répertorié sur les plans de zonage et, pour l’Homol et la Cèze, se référer aux plans de zonage 4.a1, 4.b1 et 4.c1 :

• Sont autorisées les extensions à condition qu’elles soient modérées, 20m² de surface de plancher au total (surface du bâtiment existant à la date d’approbation du P.L.U. + 20 m² maximum).
• Les adaptations possibles à condition qu’elles soient en centre urbain dense.

Tout projet doit être desservi par des voies publiques ou privées dans des conditions répondant à son importance ou à la destination des constructions ou des aménagements envisagés.

Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des accès et des voiries doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : défense contre l’incendie, protection civile, brancardage, stationnement, collecte des ordures ménagères et ne pas présenter de risques pour la sécurité des usagers. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l'intensité du trafic.

Toute nouvelle voie devra comporter une bande de circulation de 4 mètres minimum ; les accotements et aménagements doux seront à adapter aux besoins spécifiques du secteur.

Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l’intérêt de la sécurité. En particulier, lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, l’accès sera établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre.

Toute opération doit prendre le minimum d’accès sur les voies publiques.

De préférence, l’aménagement d’un dégagement sera privilégié afin de permettre l’arrêt de véhicules au droit de chaque accès privatif (hors accès piétons), aménagement visant à supprimer tout empiètement de véhicules à l’arrêt sur l’emprise publique.

Les secteurs pour lesquels des Orientations d’Aménagement et de Programmation ont été établies, les principes établis devront être respectés.

Principe général : L’alimentation en eau potable et l’assainissement de toute construction doivent être assurés dans des conditions conformes aux règlementations en vigueur, et aux prévisions des projets d’alimentation en eau potable et d’assainissement. Les branchements aux réseaux, canalisations et coffrets, tant sur le domaine public que dans les propriétés privées, doivent être réalisés en discrétion (souterrain ou encastré).

1 - Eau potable : Toute construction ou installation qui le nécessite doit être raccordée au réseau public de distribution d’eau potable.

2 - Assainissement : 2.1 - Eaux usées :

L’évacuation des eaux usées non traitées, dans le milieu naturel, dans les caniveaux des rues, ou dans le réseau d’eaux pluviales, est interdite. Conformément à la réglementation en vigueur :

• Toute construction nécessitant une installation sanitaire doit être raccordée au réseau public d’assainissement, s’il existe ;
• En l’absence de réseau public, l’assainissement autonome est autorisé sous réserve qu’il soit conforme à la réglementation en vigueur ; le dispositif devra être étudié afin de permettre un branchement futur sur le réseau collectif, s’il est prévu.

2.2 - Eaux pluviales : Les occupations et utilisations du sol ne doivent pas entraîner une augmentation de la fréquence ou de l’ampleur du ruissellement en aval. Un système d’infiltration de l’eau dans le sol doit être prévu pour éviter cela. L’utilisation de matériaux perméables est le moyen privilégié. Le remodelage de terrain ne doit pas modifier l’écoulement des eaux. A défaut, les eaux pluviales doivent être conservées sur l’unité foncière. Si la nature des terrains, l’occupation, la configuration ou l’environnement de l’unité foncière ne le permettent pas, ces eaux pourront être évacuées dans le réseau public d’eau pluviale, s’il existe. La rétention peut prendre diverses formes : noue de rétention, citernes d’eau de pluie, etc. Il faut veiller à ce qu’elle s’intègre dans le paysage. Il est conseiller de favoriser la rétention dynamique, c’est-à-dire permettant une infiltration en plus du stockage (exemple : puit d’infiltration).

Les systèmes de rétention ne sont obligatoires que pour les projets supérieurs à 40 m². Ils devront compenser l’absence d’infiltration par une possibilité de rétention de 100 l/m² de surfaces imperméabilisées créées. Il sera également nécessaire de respecter un débit de fuite de 5 litres/s par hectare aménagé. Les versants des toitures construites à l’alignement, et donnant sur une voie publique, doivent obligatoirement être équipés d’un égout de toit.

3 – Electricité - téléphone : Toutes solutions destinées à limiter l’impact visuel des réseaux d’électricité et de téléphone aériens seront recherchées (souterrains, …).

Les infrastructures nouvelles ou la réfection des existantes (voiries, etc.) devront favoriser le passage des gaines contenant les lignes de communications électroniques, dont la fibre optique.

Le génie civil pour les réseaux de fibre optique devra être prévu dans les opérations d’aménagement en attente de raccordement et les constructions devront être raccordées aux réseaux de fibre optique lorsqu’ils seront mis en place.

L’implantation des constructions sera réalisée :

• Hors agglomération, l’implantation sera réalisée en retrait minimum de 15 mètres par rapport à l’axe des routes départementales présentes sur la commune (RD134,

RD318A (à l’exception du secteur 2AUd), RD318B, RD318, RD156, RD17). Pour tout nouvel accès direct à ces dites routes, l’accord du gestionnaire de voirie est nécessaire.

-

En agglomération, le gestionnaire devra donner son accord sur le retrait.

Pour les secteurs 2AUa (« Centre bourg ») et 2AUc (« Martinenches ») : - Principalement en alignement par rapport à la limite de l’emprise publique des voies (existantes ou à créer).

Pour le secteur 2AUb (« Pierre Figeade ») : - En alignement ou en retrait de 3m minimum par rapport à la limite de l’emprise publique des voies (existantes ou à créer) ; - En alignement au sud de la voirie de desserte à créer (portion jaune du Schéma OAP – Pierre Figeade).

Pour le secteur 2AUd (« Chalap ») : - En alignement ou en retrait de 3m minimum par rapport à la limite de l’emprise publique des voies (existantes ou à créer).

D’autres implantations pourront être admises : - Dans le cas d’adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes. - Si le projet (construction, extension, annexes, etc.) jouxte une construction existante ou une unité foncière sur laquelle les constructions seraient implantées différemment. La construction à édifier pourra alors s’aligner sur les dites constructions existantes dans la mesure où cela ne porte pas atteinte à la sécurité publique (visibilité dans un carrefour notamment). - Dans le cas d’une reconstruction après sinistre, la construction pourra retrouver l’alignement préexistant. - Si l’unité foncière jouxte plusieurs voies publiques, le projet respectera en priorité l’alignement sur la voie principale. Sera considérée comme voie principale la voie recevant le plus de trafic routier. - Pour les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics, elles seront implantées en alignement ou selon un recul minimum de 0.50m par rapport à la limite de l’emprise publique des voies, dans la mesure où cela ne porte pas atteinte à la sécurité publique (visibilité dans un carrefour notamment).

Toute construction et extension devra être implantée : - Soit en limite séparative ; - Soit à une distance, comptée horizontalement de tout point du bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus proche, égale à la moitié de la hauteur du bâtiment avec un recul minimum de 3m par rapport aux limites séparatives.

D’autres implantations pourront être admises : - Dans le cas d’adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes ; - Pour la reconstruction à l’identique ; - Pour les extensions qui pourront être réalisées à la même distance des limites séparatives que le bâtiment existant.

Non réglementé.

Non réglementé.

La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel existant avant travaux jusqu’au faîtage et pour les toits plats au-dessus de l’acrotère.

Pour les secteurs 2AUa, 2AUb et 2AUd : La hauteur des constructions ne devra pas dépasser 8 mètres.

Pour le secteur 2AUc : La hauteur des constructions ne devra pas dépasser 4,5m par rapport à la rue (voir portion rouge Schéma OAP – Martinenches).

Pour l’ensemble de la zone 2AU : Des dépassements de hauteur pourront être admis pour des éléments de constructions de faible emprise (cheminée, cages d’escalier, pigeonnier, etc.), dans la mesure où ces ouvrages font l’objet d’un traitement architectural en harmonie avec le bâtiment. Si le projet (construction, extension, etc.) jouxte une construction existante ou une unité foncière sur laquelle les constructions auraient une hauteur supérieure, la hauteur de la construction à édifier pourra alors être la même que celle des dites constructions existantes, ou être comprises entre la hauteur définie ci-dessus et la hauteur de ces dernières. S’il s’agit de constructions ou installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publiques, la hauteur n’est pas limitée sous réserve que le projet tienne compte de l’intégration dans le quartier et dans le paysage.

Pour le petit patrimoine identifié au titre du L.151.19 du CU (muret en pierres sèches, haies, etc) : Seules les reconstructions à l’identique et les réhabilitations à l’identique de l’existant sont autorisées.

Par leur aspect extérieur, les constructions, installations et aménagements ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages naturels ou urbains. Ils doivent s’inspirer des formes traditionnelles, et s’insérer dans l’environnement (continuité de l’existant, courbes de niveau, etc). De manière générale, tout projet faisant l’objet d’une recherche architecturale peut être pris en considération même s’il sort du cadre de l’article 11 du présent règlement. De même, certaines dérogations pourront être autorisées dans le cadre de projets de bâtiments d'intérêt ou de caractère public susceptibles de présenter une architecture différente des bâtiments environnants de manière à les distinguer.

1. Terrassements et exhaussements : L’adaptation de la construction à la pente et la création des accès ne doivent générer qu’un minimum de déblais et remblais. La création de terrasses successives sera favorisée afin de coller au plus près du terrain naturel, elles seront le support d’une végétation adaptée. La tenue des remblais/déblais devra être assurée de préférence par des plantations. Dans le cas de nécessité technique, les soutènements bâtis devront s’intégrer à l’environnement et au paysage.

2. Architecture étrangère à la région : Toute construction représentative d’une architecture étrangère aux Cévennes est interdite.

3. Eco-conception : Sont autorisés sous condition d’être intégrés au volume général des bâtiments (toiture, façade…) ou sur ses prolongements (mur de soutènement…) :

• Les systèmes domestiques solaires thermiques ou photovoltaïques ou tout autre dispositif individuel de production d'énergie renouvelable ;
• L'utilisation en façade du bois ou de tout autre matériau renouvelable permettant d'éviter des émissions de gaz à effet de serre ;
• L’utilisation de toitures végétalisées ; - Les dispositifs de récupération des eaux pluviales.

4. Volumétrie des constructions à usage d’habitation : Les constructions à usage d’habitation devront respecter la volumétrie selon le modèle type de la maison Cézarenque (cf. fascicule « Faire sa maison en Cézarenque ») :

• Formes simples et évolutives

5. Toitures : Les toitures respecteront la forme des toitures traditionnelles, à savoir deux versants. Les matériaux de couverture des bâtiments seront la tuile, la lauze ou un matériau de forme, aspect et teinte similaire, ou un matériau naturel (par exemple bardeaux de bois). Dans le cas de restauration, d’extension ou d’annexes, la pente et le matériau d’origine pourront être conservés. Les toitures terrasses partielles sont autorisées sur les constructions principales et extensions. Les pentes de toitures seront comprises entre 30% et 60%.

6. Menuiseries Pour les secteurs 2AUa, 2AUc et 2AUd :

• Le ton des menuiseries sera en harmonie avec les couleurs neutres traditionnelles, le blanc est interdit ;
• L’unité de couleurs des menuiseries extérieures est obligatoire.

7. Constructions annexes Les annexes devront être le complément naturel du bâti principal, elles seront réalisées avec les matériaux et un choix de coloris formant un ensemble cohérent et harmonieux avec la construction principale. Concernant les annexes, les toitures monopente et les toitures terrasses sont autorisées. Pour les annexes inférieures à 9m², la pente et les matériaux utilisés pour la toiture, et les prescriptions concernant les façades, pourront être différents de ceux énoncés ci-dessus. Pour les piscines, les bleus turquoises sont interdits. Seules les couleurs suivantes de revêtement intérieur des bassins sont autorisées :

• Les Beiges ; - Les Gris (acier naturel, béton naturel…) ; - Les Verts (vert d’eau, vert Véronèse…) ; - Les Blancs cassés à rosés.

8. Façades : Dans la mesure du possible (qualité du support, état des pierres, etc.), les murs appareillés en pierres locales (schiste, granit roulé, etc.) seront remis en valeur. Dans le cas de murs maçonnés, ceux-ci seront :

• Soit appareillés en pierres locales (schiste, granit roulé, etc.) ; - Soit enduits. Dans ce cas, seules les teintes similaires au ton de la pierre locale seront autorisées (du blanc quasi-gris aux ocres plus chauds) ; - Soit appareillés d’un bardage bois. Plus généralement, la couleur de finition des façades devra s’intégrer parfaitement à l’architecture et au paysage environnant, en privilégiant des teintes similaires au ton de la pierre locale (schiste, granit roulé, etc.). Tout élément technique extérieur (climatiseurs, pompe à chaleur, etc.) doit faire l’objet d’une bonne intégration, susceptible d'en limiter la perception depuis les rues et places principales.

9. Clôtures et portails : Pour la réalisation de nouvelles clôtures, ces dernières doivent être de forme simple et homogène. Les clôtures font partie d’un ensemble bâti, elles doivent donc être conçues en harmonie avec les bâtiments d’habitation et autres constructions (teintes locales, etc.). Les clôtures pourront être composées d’une partie pleine, dont la hauteur maximale ne pourra dépasser 1.2m et dont la couleur de finition devra être similaire au ton de la pierre locale (schiste, granit roulé, etc.). Sur rue, les clôtures devront obligatoirement être composées d’une partie pleine, dont la hauteur minimale sera de 0.50m et la hauteur maximale ne pourra dépasser 1.2m, et dont la couleur de finition devra être similaire au ton de la pierre locale (schiste, granit roulé, etc.). Dans le cas de clôtures principalement composées d’un grillage, celui-ci sera, de préférence, doublé par une haie mixte, composée d’essences locales. Dans tous les cas de figure, la hauteur totale (mur, grillage, plantations) ne devra pas dépasser 1.60m. En bordure de voirie, et notamment de routes départementales, les clôtures (aspect, hauteur, etc.) devront être aménagées de façon à garantir les meilleures conditions de sécurité routière. Les portails constituent un élément fort du paysage bâti. Ils doivent s’inscrire dans la continuité (teinte et forme) de l’esprit avec lequel les clôtures et l’habitation sont traitées.

10. Matériaux : Est interdite l’utilisation à nu de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un enduit ou d’un parement, ils devront présenter un aspect fini. Peuvent être utilisés la terre cuite, les briques, le schiste, les pierres, le bois, etc.

11. Pour le petit patrimoine identifié au titre du L.151.19 du CU (lavoir, croix, puits, clèdes, bancels, etc):

Seules les reconstructions à l’identique et les réhabilitations à l’identique de l’existant sont autorisées.

Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies et emprises publiques. Il devra correspondre aux besoins des occupations ou utilisations du sol. Sera imposé un minimum de deux places de stationnements par logement.

Concernant les immeubles d'habitation et de bureaux, le stationnement pour les vélos correspondra à minima aux obligations induites par la réglementation en vigueur.

Les espaces extérieurs devront respecter le caractère de la zone. Les plantations existantes seront de préférence maintenues ou remplacées par des plantations indigènes résistantes aux conditions climatiques et pédologiques. Les haies ou plantations seront de préférence mixtes et composées d’essences locales non allergènes et non invasives. Les plantes de type cupressacées comme le cyprès, le thuya, etc. sont allergènes. Les arbres à feuilles caduques seront privilégiés aux essences à feuilles persistantes. Les espaces libres seront aménagés et / ou plantés. L’organisation rationnelle des circulations, situées sur l’unité foncière, sera étudiée dans le souci de limiter les surfaces imperméabilisées et les hauteurs de talus. Il est recommandé de limiter les surfaces imperméabilisées grâce à l’utilisation de matériaux permettant l’infiltration des eaux (plaques alvéolées engazonnées, graviers…).

Les éléments paysagers, repérés sur les documents graphiques, au titre du L.151.19 du CU (mur de clôture, haie, arbre isolé, parc, etc.) doivent être préservés et conservés, ou remplacés si nécessaire. Dans le cas d’arrachage, et notamment d’arrachage de haies, le linéaire de la nouvelle haie replantée sera à minima égal au linéaire de la haie arrachée. Tout aménagement englobant les éléments naturels identifiés est soumis à déclaration préalable. La traversée de ces éléments par des voies ou des cheminements piétons-cycles est autorisée (10m de large maximum accotements et trottoirs compris) ; de même, l’aménagement d’accès, à condition qu’il soit modéré, sera admis. Pour ces secteurs des Orientations d’Aménagement et de Programmation ont été établies, les opérations d’aménagements d’ensemble devront en respecter les principes établis.

L’orientation des bâtiments devra, dans le respect des prescriptions ci-dessus, être optimisé pour tirer tous les bénéfices des apports solaires, pour protéger des vents froids. Il est préconisé l’utilisation de matériaux durables permettant notamment de rationaliser la consommation énergétique, par exemple des toitures en bardeaux de bois ou des murs en bloc de terre cuite à alvéoles verticales. De la même manière, il doit être porté une attention particulière à la végétalisation des abords des constructions, et à la limitation de l’imperméabilisation. Il doit résulter de cela une construction qui prend appui sur les éléments naturels pour éviter une surconsommation d’énergie. Par ailleurs, en cas d’opération d’aménagement d’ensemble, les systèmes collectifs de production d’énergie seront favorisés. Il faut rappeler que des dérogations sont susceptibles d’être autorisées pour mettre en place des systèmes de meilleure isolation, ou des éléments permettant de diminuer la consommation énergétique (Exemples avec l’article L152-5 du CU : isolation en façade, dispositifs de protection contre le rayonnement solaire).

Pour chaque construction doivent être prévues des infrastructures permettant le raccordement desdits réseaux jusqu’au domaine public. Ces infrastructures devront favoriser le raccordement aux réseaux de fibre optique.

Titre IV – Dispositions applicables aux zones Agricoles#

PLU – Commune de Sénéchas

Zone A et secteur Ap