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Edifiable

Construire à Sensles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 18/12/2025
  • 3 zones
Plan de zonage
UNLANLeAL2AUaUacoUaUcUmAULAUa2AUcULNNL BoutoursAUaco2AUAUNpvAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 3 zones

Zones urbaines

2

Zones naturelles

1
Combien d'espaces verts ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone N

    L’ESPRIT DE LA RÈGLE L’article 2 « Espaces verts » replace la nature au cœur des projets. Pour chaque parcelle ou unité foncière*, il établit une part minimum d’espace consacrée au maintien ou à la réintroduction d’une trame verte au sein d...

  • Zone U

    39 Dispositions générales 39 Prise en compte des espaces verts 40 Aménagement des espaces libres de plantations 42

  • Zone UC

    • Les règles applicables sont identiques à celles définies à l’article 2 de la zone urbaine. Le pourcentage d’espaces verts et la part de pleine terre* à respecter varient suivant les secteurs dans lesquels sont localisées les zones à urban...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Sens

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

2 plans de prévention des risques

3 zones où il est interdit de construire.

17 arrêtés de catastrophe naturelle : 12 inondations et/ou coulées de boue, 4 sécheresse, 1 mouvement de terrain.

La mairie

Adresse
100 rue de la République, 89100 Sens
Téléphone
03 86 95 67 00
Horaires
Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 17 h 30. Le samedi, de 9 h 30 à 12 h.
Site
www.ville-sens.fr

Sens en chiffres

Les 523 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Sens ?

Le document opposable est 248900334_PLUi_20251218, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 décembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 56 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Sens ?

Le règlement ouvre 3 chapitres de zone : N, U, UC. Ils portent 15 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Sens ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Sens est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Sens ?

523 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 377 permis de construire et 103 déclarations préalables, pour 1 617 logements créés. 24 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Sens ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Sens ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
248900334_PLUi_20251218, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
18/12/2025
Contenu
120 pages, 3 zones, 15 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 248900334_PLUI_20251218.

Le plan de zonage, 56 planches, de 1 à 40

Le plan cadastral en DXF : 54 feuilles chez la DGFiP, 3,2 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 103 déclarations préalables, 24 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 537 m².

Code INSEE
89387
Code postal
89100
Département
Yonne, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
17 630 locaux raccordables sur 18 439 (95,6 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.