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Edifiable

Construire à Sérignacce que dit le PLUi

Les 9 zones

Zones urbaines

6

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1
Quel aspect extérieur ?, zone par zone

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone A

    environnementale et paysagère environnementale Article 5.1 Aspect des constructions a. Peuvent être interdits ou admis sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, les constructions ou ouvrages à édifier ou à modifier qui,...

  • Zone AU

    STECAL environnementale et paysagère environnementale Ux Article 5.1 Aspect des constructions AU Cet article ne s’applique : • Ni aux abris de jardin de moins de 9 m² ; A • Ni aux abris tels que les vérandas, les pergolas, les carport...

  • Zone N

    équipements associés ; • Anticiper la réversibilité de l’installation et l’adaptation aux usages (itinéraires techniques agricoles, accès et cheminements, loisirs…). 131 PLUi · version d’approbation · novembre 2025 ARTICLE 3 Evolutions...

  • Zone UCB

    environnementale et paysagère environnementale N Article 5.1 Aspect des constructions STECAL Cet article ne s’applique : Lexique • Ni aux abris de jardin de moins de 9 m² ; • Ni aux abris tels que les vérandas, les pergolas, les carpor...

  • Zone UE

    environnementale et paysagère environnementale Article 5.1 Aspect des constructions Dispositions générales 66 PLUi · version d’approbation · novembre 2025 a. Peuvent être interdits ou admis sous réserve de l’observation de prescription...

  • Zone UH

    environnementale et paysagère environnementale Ux Article 5.1 Aspect des constructions AU Cet article ne s’applique : • Ni aux abris de jardin de moins de 9 m² ; A • Ni aux abris tels que les vérandas, les pergolas, les carports… Disp...

  • Zone UP

    environnementale et paysagère Ue environnementale STECAL Article 5.1 Aspect des constructions Lexique Cet article ne s’applique : Emplac. • Ni aux abris de jardin de moins de 9 m² ; Réservés • Ni aux abris tels que les vérandas, les p...

  • Zone UTL

    environnementale et paysagère environnementale Article 5.1 Aspect des constructions Dispositions générales AU a. Peuvent être interdits ou admis sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, les A constructions ou ouvrages ...

  • Zone UX

    environnementale et paysagère environnementale Ux Article 5.1 Aspect des constructions AU Dispositions générales A a. Peuvent être interdits ou admis sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, les constructions ou ouvrag...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Sérignac

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

2 plans de prévention des risques

Une zone où il est interdit de construire.

18 arrêtés de catastrophe naturelle : 9 sécheresse, 7 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain, 1 tempête.

La mairie

Adresse
2 rue des sept Caporaux, 82500 Sérignac
Téléphone
05 63 02 35 51
Horaires
Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h.
Site
www.serignac82.fr

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 9 novembre 2021. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

CC approuvée - élaboration PLU-I

Sérignac en chiffres

Les 43 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Sérignac ?

Le document opposable est 248200065_PLUi_20251113, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 13 novembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Sérignac ?

Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : A, AU, N, UCB, UE, UH, UP, UTL, UX. Ils portent 82 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Sérignac ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Sérignac est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Sérignac ?

43 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 37 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 23 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Sérignac ?

Géorisques en recense 4 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Tassements différentiels, Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Sérignac ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers techniques
Document
248200065_PLUi_20251113, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
13/11/2025
Contenu
455 pages, 9 zones, 82 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 17 feuilles chez la DGFiP, 755 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 3 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
82180
Code postal
82500
Département
Tarn-et-Garonne, Occitanie
Fibre
327 locaux raccordables sur 330 (99,1 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.