Construire à Stattmattenles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AUX

  1.1. La démolition des bâtiments repérés au règlement graphique par le symbole « bâtiment remarquable », ainsi que toutes transformations visibles du domaine public portant atteinte au caractère de ces constructions sont interdites. Les rep...

• Zone N

  Article C.1 – N : Prescriptions relatives à l’insertion dans le contexte Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues au titre II : « Dispositions applicables à toutes les zones ». Article C.2 – ...

• Zone UA

  Article C.1 – UA : Prescriptions relatives à l’insertion dans le contexte Article C.2 – UA : Caractéristiques architecturales des façades et toitures des constructions neuves, rénovées ou réhabilitées 1. Toitures 1.1. Dispositions sur le...

• Zone UB

  Article C.1 – UB : Prescriptions relatives à l’insertion dans le contexte Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues au titre II : « Dispositions applicables à toutes les zones ». Article C.2 –...

• Zone UC

  Article C.1 – UC : Prescriptions relatives à l’insertion dans le contexte Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues au titre II : « Dispositions applicables à toutes les zones ». Article C.2 –...

• Zone UD

  Article C.1 – UD : Prescriptions relatives à l’insertion dans le contexte Article C.2 – UD : Caractéristiques architecturales des façades et toitures des constructions neuves, rénovées ou réhabilitées 1. Toitures Les pentes de toiture de...

• Zone UE

  Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues au titre II : « Dispositions applicables à toutes les zones ». Les clôtures éventuelles doivent être implantées à une distance au moins égale à 3 mètr...

• Zone UH

  Article C.1 – UH : Prescriptions relatives à l’insertion dans le contexte Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues au titre II : « Dispositions applicables à toutes les zones ». Article C.2 –...

• Zone UJ

  Article C.1 – UJ : Prescriptions relatives à l’insertion dans le contexte Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues au titre II : « Dispositions applicables à toutes les zones ». Article C.2 –...

• Zone UR

  Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues au titre II : « Dispositions applicables à toutes les zones ». Les clôtures éventuelles doivent être implantées à une distance au moins égale à 3 mètr...

• Zone UX

  Article C.1 – UX : Prescriptions relatives à l’insertion dans le contexte Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues au titre II : « Dispositions applicables à toutes les zones ». Article C.2 –...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?