Construire à Tesselles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AUE

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques En secteur AUEg : Les bâtiments seront implantés avec un retrait : • Au moins égal à 20 mètres de l’axe de la RD6. • Au moins égal à 3 mètres de l’alignement des autres v...

• Zone AUH

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Le long des voies ouvertes à la circulation automobile qui bordent la zone : Les nouvelles constructions (ou extensions) seront implantées : • Avec un recul de l’aligneme...

• Zone N

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions devront s’implanter en recul des voies et emprises publiques de 3 mètres minimum. De plus, en dehors des espaces urbanisés des communes, les constructio...

• Zone UA

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques • Les nouvelles constructions (et les extensions) veilleront à s’intégrer dans leur environnement urbain et, le cas échéant, à s’implanter dans le prolongement des fronts...

• Zone UB

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques • Les nouvelles constructions (et les extensions) veilleront à s’intégrer dans leur environnement urbain et, le cas échéant, à s’implanter dans le prolongement des fronts...

• Zone UC

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les nouvelles constructions devront s’implanter en recul des voies et emprises publiques de 3 mètres minimum. Une implantation différente des constructions sera admise ou...

• Zone UD

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques • Les nouvelles constructions (et les extensions) veilleront à s’intégrer dans leur environnement urbain et, le cas échéant, à s’implanter dans le prolongement des fronts...

• Zone UE

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Non réglementé. Article 7 : Implantations par rapport aux limites séparatives Le long des limites séparatives qui sont des limites de zones avec un quartier d’habitat : •...

• Zone UH

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques • Les nouvelles constructions (et les extensions) veilleront à s’intégrer dans leur environnement urbain et, le cas échéant, à s’implanter dans le prolongement des fronts...

• Zone UJ

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Cet article n’est pas réglementé. Article 7 : Implantations par rapport aux limites séparatives En limites séparatives, les constructions seront implantées en retrait à u...

• Zone UR

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques • L’extension ou l’implantation de constructions ou d’installations ne peut pas conduire à l’extension du périmètre bâti existant à la date d’approbation du PLUi. • Aucun...

• Zone UX

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les nouvelles constructions devront s’implanter en recul des voies et emprises publiques de 5 mètres minimum. Un retrait différent sera observé pour des bâtiments annexes...

Voir aussi : article 1, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8