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Edifiable

Construire à Tesselles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 11/12/2025
  • 12 zones

Les 12 zones

Zones urbaines

9

Zones à urbaniser

2

Zones naturelles

1
Combien de places de stationnement ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone AUE

    Article 16 : Obligations minimales pour les véhicules motorisés Dispositions générales Les places de stationnement doivent être réalisées dans le respect des règlements et normes en vigueur. Les aires de stationnement non couvertes doivent ...

  • Zone AUH

    Article 16 : Obligations minimales pour les véhicules motorisés Dispositions générales Le stationnement de véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré hors des voies de desserte. Les normes de sta...

  • Zone N

    Article 16 : Obligations minimales pour les véhicules motorisés Dispositions générales Les places de stationnement doivent être réalisées dans le respect des règlements et normes en vigueur. Les aires de stationnement non couvertes doivent ...

  • Zone UA

    Article 16 : Obligations minimales pour les véhicules motorisés Dispositions générales Le stationnement de véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré hors des voies de desserte. Les normes de sta...

  • Zone UB

    Article 16 : Obligations minimales pour les véhicules motorisés Dispositions générales Le stationnement de véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré hors des voies de desserte. Les normes de sta...

  • Zone UC

    Article 16 : Obligations minimales pour les véhicules motorisés Dispositions générales

  • Zone UD

    Article 16 : Obligations minimales pour les véhicules motorisés Dispositions générales Le stationnement de véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré hors des voies de desserte. Les normes de sta...

  • Zone UE

    Article 16 : Obligations minimales pour les véhicules motorisés Dispositions générales Les places de stationnement doivent être réalisées dans le respect des règlements et normes en vigueur. Les aires de stationnement non couvertes doivent ...

  • Zone UH

    Article 16 : Obligations minimales pour les véhicules motorisés Dispositions générales Le stationnement de véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré hors des voies de desserte. Les normes de sta...

  • Zone UJ

    Article 16 : Obligations minimales pour les véhicules motorisés Cet article n’est pas réglementé. Article 17 : Obligations minimales pour les vélos Cet article n’est pas réglementé. UJ3 – Équipements et réseaux

  • Zone UR

    Article 16 : Obligations minimales pour les véhicules motorisés Dispositions générales Le stationnement de véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré hors des voies de desserte. Les normes de sta...

  • Zone UX

    Article 16 : Obligations minimales pour les véhicules motorisés Dispositions générales Les places de stationnement doivent être réalisées dans le respect des règlements et normes en vigueur. Les aires de stationnement doivent être réalisées...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Tessel

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

La mairie

Adresse
5 impasse de l'église, 14250 Tessel
Téléphone
02 31 80 80 99
Horaires
Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h.
Site
mairie-tessel.fr

Tessel en chiffres

Les 16 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Tessel ?

Le document opposable est 200069516_PLUi_20251211, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 11 décembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Tessel ?

Le règlement ouvre 12 chapitres de zone : AUE, AUH, N, UA, UB, UC, UD, UE, UH, UJ, UR, UX. Ils portent 108 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Tessel ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Tessel ?

16 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 13 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 12 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Tessel ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Eboulement ou chutes de pierres et de blocs, Séisme, Phénomène lié à l'atmosphère, Tempête et grains (vent), Transport de marchandises dangereuses, Engins de guerre. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Tessel ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200069516_PLUi_20251211, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
11/12/2025
Contenu
241 pages, 12 zones, 108 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 6 feuilles chez la DGFiP, 187 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
14684
Code postal
14250
Département
Calvados, Normandie
Fibre
110 locaux raccordables sur 110 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.