Construire à Theizéles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone A

  Dans les zones où la prise en compte des risques naturels conduit à interdire de manière générale tout projet nouveau, sous réserve notamment de ne pas aggraver les risques et de ne pas en provoquer de nouveaux, certains des types de projet...

• Zone ACO

  1.1. Occupation et utilisation du sol interdites Sont interdites : - toutes les occupations du sol de toute nature qui ne sont pas visées à l’article 1.2 - toute construction neuve et installation dans le secteur Azh. Dans les secteurs expo...

• Zone AL

  Dans les zones où la prise en compte des risques naturels conduit à interdire de manière générale tout projet nouveau, sous réserve notamment de ne pas aggraver les risques et de ne pas en provoquer de nouveaux, certains des types de projet...

• Zone AUA

  Sont admis sous conditions : − Les constructions à usage d’artisanat et de commerce de détail dans la limite de 200 m² de surface de plancher*, − Les constructions à usage d’activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle dans...

• Zone AUB

  Sont admis sous conditions : − Les annexes dans la limite de 50 m² d’emprise au sol* et d'une annexe par tènement, − Les piscines (y compris couvertes) lorsqu’elles constituent sur le tènement considéré, un complément fonctionnel à une cons...

• Zone AUI

  Sont admis sous conditions : − Les constructions à usage d'activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle à condition d’être directement liés à une activité de production existante sur le même tènement et que la surface d'acc...

• Zone N

  1-1 Occupation et utilisation du sol interdites Sont interdites : − Les exploitations agricoles, à l’exception de celles autorisées à l’article 1-2 − Les constructions à usage d’habitation à l'exception de celles autorisées à l'article 1-2,...

• Zone UB

  1.1. Occupation et utilisation du sol interdites Sont interdits : − Les exploitations forestières, − Les constructions à usage de commerce de gros, − Les constructions à usage de cinéma, − Les autres activités des secteurs secondaire et ter...

• Zone UC

  Sont admis sous conditions : − Les constructions à usage d'activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle à condition d'elles soient rattachées à une habitation existante à la date d'approbation du PLU sur le tènement considé...

• Zone UD

  Sont admis sous conditions : − les constructions à usage de logement à condition qu'elles soient nécessaires pour loger ou abriter les personnes dont la présence permanente est nécessaire pour assurer la surveillance, le gardiennage ou le f...

• Zone UI

  Sont admis sous conditions : Dans l’ensemble de la zone Ui : − les affouillements et exhaussements de sol s’ils sont nécessaires à des constructions ou aménagements autorisés dans la zone. − Les équipements d’intérêt collectif et services p...

• Zone UL

  Sont admis sous conditions : − Les équipements d’intérêt collectif et services publics à condition qu’ils soient liés à des activités de sport et de loisirs ou qu'ils soient compatibles avec le caractère de la zone, − les affouillements et ...

Voir aussi : article 3, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8