Le règlement de Toulouges, texte intégral

• Plantation, espaces libres

Voir dispositions communes

En outre :

1) Dans le sous-secteur UA1 :

Il est recommandé à chaque unité foncière de rechercher à minima 40% de surfaces non imperméabilisées pour les nouvelles habitations et 20% de surfaces non imperméabilisées pour les unités foncières déjà bâties. Cette surface pourra être obtenue à l’aide d’espaces en pleine terre et/ou de matériaux perméables.

2) Dans le sous-secteur UA3 :

Les espaces boisés et les plantations existantes (alignements d’arbres ou arbres isolés) doivent être conservés à l’exception de ceux ou celles dont la suppression est nécessaire à la réalisation du projet de construction résultant des autres dispositions du présent règlement. Lorsque l’abattage s’avère indispensable, des plantations équivalentes devront être réalisées.

Le traitement des espaces libres doit faire l’objet d’un soin particulier, afin de participer à l’insertion de la construction dans le site, à l’amélioration du cadre de vie ainsi qu’au développement de la biodiversité et à la gestion des eaux pluviales.

Les aires de stationnement non couvertes, doivent comporter au moins un arbre de haute tige pour quatre emplacements. Ces arbres doivent être répartis sur l’aire de stationnement.

L’utilisation de revêtements perméables et bio sourcés pour la construction des aires de stationnement sont conseillés lorsque ceux-ci sont adaptés aux besoins et qu’ils peuvent se substituer à un revêtement imperméable. A défaut, les aires de stationnement devront intégrer des dispositifs pour la gestion des eaux de pluie et de ruissellement.

Secteur 1ère couronne – Zone UA 17

• Plantation, espaces libres Voir dispositions communes

• Plantation, espaces libres

Voir dispositions communes

En outre :

1) Dans les sous-secteurs UC1A et UC1A2 et UC1A-1, UC1A-3, UC1A-4, UC1A-5, UC1A-6 et UC1B :

L’utilisation de revêtements perméables et bio sourcés pour la construction des aires de stationnement sont conseillés lorsque ceux-ci sont adaptés aux besoins et qu’ils peuvent se substituer à un revêtement imperméable. A défaut, les aires de stationnement devront intégrer des dispositifs pour la gestion des eaux de pluie et de ruissellement.

2) Dans le sous-secteur UC1F :

Il est imposé à chaque unité foncière de maintenir à minima 40% de surfaces non imperméabilisées pour les nouvelles habitations et 20% de surfaces non imperméabilisées pour les unités foncières déjà bâties. Cette surface pourra être obtenue à l’aide d’espaces en pleine terre et/ou de matériaux perméables.

3) Dans le sous-secteur UC1z :

a) Les espaces libres comprennent les espaces verts et liés au déplacement doux (piétons, cycles) y compris lorsqu’ils sont accessibles aux véhicules de sécurité, s’ils sont traités en matériaux perméables. b) Les aires de stationnement doivent être plantées d’arbres de haute tige à raison d’un sujet pour 4 places. Ces plantations pourront être réalisées en bosquet (regroupement). c) Les espaces non construits, hors ceux nécessaires à la circulation des véhicules et des piétons doivent être plantés à raison d'un arbre de haute tige par tranche de 100 m2 de surface libre. d) Les dispositifs de rétention des eaux pluviales seront traités en espaces paysagers. e) Les espaces libres devront être perméables dans la mesure du possible afin d’optimiser la gestion des eaux pluviales. f) Les plantations seront choisies en prenant en compte les caractéristiques paysagères de l’environnement limitrophe et adaptées au climat méditerranéen. g) Les plantations devront prendre en compte le pouvoir allergène des végétaux, et éviter la plantation de cyprès. h) Les éléments de paysage identifiés en application de l’article L.123 -1 7° et localisés sur les documents graphiques sont soumis aux dispositions des articles R.421-17 et R.421-23 du Code de l’urbanisme.

4) Dans le sous-secteur UC1z-2 :

a) En règle générale, les arbres de hautes tiges existants et les masses végétales significatives, doivent être maintenus. En cas d’incompatibilité avec le projet, ils pourront être exceptionnellement transplantés sur l’unité foncière, si cela est techniquement possible. Dans le cas contraire, ils seront remplacés par des plantations de valeur équivalente sur l’unité foncière.

Secteur 1ère couronne – Zone UC 47

b) Les surfaces non constructibles ainsi que les aires de stationnement devront être plantées à raison d’un arbre de haute tige pour 4 emplacements de stationnement véhicules légers (sauf dans le cas de dalles).

c) Ces plantations devront faire appel aux essences locales.

5) Dans le sous-secteur UC1z-3 :

a) Les surfaces non construites, les espaces verts communs, les abords des bâtiments, les espaces piétonniers, et les aires de stationnement doivent être plantées d’essences végétales locales en harmonie avec le site concerné. Les végétaux seront des essences méditerranéennes rustiques, adaptées au site et à la ressource en eau qui viseront à préserver une ambiance champêtre : micocouliers, chêne vert, olivier, laurier noble…

b) La composition des espaces verts sera définie en accord avec la Mairie.

c) La surface plantée ne peut être inférieure à 10 % de la parcelle.

d) Les espaces libres de construction doivent être entretenus.

e) Dans tous les cas, les chaussées ou abords des chaussées devront comporter des espaces aménagées pour les cheminements doux.

f) Les pyracanthas et autres essences épineuses sont interdits en bordure de voirie et dans les espaces publics et recevant du public.

g) Dispositions relatives aux éléments particuliers du paysage :

Cheminements doux :

• Tout arbre abattu ou tombé doit être remplacé par un sujet de même essence ou similaire locale le long du cheminement doux.

• Des conditions différentes pourront être autorisées pour des raisons d’ordre techniques notamment hydrauliques (ils devront en effet garantir le libre écoulement des eaux pluviales), de sécurité routière, de création d’accès, ou sanitaires.

Secteur 1ère couronne – Zone UC 48

Plantation, espaces libres

Voir dispositions communes

En outre :

• Dans le sous-secteur UC3-Z :

- Les aires de stationnement seront obligatoirement plantées à raison d’un arbre de haute tige pour 4 places de stationnement minimum en répartissant ces arbres au sein de cellesci,

- Les parties non construites doivent être plantées à raison d’au moins un arbre de haute tige pour 100 m2 de surface non construite,

- Les clôtures perméables devront être doublées d’une haie vive, - Les fonds de parcelles en limite de zone devront être plantés d’une haie champêtre constituée de plantes d’essences végétales locales, notamment dans le cas des clôtures à claire-voie ou située en zone inondable respectant de fait une perméabilité d’au moins 80%, - Dans les espaces publics et collectifs, les essences végétales devront être choisies parmi des espèces locales, de préférence peu consommatrice en eau et évalué au vu du pouvoir allergène de plantation.

Secteur Littoral – Zone UC 46

Secteur Plaine – Zone UC 25

• Plantation, espaces libres

Secteur Massif – Zone UC

21

•

Plantation, espaces libres

Voir dispositions communes

Toutefois :

1) Dans le sous-secteur UD1A : Une part de la surface du terrain d’assiette doit être réservée au maintien d’une surface de pleine terre qui doit atteindre minimum 50%.

2) Dans le sous-secteur UD1B :

Il est imposé à chaque unité foncière de maintenir à minima 40% de surfaces non imperméabilisées pour les nouvelles habitations et 20% de surfaces non imperméabilisées pour les unités foncières déjà bâties. Cette surface pourra être obtenue à l’aide d’espaces en pleine terre et/ou de matériaux perméables.

Secteur 1ère couronne – Zone UD 74

Plantation, espaces libres Voir dispositions communes

Secteur Plaine – Zones UD

35

Plantation, espaces libres

Secteur Massif – Zone UD 30

L'aménagement végétal de l’unité foncière du projet doit : • concourir à améliorer la lisibilité de la zone d'activités au sein de laquelle elle se situe et renforcer l'identité de chacune des constructions ;

• permettre de maintenir/rétablir le cycle de l’eau et de lutter contre le phénomène d’îlot de chaleur ; • être indiqué et détaillé (choix des essences) sur le permis de construire.

Les aménagements paysagers doivent respecter les principes suivants : a) Les dispositions communes livret 1.

b) 10% au moins de la surface de l’unité foncière doivent être paysagés, perméables et végétalisés. Pour les constructions existantes, si la végétalisation est impossible pour des raisons techniques notamment, les pieds de façades devront être végétalisés. Lorsqu’elle n’est pas réalisée en pied de façade, des arbres de haute tige seront privilégiés. c) Le long de la voie publique comme des limites séparatives, les espaces doivent être traités qualitativement. L’ensemble des clôtures doit être doublé d’une haie végétale de même hauteur que celle-ci. Les haies doivent être constituées d’essences variées, adaptées à des épisodes de sécheresse et non allergènes. d) Les accès piétons au bâtiment devront si possible être végétalisés. e) Les zones de stockages doivent être aménagées et masquées par des haies. Les espaces non bâtis hors accès, stockage et stationnement doivent être traités comme des espaces paysagers (pas de stockage de matériaux divers) y compris lorsqu’ils sont destinés à un aménagement ultérieur. f) Tous les arbres existants ne gênant pas la construction, les accès, les stationnements ou encore les zones de stockage doivent être conservés. g) Les fosses de plantation des arbres devront présenter un volume minimal de 6.00m3 et une surface minimale de 4.00m². Les pieds d’arbres devront pouvoir accueillir les eaux de ruissellement tout en permettant une évacuation vers le réseau en cas de trop plein. Ils seront maintenus en terre et plantés pour faciliter l’infiltration des eaux.

h) Les travaux d’extension des constructions existantes soumis à Permis de Construire devront également respecter ces préconisations.

Essences de haie : o Abelia Floribunda o Photinia red robin o Viburnum tinus L. (Laurier tin) o Myrtus communis ssp. tarentina (Myrte) o Pistacia lentiscus L. (Pistachier lentisque)

Essences grimpantes : Trachelospermum jasminoïdes

Essences arbres signaux : o Platanus ×hispanica (Platane commun)

o Celtis australis (Micocoulier) o Quercus pubescens (Chêne pubescent) o Cercis siliquastrum (Arbre de judée) o Fraxinus angustifolia (Frêne oxyphylle)

Conifères d’ornement grands sujets : Pinus pinea L. (Pin pignon)

Secteur Ville Centre – Zone UE 64

Secteur Ville Centre – Zone UE

65

L'aménagement végétal de l’unité foncière du projet doit : - Concourir à améliorer la lisibilité de la zone d'activités au sein de laquelle elle se situe et renforcer l'identité de chacune des constructions ; - Permettre de maintenir/rétablir le cycle de l’eau et de lutter contre le phénomène d’îlot de chaleur, - Etre indiqué et détaillé (choix des essences) sur le permis de construire.

Les aménagements paysagers doivent respecter les principes suivants : a) Les dispositions communes b) 10% au moins de la surface de l’unité foncière doivent être paysagés, perméables et végétalisés. Pour les constructions existantes, si la végétalisation est impossible pour des raisons techniques notamment, les pieds de façades devront être végétalisés. Lorsqu’elle n’est pas réalisée en pied de façade, des arbres de haute tige seront privilégiés. c) Le long de la voie publique comme des limites séparatives, les espaces doivent être traités qualitativement. L’ensemble des clôtures doit être doublé d’une haie végétale de même hauteur que celle-ci. Les haies doivent être constituées d’essences variées, adaptées à des épisodes de sécheresse et non allergènes. d) Les accès piétons au bâtiment devront si possible être végétalisés. e) Les zones de stockages doivent être aménagées et masquées par des haies. Les espaces non bâtis hors accès, stockage et stationnement doivent être traités comme des espaces paysagers (pas de stockage de matériaux divers) y compris lorsqu’ils sont destinés à un aménagement ultérieur. f) Tous les arbres existants ne gênant pas la construction, les accès, les stationnements ou encore les zones de stockage doivent être conservés. g) Les fosses de plantation des arbres devront présenter un volume minimal de 6.00m3 et une surface minimale de 4.00m². Les pieds d’arbres devront pouvoir accueillir les eaux de ruissellement tout en permettant une évacuation vers le réseau en cas de trop plein. Ils seront maintenus en terre et plantés pour faciliter l’infiltration des eaux. h) Les travaux d’extension des constructions existantes soumis à Permis de Construire devront également respecter ces préconisations.

Secteur Ville Centre – Zone UE 76

Essences de haie : o Abelia Floribunda o Photinia red robin o Viburnum tinus L. (Laurier tin) o Myrtus communis ssp. tarentina (Myrte) o Pistacia lentiscus L. (Pistachier lentisque)

Essences grimpantes : Trachelospermum jasminoïdes

Essences arbres signaux : o Platanus ×hispanica (Platane commun) o Celtis australis (Micocoulier) o Quercus pubescens (Chêne pubescent) o Cercis siliquastrum (Arbre de judée) o Fraxinus angustifolia (Frêne oxyphylle)

Conifères d’ornement grands sujets : Pinus pinea L. (Pin pignon)

Les aménagements paysagers doivent respecter les principes suivants :

a)

Les dispositions communes

b) 10% au moins de la surface de l’unité foncière doit être paysagé, perméable et végétalisée. Pour les constructions existantes, si la végétalisation est impossible pour des raisons techniques notamment, les pieds de façades devront être végétalisés.

Lorsqu’elle n’est pas réalisée en pied de façade, des arbres de haute tige seront privilégiés.

c) Le long de la voie publique comme des limites séparatives, les espaces doivent être traités qualitativement. L’ensemble des clôtures doit être doublé d’une haie végétale de même hauteur que celle-ci. Les haies doivent être constituées d’essences variées, adaptées à des épisodes de sécheresse et non allergènes.

d) Les accès piétons au bâtiment devront si possible être végétalisés.

e) Les zones de stockages doivent être aménagées et masquées par des haies. Les espaces non bâtis hors accès, stockage et stationnement doivent être traités comme des espaces paysagers (pas de stockage de matériaux divers) y compris lorsqu’ils sont destinés à un aménagement ultérieur.

f) Tous les arbres existants ne gênant pas la construction, les accès, les stationnements ou encore les zones de stockage doivent être conservés.

g) Les fosses de plantation des arbres devront présenter un volume minimal de 6.00m3 et une surface minimale de 4.00m². Les pieds d’arbres devront pouvoir accueillir les eaux de ruissellement tout en permettant une évacuation vers le réseau en cas de trop plein. Ils seront maintenus en terre et plantés pour faciliter l’infiltration des eaux.

Secteur Ville Centre – Zone UE 86

h) Les travaux d’extension des constructions existantes soumis à Permis de Construire devront également respecter ces préconisations.

i) Les marges végétalisées indiquées sur l’Orientation d’Aménagement et de Programmation Tecnosud devront respecter les dimensions minimales indiquées sur le schéma de principe. Ces marges végétalisées sont strictement interdites à toute construction, à tout ouvrage ou installation technique, à la circulation ou au stationnement des voitures particulières et à tout traitement ou revêtement minéral. Elles doivent être traitées à l’aide de plantations de pleine terre arbustives et buissonnantes de type « haie épaisse » et/ou de plantations en quinconce d’arbres de hautes tiges de type chênaie, pinède ou « parc arboré ».

Essences de haie : o Abelia Floribunda o Photinia red robin o Viburnum tinus L. (Laurier tin) o Myrtus communis ssp. tarentina (Myrte) o Pistacia lentiscus L. (Pistachier lentisque)

Essences grimpantes : Trachelospermum jasminoïdes

Essences arbres signaux : o Platanus ×hispanica (Platane commun) o Celtis australis (Micocoulier) o Quercus pubescens (Chêne pubescent) o Cercis siliquastrum (Arbre de judée) o Fraxinus angustifolia (Frêne oxyphylle)

Conifères d’ornement grands sujets : Pinus pinea L. (Pin pignon)

Secteur Ville Centre – Zone UE 87

• Plantation, espaces libres

Voir dispositions communes

En outre :

• Dans l’ensemble du sous-secteur UE1B :

- Les espaces boisés et les plantations existantes (alignements d’arbres ou arbres isolés) doivent être conservés à l’exception de ceux ou celles dont la suppression est nécessaire à la réalisation du projet de construction résultant des autres dispositions du présent règlement. Lorsque l’abattage s’avère indispensable, des plantations équivalentes devront être réalisées.

- Le traitement des espaces libres doit faire l’objet d’un soin particulier, afin de participer à l’insertion de la construction dans le site, à l’amélioration du cadre de vie ainsi qu’au développement de la biodiversité et à la gestion des eaux pluviales.

- Les surfaces non constructibles ainsi que les aires de stationnement non couvertes, sauf sur dalle, doivent comporter au moins un arbre de haute tige pour quatre emplacements. Ces arbres doivent être répartis sur l’aire de stationnement.

- Les plantations des aires de stationnement devront participer à atténuer l’effet de partage de l’espace.

Zones UE – Tous Secteurs 107

• Plantation, espaces libres

Voir dispositions communes

En outre :

• Dans l’ensemble du sous-secteur UE1B :

- Les espaces boisés et les plantations existantes (alignements d’arbres ou arbres isolés) doivent être conservés à l’exception de ceux ou celles dont la suppression est nécessaire à la réalisation du projet de construction résultant des autres dispositions du présent règlement. Lorsque l’abattage s’avère indispensable, des plantations équivalentes devront être réalisées.

- Le traitement des espaces libres doit faire l’objet d’un soin particulier, afin de participer à l’insertion de la construction dans le site, à l’amélioration du cadre de vie ainsi qu’au développement de la biodiversité et à la gestion des eaux pluviales.

- Les surfaces non constructibles ainsi que les aires de stationnement non couvertes, sauf sur dalle, doivent comporter au moins un arbre de haute tige pour quatre emplacements. Ces arbres doivent être répartis sur l’aire de stationnement.

- Les plantations des aires de stationnement devront participer à atténuer l’effet de partage de l’espace.

Secteur Littoral – Zone UE 94

•

Plantation, espaces libres

Voir dispositions communes En outre :

•

Dans l’ensemble du sous-secteur UE1B :

- Les espaces boisés et les plantations existantes (alignements d’arbres ou arbres isolés) doivent être conservés à l’exception de ceux ou celles dont la suppression est nécessaire à la réalisation du projet de construction résultant des autres dispositions du présent règlement. Lorsque l’abattage s’avère indispensable, des plantations équivalentes devront être réalisées.

- Le traitement des espaces libres doit faire l’objet d’un soin particulier, afin de participer à l’insertion de la construction dans le site, à l’amélioration du cadre de vie ainsi qu’au développement de la biodiversité et à la gestion des eaux pluviales.

- Les surfaces non constructibles ainsi que les aires de stationnement non couvertes, sauf sur dalle, doivent comporter au moins un arbre de haute tige pour quatre emplacements. Ces arbres doivent être répartis sur l’aire de stationnement.

- Les plantations des aires de stationnement devront participer à atténuer l’effet de partage de l’espace.

Secteur Plaine – Zones UE 67

• Plantation, espaces libres

Voir dispositions communes

En outre :

• Dans l’ensemble du sous-secteur UE1B :

- Les espaces boisés et les plantations existantes (alignements d’arbres ou arbres isolés) doivent être conservés à l’exception de ceux ou celles dont la suppression est nécessaire à la réalisation du projet de construction résultant des autres dispositions du présent règlement. Lorsque l’abattage s’avère indispensable, des plantations équivalentes devront être réalisées.

- Le traitement des espaces libres doit faire l’objet d’un soin particulier, afin de participer à l’insertion de la construction dans le site, à l’amélioration du cadre de vie ainsi qu’au développement de la biodiversité et à la gestion des eaux pluviales.

- Les surfaces non constructibles ainsi que les aires de stationnement non couvertes, sauf sur dalle, doivent comporter au moins un arbre de haute tige pour quatre emplacements. Ces arbres doivent être répartis sur l’aire de stationnement.

- Les plantations des aires de stationnement devront participer à atténuer l’effet de partage de l’espace.

Secteur Massif – Zones UE 63

Plantation, espaces libres Voir dispositions communes.

Secteur Littoral – Zone Uhô 105

Plantation, espaces libres Voir dispositions communes.

Secteur Massif – Zone Uhô 73

• Plantation, espaces libres

Voir dispositions communes

En outre :

1) Dans l’ensemble des zones UV :

Les espaces libres doivent être plantés d’arbres de haute tige et être perméables afin de favoriser l’infiltration des eaux de ruissèlement, excepté sur les surfaces qui nécessitent, pour des raisons fonctionnelles ou de stabilité, un revêtement spécifique.

2) Dans le sous-secteur UV1a :

Pour toute parcelle, une part de la surface doit être réservée à une surface de pleine terre qui doit atteindre minimum 40%.

Les espaces boisés et les plantations existantes (alignements d’arbres ou arbres isolés) doivent être conservés à l’exception de ceux ou celles dont la suppression est nécessaire à la réalisation du projet de construction résultant des autres dispositions du présent règlement. Lorsque l’abattage s’avère indispensable, des plantations équivalentes devront être réalisées.

Le traitement des espaces libres doit faire l’objet d’un soin particulier, afin de participer à l’insertion de la construction dans le site, à l’amélioration du cadre de vie ainsi qu’au développement de la biodiversité et à la gestion des eaux pluviales.

L’utilisation de revêtements perméables et bio sourcés pour la construction des aires de stationnement sont conseillés lorsque ceux-ci sont adaptés aux besoins et qu’ils peuvent se substituer à un revêtement imperméable. A défaut, les aires de stationnement devront intégrer des dispositifs pour la gestion des eaux de pluie et de ruissellement.

Zones UV – Tous Secteurs 123

• Plantation, espaces libres

Voir dispositions communes

En outre :

1) Dans l’ensemble des zones UV :

Les espaces libres doivent être plantés d’arbres de haute tige et être perméables afin de favoriser l’infiltration des eaux de ruissèlement, excepté sur les surfaces qui nécessitent, pour des raisons fonctionnelles ou de stabilité, un revêtement spécifique.

2) Dans le sous-secteur UV1a :

Pour toute parcelle, une part de la surface doit être réservée à une surface de pleine terre qui doit atteindre minimum 40%.

Secteur Littoral – Zones UV 118

Les espaces boisés et les plantations existantes (alignements d’arbres ou arbres isolés) doivent être conservés à l’exception de ceux ou celles dont la suppression est nécessaire à la réalisation du projet de construction résultant des autres dispositions du présent règlement. Lorsque l’abattage s’avère indispensable, des plantations équivalentes devront être réalisées.

Le traitement des espaces libres doit faire l’objet d’un soin particulier, afin de participer à l’insertion de la construction dans le site, à l’amélioration du cadre de vie ainsi qu’au développement de la biodiversité et à la gestion des eaux pluviales.

L’utilisation de revêtements perméables et bio sourcés pour la construction des aires de stationnement sont conseillés lorsque ceux-ci sont adaptés aux besoins et qu’ils peuvent se substituer à un revêtement imperméable. A défaut, les aires de stationnement devront intégrer des dispositifs pour la gestion des eaux de pluie et de ruissellement.

Secteur Littoral – Zones UV 119

• Plantation, espaces libres

Voir dispositions communes

En outre :

1) Dans l’ensemble des zones UV :

Les espaces libres doivent être plantés d’arbres de haute tige et être perméables afin de favoriser l’infiltration des eaux de ruissèlement, excepté sur les surfaces qui nécessitent, pour des raisons fonctionnelles ou de stabilité, un revêtement spécifique.

2) Dans le sous-secteur UV1a :

Pour toute parcelle, une part de la surface doit être réservée à une surface de pleine terre qui doit atteindre minimum 40%.

Les espaces boisés et les plantations existantes (alignements d’arbres ou arbres isolés) doivent être conservés à l’exception de ceux ou celles dont la suppression est nécessaire à la réalisation du projet de construction résultant des autres dispositions du présent règlement. Lorsque l’abattage s’avère indispensable, des plantations équivalentes devront être réalisées.

Le traitement des espaces libres doit faire l’objet d’un soin particulier, afin de participer à l’insertion de la construction dans le site, à l’amélioration du cadre de vie ainsi qu’au développement de la biodiversité et à la gestion des eaux pluviales.

L’utilisation de revêtements perméables et bio sourcés pour la construction des aires de stationnement sont conseillés lorsque ceux-ci sont adaptés aux besoins et qu’ils peuvent se substituer à un revêtement imperméable. A défaut, les aires de stationnement devront intégrer des dispositifs pour la gestion des eaux de pluie et de ruissellement.

Secteur Plaine – Zones UV 83

• Plantation, espaces libres

Voir dispositions communes

En outre :

1) Dans l’ensemble des zones UV :

Les espaces libres doivent être plantés d’arbres de haute tige et être perméables afin de favoriser l’infiltration des eaux de ruissèlement, excepté sur les surfaces qui nécessitent, pour des raisons fonctionnelles ou de stabilité, un revêtement spécifique.

2) Dans le sous-secteur UV1a :

Pour toute parcelle, une part de la surface doit être réservée à une surface de pleine terre qui doit atteindre minimum 40%.

Secteur Massif – Zones UV 86

Les espaces boisés et les plantations existantes (alignements d’arbres ou arbres isolés) doivent être conservés à l’exception de ceux ou celles dont la suppression est nécessaire à la réalisation du projet de construction résultant des autres dispositions du présent règlement. Lorsque l’abattage s’avère indispensable, des plantations équivalentes devront être réalisées.

Le traitement des espaces libres doit faire l’objet d’un soin particulier, afin de participer à l’insertion de la construction dans le site, à l’amélioration du cadre de vie ainsi qu’au développement de la biodiversité et à la gestion des eaux pluviales.

L’utilisation de revêtements perméables et bio sourcés pour la construction des aires de stationnement sont conseillés lorsque ceux-ci sont adaptés aux besoins et qu’ils peuvent se substituer à un revêtement imperméable. A défaut, les aires de stationnement devront intégrer des dispositifs pour la gestion des eaux de pluie et de ruissellement.

Secteur Massif – Zones UV 87

Voir dispositions communes

Voir dispositions communes et Livret 3 Annexe 2.

L'aménagement végétal de l’unité foncière du projet doit : • concourir à améliorer la lisibilité de la zone d'activités au sein de laquelle elle se situe et renforcer l'identité de chacune des constructions ; • permettre de maintenir/rétablir le cycle de l’eau et de lutter contre le phénomène d’îlot de chaleur ; • être indiqué et détaillé (choix des essences) sur le permis de construire.

Les aménagements paysagers doivent respecter les principes suivants :

Secteur Ville Centre – Zone 1AUE 136

a) Les dispositions communes.

b) 10% au moins de la surface de l’unité foncière doivent être paysagés, perméables et végétalisés. Pour les constructions existantes, si la végétalisation est impossible pour des raisons techniques notamment, les pieds de façades devront être végétalisés.

Lorsqu’elle n’est pas réalisée en pied de façade, des arbres de haute tige seront privilégiés.

c) Le long de la voie publique comme des limites séparatives, les espaces doivent être traités qualitativement.

L’ensemble des clôtures doit être doublé d’une haie végétale de même hauteur que celle-ci. Les haies doivent être constituées d’essences variées, adaptées à des épisodes de sécheresse et non allergènes.

d) Les accès piétons au bâtiment devront si possible être végétalisés.

e) Les zones de stockages doivent être aménagées et masquées par des haies. Les espaces non bâtis hors accès, stockage et stationnement doivent être traités comme des espaces paysagers (pas de stockage de matériaux divers) y compris lorsqu’ils sont destinés à un aménagement ultérieur.

f) Tous les arbres existants ne gênant pas la construction, les accès, les stationnements ou encore les zones de stockage doivent être conservés

g) Les fosses de plantation des arbres devront présenter un volume minimal de 6.00m3 et une surface minimale de 4.00m². Les pieds d’arbres devront pouvoir accueillir les eaux de ruissellement tout en permettant une évacuation vers le réseau en cas de trop plein. Ils seront maintenus en terre et plantés pour faciliter l’infiltration des eaux.

h) Les travaux d’extension des constructions existantes soumis à Permis de Construire devront également respecter ces préconisations.

Essences de haie : o Abelia Floribunda o Photinia red robin o Viburnum tinus L. (Laurier tin) o Myrtus communis ssp. tarentina (Myrte) o Pistacia lentiscus L. (Pistachier lentisque)

Essences grimpantes : o Trachelospermum jasminoïdes

Essences arbres signaux :

o Platanus ×hispanica (Platane commun) o Celtis australis (Micocoulier) o Quercus pubescens (Chêne pubescent) o Cercis siliquastrum (Arbre de judée) o Fraxinus angustifolia (Frêne oxyphylle)

Conifères d’ornement grands sujets : o Pinus pinea L. (Pin pignon)

Secteur Ville Centre – Zone 1AUE 137

L'aménagement végétal de l’unité foncière du projet doit : • concourir à améliorer la lisibilité de la zone d'activités au sein de laquelle elle se situe et renforcer l'identité de chacune des constructions ;

• permettre de maintenir/rétablir le cycle de l’eau et de lutter contre le phénomène d’îlot de chaleur ; • être indiqué et détaillé (choix des essences) sur le permis de construire.

Les aménagements paysagers doivent respecter les principes suivants : a) Les dispositions communes.

b) 10% au moins de la surface de l’unité foncière doit être paysagé, perméable et végétalisée. Pour les constructions existantes, si la végétalisation est impossible pour des raisons techniques notamment, les pieds de façades devront être végétalisés.

Lorsqu’elle n’est pas réalisée en pied de façade, des arbres de haute tige seront privilégiés.

c) Le long de la voie publique comme des limites séparatives, les espaces doivent être traités qualitativement. L’ensemble des clôtures doit être doublé d’une haie végétale de même hauteur que celle-ci. Les haies doivent être constituées d’essences variées, adaptées à des épisodes de sécheresse et non allergènes.

d) Les accès piétons au bâtiment devront si possible être végétalisés.

e) Les zones de stockages doivent être aménagées et masquées par des haies. Les espaces non bâtis hors accès, stockage et stationnement doivent être traités comme des espaces paysagers (pas de stockage de matériaux divers) y compris lorsqu’ils sont destinés à un aménagement ultérieur.

f) Tous les arbres existants ne gênant pas la construction, les accès, les stationnements ou encore les zones de stockage doivent être conservés.

g) Les fosses de plantation des arbres devront présenter un volume minimal de 6.00m3 et une surface minimale de 4.00m². Les pieds d’arbres devront pouvoir accueillir les eaux de ruissellement tout en permettant une évacuation vers le réseau en cas de trop plein. Ils seront maintenus en terre et plantés pour faciliter l’infiltration des eaux.

h) Les travaux d’extension des constructions existantes soumis à Permis de Construire devront également respecter ces préconisations.

i) Les marges végétalisées indiquées sur l’Orientation d’Aménagement et de Programmation Tecnosud devront respecter les dimensions minimales indiquées sur le schéma de principe. Ces marges végétalisées sont strictement interdites à toute construction, à tout ouvrage ou installation technique, à la circulation ou au stationnement des voitures particulières et à tout traitement ou revêtement minéral. Elles doivent être traitées à l’aide de plantations de pleine terre arbustives et buissonnantes de type « haie épaisse » et/ou de plantations en quinconce d’arbres de hautes tiges de type chênaie, pinède ou « parc arboré ».

Essences de haie : o Abelia Floribunda o Photinia red robin o Viburnum tinus L. (Laurier tin) o Myrtus communis ssp. tarentina (Myrte)

o Pistacia lentiscus L. (Pistachier lentisque)

Essences grimpantes : o Trachelospermum jasminoïdes

Secteur Ville Centre – Zone 1AUE 146

Essences arbres signaux : o Platanus ×hispanica (Platane commun) o Celtis australis (Micocoulier) o Quercus pubescens (Chêne pubescent) o Cercis siliquastrum (Arbre de judée)

o Fraxinus angustifolia (Frêne oxyphylle)

Conifères d’ornement grands sujets : o Pinus pinea L. (Pin pignon)

• Plantation, espaces libres

Voir dispositions communes

En outre :

• Dans l’ensemble de la zone 1AUEnz-2 :

Les alignements d’arbres, bosquets, trame verte, milieux ouverts et essences spécifiques identifiés au titre du L151-23 du Code de l’Urbanisme, et figurant sur le document graphique du règlement doivent être protégées.

Les alignements d’arbres, bosquets, trame verte, milieux ouverts et essences spécifiques à préserver, identifiés au titre du L151-23 du Code de l’Urbanisme, et figurant sur le document graphique du règlement doivent être complétés notamment par des sujets de même essence (ou essences biologiquement compatibles) et par des haies vives double rang.

• Plantation, espaces libres

Voir dispositions communes

En outre :

• Dans l’ensemble de la zone 1AUEnz-2 : Les alignements d’arbres, bosquets, trame verte, milieux ouverts et essences spécifiques identifiés au titre du L151-23 du Code de l’Urbanisme, et figurant sur le document graphique du règlement doivent être protégées.

Les alignements d’arbres, bosquets, trame verte, milieux ouverts et essences spécifiques à préserver, identifiés au titre du L151-23 du Code de l’Urbanisme, et figurant sur le document graphique du règlement doivent être complétés notamment par des sujets de même essence (ou essences biologiquement compatibles) et par des haies vives double rang.

Voir dispositions communes et annexe n°2 du livret 3 du règlement écrit. Dispositions particulières : Les voiries seront végétalisées par un alignement d’arbres de haute tige, quelle que soit la dimension de l’opération. Un pourcentage de la superficie du terrain d’assiette du projet doit être en pleine terre. Il est défini comme suit :

o Secteur 1AUep : au moins 60 %.

• Plantation, espaces libres 1) Dans le sous-secteur 1AUep1 : Les aires de stationnement doivent être accompagnées d’une végétalisation partielle haute et basse sans masquer la vidéosurveillance. Les essences locales sont privilégiées. 2) Dans le reste de la zone 1AUep : Voir dispositions communes

▪ Plantation, espaces libres Voir dispositions communes

Secteur Littoral – Zone 1AUep 159

Secteur Massif – Zone 1AUep 127

Voir dispositions communes et Livret 3 Annexe 2.

Dispositions particulières : Dans le cas d’une opération d’ensemble couvrant une superficie de plus de 20 000 m² ou accueillant plus de 100 logements, les espaces verts représenteront au minimum 20% du terrain d’assiette de l’opération et pourront intégrer un aménagement de rétention paysagé sous forme de parc ou jardin.

Dans le cas d’une opération d’ensemble couvrant une superficie de plus de 10 000 m² ou accueillant plus de 50 logements les espaces verts représenteront au minimum 15% du terrain d’assiette de l’opération et pourront intégrer un aménagement sous forme de bassins de rétention paysagés.

Secteur Ville Centre – Zone 1AUH 104

Les espaces verts seront réalisés d’un seul tenant ou séquencés au sein d’un même espace libre selon la configuration des parcelles du terrain d’assiette de l’opération. La continuité des espaces verts sera recherchée à l’échelle de l’opération mais aussi du secteur géographique dans lequel l’opération s’insère.

Toutes les voies doivent être végétalisées par un alignement d’arbres de haute tige, quelle que soit la dimension de l’opération.

Lorsque le périmètre d’opération rentre dans un rayon de moins de 200m d’un parc ou jardin urbain identifié dans la Trame Verte et Bleue et accessible, il ne sera pas exigé d’espace vert paysagé supplémentaire si leur superficie est inférieure à celle du parc ou jardin urbain en question, et sous réserve de l’avis de service gestionnaire. Les espaces libres seront aménagés de manière à assurer des liaisons douces vers cet équipement public.

Un pourcentage de la superficie du terrain d’assiette du projet doit être en pleine terre. Il est défini ci-dessous :

o Secteur 1AUH1 : au moins 20% o Secteur 1AUH2 : au moins 30 % o Secteur 1AUH3 : au moins 40 % o Secteur 1AUH4 : au moins 50 %

Secteur Ville Centre – Zone 1AUH 105

Secteur Ville Centre – Zone 1AUH 113

Voir les dispositions communes et l’annexe n°2 du livret 3 du règlement écrit. Toutes les voiries seront végétalisées par un alignement d'arbres de haute tige, quelle que soit la dimension de l'opération.

Les espaces libres seront aménagés de manière à assurer des liaisons douces vers les équipements publics.

Au moins 70% de la superficie du terrain d’assiette du projet doivent être en pleine terre.

• Plantation, espaces libres Voir dispositions communes

• Plantation, espaces libres

Secteur 1ère couronne – Zone 1AUH-3 147

En outre :

1) Sur la commune de Baho :

Toute nouvelle construction à destination d’habitation devra prévoir deux places de stationnement non closes par logement sur le terrain d’assiette du projet.

Pour les logements locatifs sociaux, 2 places devront être aménagées pour chaque type de logement.

Il devra également être réalisé une place visiteur pour chaque logement créé.

2) Dans le sous-secteur 1AUH-3a :

- Toute nouvelle construction à destination d’habitation individuelle devra prévoir une place de stationnement dans le volume bâti de minimum 15m² et 2 places de stationnement non closes et perméables d’une dimension minimale de 5m x 6m.

- Toute nouvelle construction à destination d’habitation collective de type logement social devra prévoir 1,5 place de stationnement par logement.

3) Sur la commune de Cabestany :

Il doit être aménagé 1,2 places visiteur pour chaque logement créé.

4) Dans le sous-secteur 1AUH-3b :

Destinations /sousdestinations Logement

Plantation, espaces libres Voir dispositions communes

Secteur Littoral – Zone 1AUH-3 129

• Plantation, espaces libres Voir dispositions communes

Secteur Massif – Zone 1AUH-4 96

• Plantation, espaces libres - Les espaces libres comprennent les espaces verts et liés au déplacement doux (piétons, cycles) y compris lorsqu’ils sont accessibles aux véhicules de sécurité, s’ils sont traités en matériaux perméables. - Les aires de stationnement doivent être plantées d’arbres de haute tige à raison d’un sujet pour 4 places. Ces plantations pourront être réalisées en bosquet (regroupement). - Les espaces non construits, hors ceux nécessaires à la circulation des véhicules et des piétons doivent être plantés

Secteur 1ère couronne – Zone 1AUz1 – ZAC « Olympeo » 159 à raison d'un arbre de haute tige par tranche de 100 m2 de surface libre.

- Les dispositifs de rétention des eaux pluviales seront traités en espaces paysagers.

- Les espaces libres devront être perméables dans la mesure du possible afin d’optimiser la gestion des eaux pluviales.

- Les plantations seront choisies en prenant en compte les caractéristiques paysagères de l’environnement limitrophe et adaptées au climat méditerranéen.

- Les plantations devront prendre en compte le pouvoir allergène des végétaux, et éviter la plantation de cyprès.

- Les éléments de paysage identifiés en application de l’article L.123 -1 7° et localisés sur les documents graphiques sont soumis aux dispositions des articles R.421-17 et R.421-23 du Code de l’urbanisme.

• Plantation, espaces libres

- Les opérations d’aménagements situées le long de voies constituant une entrée de village, notamment de la route départementale 39 et de la voie communale 7, devront proposer un traitement paysager adapté aux abords desdites voies.

- Les ouvrages de rétention nécessaires aux différentes opérations d’aménagements d’ensemble devront être réalisés, dans la mesure du possible, sous forme d’espaces verts accessibles plantés. Des solutions alternatives telles que les noues, devront également être accompagnées de plantations.

- Les cheminements doux à créer devront être accompagnés de plantations. Les espaces naturels remarquables identifiés sont à préserver et à renforcer.

- Les parcelles créées par le projet d’aménagement doivent être plantées à raison d’au moins un arbre de haute tige pour 100 m2 de surface non construite.

- Une haie devra être plantée en limite de propriété, constituée de plantes d’essences végétales locales.

- Les aires de stationnement non couvertes doivent être plantées à raisons d’un arbre de haute tige pour 100 m2 de superficie affectée à cet usage. Ces plantations devront être organisées selon un projet paysager adapté.

Secteur 1ère couronne – Zone 1AUz2 ZAC « Golfique » 171

• Plantation, espaces libres

- En règle générale, les arbres de hautes tiges existants et les masses végétales significatives, doivent être maintenus. En cas d’incompatibilité ave le projet, ils pourront être exceptionnellement transplantés sur l’unité foncière, si cela est techniquement possible. Dans le cas contraire, ils seront remplacés par des plantations de valeur équivalente sur l’unité foncière.

- Les surfaces non constructibles ainsi que les aires de stationnement devront être plantées à raison d’un arbre de haute tige pour 4 emplacements de stationnement véhicules légers (sauf dans le cas de dalles).

- Ces plantations devront faire appel aux essences locales.

• Plantation, espaces libres

- Les surfaces non construites, les espaces verts communs, les abords des bâtiments, les espaces piétonniers, et les aires de stationnement doivent être plantées d’essences végétales locales en harmonie avec le site concerné. Les végétaux seront des essences méditerranéennes rustiques, adaptées au site et à la ressource en eau qui viseront à préserver une ambiance champêtre : micocouliers, chêne vert, olivier, laurier noble…

- La composition des espaces verts sera définie en accord avec la Mairie.

- La surface plantée ne peut être inférieure à 10 % de la parcelle. Les espaces libres de construction doivent être entretenus.

- Dans tous les cas, les chaussées ou abords des chaussées devront comporter des espaces aménagées pour les cheminements doux.

- Les pyracanthas et autres essences épineuses sont interdits en bordure de voirie et dans les espaces publics et recevant du public.

• Dispositions relatives aux éléments particuliers du paysage :

Cheminements doux :

- Tout arbre abattu ou tombé doit être remplacé par un sujet de même essence ou similaire locale le long du cheminement doux.

- Des conditions différentes pourront être autorisées pour des raisons d’ordre techniques notamment hydrauliques (ils devront en effet garantir le libre écoulement des eaux pluviales), de sécurité routière, de création d’accès, ou sanitaires.

Secteur 1ère couronne – Zone 1AUz4 ZAC « Mas Gaffard » 195

• Plantation, espaces libres Voir dispositions communes

Zones 2AUE – Tous Secteurs 239

Secteur Littoral – Zones 2AUE 171

Secteur Plaine – Zones 2AUE 136

Secteur Massif – Zones 2AUE 139

Secteur 1ère couronne – Zone 2AUH 233

Plantation, espaces libres Voir dispositions communes

Secteur Littoral – Zone 2AUH 165

Secteur Plaine – Zone 2AUH 130

Secteur Massif – Zone 2AUH 133

Principes à promouvoir

Etat des lieux A éviter A rechercher

- Optimiser les conditions d’usage des espaces publics par rapport aux contraintes climatiques : - Créer de l’ombrage, - Protéger de la tramontane, - Orienter les espaces extérieurs par rapport à l’ensoleillement, - Créer les dispositions favorables à une maintenance durable.

Futur espace public

Ecran végétal limitant les effets du vent et plantations au sud pour benéficier de l’ombre portée.

Ombragé l’été

Ensoleillé l’hiver

Renvois utiles . Article 13 du règlement du PLU. . PAVE Communautaire. (Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des aménagements des Espaces publics). 31

Garantir le confort des usagers sur les espaces libres publics (suite)

Principes à promouvoir

Etat des lieux A éviter A rechercher

- Créer des espaces ouverts et d’agrément à proximité des logements (notamment collectifs) et des équipements publics , tout en évitant la proximité immédiate pour limiter les nuisances dues au bruit.

Aire de jeux

Aire de jeux

Renvois utiles . Article 13 du règlement du PLU. . PAVE Communautaire.

Râyon de 500 m à pied

Garantir le confort des usagers sur les espaces libres publics (suite)

Principes à promouvoir

Etat des lieux A éviter A rechercher

-Utiliser des revêtements de sol permettant un cheminement piéton confortable, « pieds secs » par tous temps.

Renvois utiles

. Liste mobilier DCV. . Article 13 du règlement du PLU.

. Charte de l’éclairage public.

Garantir le confort des usagers sur les espaces libres publics (suite)

Principes à promouvoir

Etat des lieux A éviter A rechercher

- Permettre des circuits de collecte et d’entretien sans gêner les différents flux de circulation. -Créer des voies d’accès et des aires de stationnement appropriées aux véhicules de collecte OM et transports en commun. -Ne pas créer d’obstacles sur les circulations piétonnes.

Conteneurs enterrés accessibles pour la collecte

Trajet du ramassage des ordures ménagères

Renvois utiles

. Règlement collecte OM.

Garantir le confort des usagers sur les espaces libres publics (suite)

Principes à promouvoir

Etat des lieux A éviter A rechercher

-Eclairer durablement les quartiers : alterner les mâts d’éclairage avec les plantations, et stationnements longitudinaux ; et proposer des solutions d’éclairage économique.

-Proposer des sols clairs sous l’éclairage pour une meilleure réverbération ( et limiter les ilôts de chaleur urbains).

Renvois utiles

. Article 13 du règlement du PLU.

. Liste mobilier DCV.

35

. Charte de qualité Lumière.

Assurer l’accessibilité et la sécurité des espaces libres publics

Principes à promouvoir

Etat des lieux A éviter A rechercher

- Rendre les espaces publics visibles et accessibles: en les connectant au réseau public ; et les signalant. Voir et être vu, en plein jour comme la nuit.

Espace public

Renvois utiles

. Article 12 du règlement du PLU.

. Charte de l’éclairage public.

Principes à promouvoir - Relier les espaces publics par des cheminements piétons et cycles.

Favoriser la continuité des espaces libres

Etat des lieux A éviter A rechercher

Terrain à aménager

Espace public

Coulée verte, espace public

Connexion piétons, cycles

Renvois utiles . Liste mobilier DCV. . Article 13 du règlement du PLU.

Coulée verte, espace public

.Charte des espaces publics.

Favoriser la continuité des espaces libres (suite)

Principes à promouvoir

Etat des lieux A éviter A rechercher

- Assurer des cheminements publics piétons et cycles continus (dont PMR) ; et éclairés la nuit.

Continuité des cheminements

Terrain à aménager

Renvois utiles . Trame Verte et Bleue de la ville de Perpignan.

cheminement piétons et cycles en continu 38

Favoriser la continuité des espaces libres (suite)

Principes à promouvoir

Etat des lieux A éviter A rechercher

-Preserver et créer des corridors écologiques, des continuums paysagers, des alignements arborés. (pas japonais de la trame Verte et Bleue, bandes enherbées,...).

- Développer les puits carbone et source de fraicheurs en même temps: planter des arbres pour notamment limiter les ilôts de chaleur urbains.

Renvois utiles

. Trame Verte et Bleue de la ville de Perpignan.

Principes à promouvoir - Respecter un minimum de 10 % de perméabilité des sols et 10 % de plantations en pleine terre pour favoriser l’infiltration naturelle : développer des puits secs dans les jardins, des noues paysagères sur voirie, des espaces plantés à l’échelle d’une opération.

Limiter l’imperméabilisation des sols

Etat des lieux A éviter A rechercher

- Favoriser la rétention et la récupération d’eau de pluie à la parcelle.

Renvois utiles

. PADD du PLU.

. Coef cient de pleine terre de 20 à 70% dans les zones AU du PLU.

. Article 13 du règlement du PLU.

40

. Annexes sanitaires du PLU

Limiter l’imperméabilisation des sols (suite)

Etat des lieux A éviter A rechercher

-Surcreuser les espaces verts d’accompagnement pour qu’ils retiennent les eaux de pluie et favoriser les noues paysagères.

Par temps sec :

Par temps de pluie :

Renvois utiles

. PADD du PLU.

. Coef cient de pleine terre de 20 à 70% dans les zones AU du PLU.

41

. Article 13 du règlement du PLU.

Limiter l’imperméabilisation des sols (suite)

Etat des lieux A éviter A rechercher

- Mutualiser la rétention hydraulique avec des équipements publics de stationnement (chaussées réservoirs), et de loisirs (espaces pour multisports, parcours sports de roulettes, ...).

- Mutualiser la rétention et les espaces verts à condition que ces deniers soient utilisables en tant qu’espaces d’agrément : création de circulations, mise en place d’agrès et de mobilier, plantations d’arbres d’ombrage, revêtements de sols adaptés ; et pentes inférieures à 15%, profondeur maximale de 1m.

Renvois utiles . PADD du PLU. . Article 13 du règlement du PLU.

. Coef cient de pleine terre de 20 à 70% dans les zones AU du PLU.

42

. Liste mobilier DCV.