Le règlement de Traversères, texte intégral

Sont interdits, sous réserve des dispositions de l'article 2 :

 les terrains de camping et de stationnement de caravanes.  le stationnement des caravanes et des mobil-homes isolés (cette interdiction ne concerne pas les

caravanes entreposées en vue de leur prochaine utilisation dans les bâtiments ou sur le terrain où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur).  les habitations légères de loisirs.  les parcs d'attractions.  les constructions à usage industriel.  les constructions à usage agricole.  les dépôts de ferrailles et de vieux véhicules.  les affouillements et exhaussements du sol, lorsqu'ils ne sont pas nécessaires à l'exécution d'une autorisation de construire.  l'ouverture et l'exploitation de carrières.  les établissements et installations générateurs d'un niveau de bruit diurne ou nocturne incompatible avec le voisinage des lieux habités.

Sont autorisées sous conditions particulières :

 les installations classées ne comportant pas de nuisances inacceptables pour le voisinage, à condition qu'elles soient considérées comme un service usuel de la zone urbaine, et que toutes mesures soient prises pour assurer dans le cadre réglementaire la protection du milieu dans lequel elles s'implantent.

 La démolition des constructions existantes est subordonnée à l'obtention d'un permis de démolir, conformément à la délibération spécifique du conseil municipal.

VOIES OUVERTES AU PUBLIC

 Accès Pour être constructible, toute unité foncière doit avoir accès à une voie ouverte à la circulation publique en bon état de viabilité et dont les caractéristiques sont adaptées à l'utilisation envisagée. Les conditions de raccordement au réseau public seront définies avec le gestionnaire de la voie dans le cadre d’une autorisation de voirie. Lorsque le terrain est riverain de plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

 Voirie Les voies nouvelles (publiques ou privées) doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie : plate-forme (bande roulante) minimale 3,50 m, hauteur minimale sous porche 3,50 m.

Plan local d’urbanisme de la commune de Traversères – Règlement

CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX

 Eau potable

Toute construction qui le nécessite doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable.

 Assainissement

Toute construction qui le nécessite sera dotée d'un assainissement autonome conforme à la réglementation. Lorsque les caractéristiques du terrain imposeront un rejet au fossé, le constructeur s'assurera de la possibilité technique et juridique de le réaliser.

 Eaux pluviales

Le raccordement au réseau public d’eaux pluviales est obligatoire lorsqu’il existe.

En l'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales devront comporter des dispositifs adaptés à l'opération et au terrain.

Même en l’absence d’obligation règlementaire, les constructeurs sont invités à mettre en place sur leur unité foncière des dispositifs (stockage, rétention ou infiltration des eaux de pluie) visant à limiter les débits rejetés à l'exutoire.

 Réseaux électrique et de télécommunications

Les réseaux électriques et de communication seront enterrés. Dans le cas de rénovation de bâtiment existant, la pose des câbles en façade pourra être autorisée.

Non réglementé.

SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES

D’une façon générale, quand le terrain jouxte plusieurs voies, les règles d’implantation pourront ne s’appliquer que sur une seule voie.

Pour les voies publiques existantes et à créer, les constructions doivent être implantées à l’alignement ou de telle façon que le point des murs de la construction le plus proche de l'espace public ou de l'emplacement réservé soit situé à une distance inférieure ou égale à 6 mètres.

Des implantations différentes pourront être autorisées lorsque des raisons techniques (forme, situation, occupation de la parcelle…) ne permettent pas cette implantation.

Les annexes seront implantées de façon libre.

Est considérée comme annexe toute construction implantée sur la même propriété qu’une construction existante à usage d’habitation, non accolée à cette dernière, n’entraînant pas d’activité nouvelle, ni d’augmentation de la capacité de la construction existante. En font notamment partie : les abris de jardin, remises, piscines particulières, garages individuels, dépendances.

Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

Les constructions seront positionnées préférentiellement dans la partie ouest de l'unité foncière. Une des façades sera implantées :

 sur une des limites séparatives aboutissant sur une voie (limites latérales) ou

 à une distance maximale de l’une de ces limites séparatives égale à la moitié de la hauteur tel que défini à l’article 10 avec un minimum de 2 mètres.

Les annexes seront implantées soit à l’alignement soit à 2 mètres minimum de la limite séparative.

Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

Non réglementé.

Non réglementé.

EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS

La hauteur d'une construction est mesurée à partir du sol existant jusqu'à l’égout du toit ou l'acrotère. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures ne sont pas pris en compte.

Dans le cas d’une implantation sur un terrain en pente, la hauteur de la construction ne devra jamais être supérieure à deux niveaux quel que soit l’endroit d’où elle est vue.

La hauteur des constructions ne sera jamais supérieure à deux niveaux.

La hauteur des annexes à l'habitation, lorsqu'elles sont détachées du corps de bâtiment principal, n’excédera pas 3 mètres à l’égout.

Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

En aucun cas, les constructions et installations ne doivent, par leur situation, leurs dimensions ou leur aspect extérieur, porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Les bâtiments à construire ou les modifications apportées aux constructions existantes devront s'harmoniser avec le groupe de bâtiments environnants et s'intégrer au site.

Pour cela, les constructions devront présenter une simplicité de volume et une harmonie d'aspect

Le choix des matériaux sera effectué de façon à assurer une cohérence visuelle du paysage, de près comme de loin.

Les annexes formeront un ensemble cohérent et harmonieux avec le bâtiment principal. Elles seront le cas échéant accompagnées d'un traitement paysager.

Quelques grands principes applicables

 Façades

Plan local d’urbanisme de la commune de Traversères – Règlement

Est interdit l’emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d’un enduit ou d’un parement, tels que briques creuses, agglomérés ...

Les couleurs seront de teinte pastel dans une gamme de couleur en harmonie avec l'existant

 Toitures

L'ensemble des toitures d'un même bâtiment devra être traité de manière uniforme, tant en ce qui concerne les matériaux, les couleurs, la mise en œuvre.

Les toitures ne doivent nuire ni à l'harmonie, ni à l'unité de la construction ou de l'ensemble des constructions du site. Pour les constructions en R+1, la règle générale est que le toit devra se terminer en croupe ou fausse croupe.

 Adaptation au sol et accès

L’implantation de chaque construction devra respecter la pente du terrain et ne pas générer des terrassements incompatibles avec la qualité du site.

Ceux-ci devront être minimisés pour ne pas marquer le paysage de façon trop brutale. Les enrochements sont interdits lorsqu'ils sont visibles.

 Equipements techniques et appareillages divers

Les appareillages techniques, tels que climatiseurs par exemple, ne seront pas visibles en façade sur rue. Soit ils seront disposés en cave ou en comble, soit les percements qu'ils peuvent nécessiter seront intégrés à la façade par des procédés adaptés tels que grilles ou volets, peints dans le ton de la façade.

Les coffrets de comptage seront intégrés à une maçonnerie ou à la clôture.

Sauf si les conditions de réception ne permettent pas une autre implantation, les antennes et paraboles ne sont pas autorisées en façade. Elles seront disposées en toiture, en recul du plan des façades, au plus près de la ligne de faîtage.

 Clôtures, voie et espace public.

Les clôtures, quand elles existent, tant à l'alignement que sur les limites séparatives ou aux carrefours des voies ouvertes à la circulation publique, doivent être établies de telle sorte qu'elles ne créent pas une gêne pour la circulation publique, notamment en diminuant la visibilité aux sorties.

Les clôtures en limite de voie publique ou d’espace public des voies de desserte de groupement d’habitations pourront être constituées au choix :

 d'un mur fait de pierres maçonnées, de petits éléments enduits ou en panneaux bois  d'une haie champêtre, composée préférentiellement d’essences présentes naturellement dans

l'environnement. (voir annexe)  d'un treillage métallique de couleur sombre (vert, marron..), éventuellement posé sur un mur

bahut crépi de 0,20 à 0,50 m de hauteur, pris dans une végétation arbustive d’essences champêtres composée préférentiellement d’essences présentes naturellement dans l'environnement (voir annexe)

Les clôtures en panneaux PVC opaques et les haies mono-spécifiques de résineux et de laurières sont proscrites. La clôture n’excédera pas 1,6 mètre de hauteur par rapport à l’espace public.

Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif pourront déroger à la règle.

Non réglementé.

ET DE PLANTATIONS

Les espaces publics des opérations d'ensemble seront accompagnés de plantations et/ou d'espaces verts entrant dans une composition d'ensemble.

Les plantations existantes, en particulier celles identifiées sur le plan de zonage au titre des “Eléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique” seront conservées ou remplacées par des plantations équivalentes, hormis impossibilité technique ou règlementaire.

Les essences seront choisies en fonction du projet. Les essences locales listées en annexe seront privilégiées. Dans tous les cas, les haies monospécifiques d'essences exogènes (résineux, laurières …) sont proscrites.

Non réglementé.

COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS

ENVIRONNEMENTALES

Non réglementé.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES.

Les nouvelles opérations d'aménagement prévoiront les équipements nécessaires pour permettre le raccordement au réseau électronique quand il existera (fourreau posé de la limite du domaine publique à la maison)

Sont interdits, sous réserve des dispositions de l'article 2 :

 les terrains de camping et de stationnement de caravanes.  le stationnement des caravanes et des mobil-homes isolés (cette interdiction ne concerne pas

les caravanes entreposées en vue de leur prochaine utilisation dans les bâtiments ou sur le terrain où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur).  les habitations légères de loisirs.  les parcs d'attractions.  les constructions à usage industriel.  les constructions à usage agricole.  les dépôts de ferrailles et de vieux véhicules.  les affouillements et exhaussements du sol, lorsqu'ils ne sont pas nécessaires à l'exécution d'une autorisation de construire.  l'ouverture et l'exploitation de carrières.  les établissements et installations générateurs d'un niveau de bruit diurne ou nocturne incompatible avec le voisinage des lieux habités.

Sont autorisées sous conditions particulières :

 les installations classées ne comportant pas de nuisances inacceptables pour le voisinage, à condition qu'elles soient considérées comme un service usuel de la zone urbaine, et que toutes mesures soient prises pour assurer dans le cadre réglementaire la protection du milieu dans lequel elles s'implantent.

 La démolition des constructions existantes est subordonnée à l'obtention d'un permis de démolir, conformément à la délibération spécifique du conseil municipal.

VOIES OUVERTES AU PUBLIC

 Accès Pour être constructible, toute unité foncière doit avoir accès à une voie ouverte à la circulation publique en bon état de viabilité et dont les caractéristiques sont adaptées à l'utilisation envisagée. Les conditions de raccordement au réseau public seront définies avec le gestionnaire de la voie dans le cadre d’une autorisation de voirie. Lorsque le terrain est riverain de plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

 Voirie Les voies nouvelles (publiques ou privées) doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie : plate-forme minimale 3,50 m, hauteur minimale sous porche 3,50 m.

Eau potable

Toute construction qui le nécessite doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable.  Assainissement

Toute construction qui le nécessite sera dotée d'un assainissement autonome conforme à la réglementation. Lorsque les caractéristiques du terrain imposeront un rejet au fossé, le constructeur s'assurera de la possibilité technique et juridique de le réaliser.

 Eaux pluviales

Le raccordement au réseau public d’eaux pluviales est obligatoire lorsqu’il existe.

En l'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales devront comporter des dispositifs adaptés à l'opération et au terrain.

Même en l’absence d’obligation règlementaire, les constructeurs sont invités à mettre en place sur leur unité foncière des dispositifs (stockage, rétention ou infiltration des eaux de pluie) visant à limiter les débits rejetés à l'exutoire.

 Réseaux électrique et de télécommunications

Les réseaux électriques et de communication seront enterrés. Dans le cas de rénovation de bâtiment existant, la pose des câbles en façade pourra être autorisée.

Non réglementé.

SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES

D’une façon générale, quand le terrain jouxte plusieurs voies, les règles d’implantation pourront ne s’appliquer que sur une seule voie.

Pour les voies publiques existantes et à créer, toutes les constructions doivent être implantées de telle façon que le point des murs de la construction le plus proche de l'espace public ou de l'emplacement réservé soit situé à une distance comprise entre 5 et 20 mètres.

Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

Les constructions seront positionnées préférentiellement dans la partie ouest de l'unité foncière. Une des façades sera implantée :

 sur une des limites séparatives aboutissant sur une voie (limites latérales) ou  à une distance maximale égale à la moitié de la hauteur avec un minimum de 2 mètres.

Les annexes seront implantées, par rapport à la limite séparative :  à l’alignement ou

 à 2 mètres minimum

Est considérée comme annexe toute construction implantée sur la même propriété qu’une construction existante à usage d’habitation, non accolée à cette dernière, n’entraînant pas d’activité nouvelle, ni d’augmentation de la capacité de la construction existante. En font notamment partie : les abris de jardin, remises, piscines particulières, garages individuels, dépendances

Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

Non réglementé.

Non réglementé.

EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS

La hauteur d'une construction est mesurée à partir du sol existant jusqu'à l’égout du toit ou l'acrotère. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures ne sont pas pris en compte.

Dans le cas d’une implantation sur un terrain en pente, la hauteur de la construction ne devra jamais être supérieure à deux niveaux quel que soit l’endroit d’où elle est vue.

La hauteur des constructions ne sera jamais supérieure à deux niveaux.

La hauteur des annexes à l'habitation, lorsqu'elles sont détachées du corps de bâtiment principal, n’excédera pas 3 mètres à l’égout.

Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

En aucun cas, les constructions et installations ne doivent, par leur situation, leurs dimensions ou leur aspect extérieur, porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Les bâtiments à construire ou les modifications apportées aux constructions existantes devront s'harmoniser avec le groupe de bâtiments environnants et s'intégrer au site.

Pour cela, les constructions devront présenter une simplicité de volume et une harmonie d'aspect.

Le choix des matériaux sera effectué de façon à assurer une cohérence visuelle du paysage, de près comme de loin.

Les annexes formeront un ensemble cohérent et harmonieux avec le bâtiment principal. Elles seront le cas échéant accompagnées d'un traitement paysager.

Quelques grands principes applicables Façades

Est interdit l’emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d’un enduit ou d’un parement, tels que briques creuses, agglomérés ...

Les couleurs seront de teinte pastel dans une gamme de couleur en harmonie avec l'existant

Toitures

L'ensemble des toitures d'un même bâtiment devra être traité de manière uniforme, tant en ce qui concerne les matériaux, les couleurs, la mise en œuvre.

Les toitures ne doivent nuire ni à l'harmonie, ni à l'unité de la construction ou de l'ensemble des constructions du site. Pour les constructions en R+1, le toit devra se terminer en croupe ou en fausse croupe.

Adaptation au sol et accès

L’implantation de chaque construction devra respecter la pente du terrain et ne pas générer des terrassements incompatibles avec la qualité du site.

Ceux-ci devront être minimisés pour ne pas marquer le paysage de façon trop brutale. Les enrochements sont interdits lorsqu'ils sont visibles.

Adaptation au sol et accès L’implantation de chaque construction devra respecter la pente du terrain et ne pas générer des terrassements incompatibles avec la qualité du site. Ceux-ci devront être minimisés pour ne pas marquer le paysage de façon trop brutale. Les enrochements sont interdits lorsqu'ils sont visibles.

Equipements techniques et appareillages divers

Les appareillages techniques, tels que climatiseurs par exemple, ne seront pas visibles en façade sur rue. Soit ils seront disposés en cave ou en comble, soit les percements qu'ils peuvent nécessiter seront intégrés à la façade par des procédés adaptés tels que grilles ou volets, peints dans le ton de la façade.

Les coffrets de comptage seront intégrés à une maçonnerie ou à la clôture.

Sauf si les conditions de réception ne permettent pas une autre implantation, les antennes et paraboles ne sont pas autorisées en façade. Elles seront disposées en toiture, en recul du plan des façades, au plus près de la ligne de faîtage.

Clôtures

Les clôtures, quand elles existent, tant à l'alignement que sur les limites séparatives ou aux carrefours des voies ouvertes à la circulation publique, doivent être établies de telle sorte qu'elles ne créent pas une gêne pour la circulation publique, notamment en diminuant la visibilité aux sorties.

Les clôtures en limite de voie publique ou des voies de desserte de groupement d’habitations pourront être constituées au choix :

 d'un mur fait de pierres maçonnées, de petits éléments enduits ou en panneaux bois  d'une haie vive, composée préférentiellement d’essences présentes naturellement dans

l'environnement.  d'un treillage métallique de couleur sombre (vert, marron..), éventuellement posé sur un mur

bahut crépi de 0,20 à 0,50 m de hauteur, pris dans une végétation arbustive d’essences champêtres (voir dans la liste en annexe)

Les clôtures en panneaux PVC opaques et les haies mono-spécifiques de résineux et de laurières sont proscrites. La clôture n’excédera pas 1,6 mètre de hauteur par rapport à l’espace public.

Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif pourront déroger à la règle.

Non réglementé.

ET DE PLANTATIONS

Les espaces publics des opérations d'ensemble seront accompagnés de plantations et/ou d'espaces verts entrant dans une composition d'ensemble.

Les plantations existantes, en particulier celles identifiées sur le plan de zonage au titre des “Eléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique” seront conservées ou remplacées par des plantations équivalentes, hormis impossibilité technique ou règlementaire.

Les essences seront choisies en fonction du projet. Les essences locales listées en annexe seront privilégiées.

Dans tous les cas, les haies monospécifiques d'essences exogènes (résineux, laurières …) sont proscrites.

Non réglementé.

COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS

ENVIRONNEMENTALES

Non réglementé.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES.

Les nouvelles opérations d'aménagement prévoiront les équipements nécessaires pour permettre le raccordement au réseau électronique quand il existera (fourreau posé de la limite du domaine publique à la maison)

II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX

ZONES A URBANISER

Sont interdits, sous réserve des dispositions de l'article 2 :  les terrains de camping et de stationnement de caravanes.  le stationnement des caravanes et des mobil-homes isolés (cette interdiction ne concerne pas les caravanes entreposées en vue de leur prochaine utilisation dans les bâtiments ou sur le terrain où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur).  les habitations légères de loisirs.  les parcs d'attractions.  les constructions à usage industriel.  les constructions à usage agricole.  les dépôts de ferrailles et de vieux véhicules.  les affouillements et exhaussements du sol, lorsqu'ils ne sont pas nécessaires à l'exécution d'une autorisation de construire.  l'ouverture et l'exploitation de carrières.  les établissements et installations générateurs d'un niveau de bruit diurne ou nocturne incompatible avec le voisinage des lieux habités.

Sont autorisées sous conditions particulières :  toutes les utilisations et occupations du sol non interdites à l’article 1, sous réserve d’être compatibles avec les orientations d’aménagement et de programmation figurant dans le présent PLU et qu’elles s'implantent au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone.  les installations classées ne comportant pas de nuisances inacceptables pour le voisinage, à condition qu'elles soient considérées comme un service usuel de la zone urbaine, et que toutes mesures soient prises pour assurer dans le cadre réglementaire la protection du milieu dans lequel elles s'implantent.

VOIES OUVERTES AU PUBLIC

 Accès

Pour être constructible, toute unité foncière doit avoir accès à une voie ouverte à la circulation publique en bon état de viabilité et dont les caractéristiques sont adaptées à l'utilisation envisagée. Les conditions de raccordement à la voie publique seront telles que la distance entre le portail, quand il existe, et la voie sera de 5 mètres minimum.

Lorsque le terrain est riverain de plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

 Voirie

Les voies nouvelles (publiques ou privées) doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie : plate-forme minimale 3,50m, hauteur minimale sous porche 3,50m.

Plan local d’urbanisme de la commune de Traversères – Règlement

CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX

 Eau potable

Toute construction qui le nécessite doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable.  Assainissement

Toute construction qui le nécessite sera dotée d'un assainissement autonome conforme à la réglementation. Lorsque les caractéristiques du terrain imposeront un rejet au fossé, le constructeur s'assurera de la possibilité technique et juridique de le réaliser.

 Eaux pluviales

Le raccordement au réseau public d’eaux pluviales est obligatoire lorsqu’il existe.

En l'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales devront comporter des dispositifs adaptés à l'opération et au terrain.

Même en l’absence d’obligation règlementaire, les constructeurs sont invités à mettre en place sur leur unité foncière des dispositifs (stockage, rétention ou infiltration des eaux de pluie) visant à limiter les débits rejetés à l'exutoire.

 Réseaux électrique et de télécommunications

Les réseaux électriques et de communication seront enterrés.

Non réglementé.

D’une façon générale, quand le terrain jouxte plusieurs voies, les règles d’implantation pourront ne s’appliquer que sur une seule voie.

Pour les voies existantes et à créer les constructions doivent être implantées à l'alignement de l’espace public ou de la limite d'un emplacement réservé ou de telle façon que le point des murs de la construction le plus proche de l'espace public ou de l'emplacement réservé soit situé :

 dans le secteur AU1 : à une distance comprise entre 5 et 20 mètres des voies publiques.  dans le secteur AU2 : à une distance inférieure ou égale à 7 mètres des voies publiques.

Les annexes seront implantées soit à l’alignement soit à 2 mètres minimum de l’espace public. Est considérée comme annexe toute construction implantée sur la même propriété qu’une construction existante à usage d’habitation, non accolée à cette dernière, n’entraînant pas d’activité nouvelle, ni d’augmentation de la capacité de la construction existante. En font notamment partie : les abris de jardin, remises, piscines particulières, garages individuels, dépendances

Dans le cas d'un lotissement, où dans celui de la construction, sur une unité foncière ou sur plusieurs unités foncières contiguës, de plusieurs bâtiments dont le terrain d'assiette doit faire l'objet d'une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées ne doivent pas être appréciées au regard de l'ensemble du projet mais au regard de chaque lot issu de la division.

Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

Les constructions seront positionnées préférentiellement dans la partie ouest de l'unité foncière. Une des façades sera implantée :

 sur une des limites séparatives aboutissant sur une voie (limites latérales) ou  à une distance maximale égale à la moitié de la hauteur avec un minimum de 2 mètres.

Les annexes seront implantées soit à l’alignement soit à 2 mètres minimum de la limite séparative.

Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

Non réglementé.

Non réglementé.

EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS

La hauteur d'une construction est mesurée à partir du sol existant jusqu'à l’égout du toit ou l'acrotère. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures ne sont pas pris en compte.

Dans le cas d’une implantation sur un terrain en pente, la hauteur de la construction ne devra jamais être supérieure à deux niveaux quel que soit l’endroit d’où elle est vue.

Dans les zones AU1 et AU2, la hauteur des constructions ne sera jamais supérieure à deux niveaux.

La hauteur des annexes à l'habitation, lorsqu'elles sont détachées du corps de bâtiment principal, n’excédera pas 3 mètres à l’égout.

Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

En aucun cas, les constructions et installations ne doivent, par leur situation, leurs dimensions ou leur aspect extérieur, porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Les bâtiments à construire ou les modifications apportées aux constructions existantes devront s'harmoniser avec le groupe de bâtiments environnants et s'intégrer au site.

Pour cela, les constructions devront présenter une simplicité de volume et une harmonie d'aspect.

Le choix des matériaux sera effectué de façon à assurer une cohérence visuelle du paysage, de près comme de loin.

Les annexes formeront un ensemble cohérent et harmonieux avec le bâtiment principal. Elles seront le cas échéant accompagnées d'un traitement paysager.

Quelques grands principes applicables

Façades

Est interdit l’emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d’un enduit ou d’un parement, tels que briques creuses, agglomérés ...

Les couleurs seront de teinte pastel dans une gamme de couleur en harmonie avec l'existant Toitures

L'ensemble des toitures d'un même bâtiment devra être traité de manière uniforme, tant en ce qui concerne les matériaux, les couleurs, la mise en œuvre.

Les toitures ne doivent nuire ni à l'harmonie, ni à l'unité de la construction ou de l'ensemble des constructions du site. Pour les constructions en R+1, la règle générale est que le toit devra se terminer en croupe ou fausse croupe. Adaptation au sol et accès

L’implantation de chaque construction devra respecter la pente du terrain et ne pas générer des terrassements incompatibles avec la qualité du site.

Ceux-ci devront être minimisés pour ne pas marquer le paysage de façon trop brutale. Les enrochements sont interdits lorsqu'ils sont visibles. Equipements techniques et appareillages divers

Les appareillages techniques, tels que climatiseurs par exemple, ne seront pas visibles en façade sur rue. Soit ils seront disposés en cave ou en comble, soit les percements qu'ils peuvent nécessiter seront intégrés à la façade par des procédés adaptés tels que grilles ou volets, peints dans le ton de la façade.

Les coffrets de comptage seront intégrés à une maçonnerie ou à la clôture.

Sauf si les conditions de réception ne permettent pas une autre implantation, les antennes et paraboles ne sont pas autorisées en façade. Elles seront disposées en toiture, en recul du plan des façades, au plus près de la ligne de faîtage.

Clôtures

Les clôtures, quand elles existent, tant à l'alignement que sur les limites séparatives ou aux carrefours des voies ouvertes à la circulation publique, doivent être établies de telle sorte qu'elles ne créent pas une gêne pour la circulation publique, notamment en diminuant la visibilité aux sorties.

Les clôtures en limite de voie publique ou des voies de desserte de groupement d’habitations pourront être constituées au choix :

 d'un mur fait de pierres maçonnées, de petits éléments enduits ou en panneaux bois d’une hauteur de 1 mètre par rapport à l’espace public.

 d'une haie vive, composée préférentiellement d’essences présentes naturellement dans l'environnement d’une hauteur de 1,6 mètre par rapport à l’espace public, pris dans une végétation arbustive d’essences champêtres ( voir dans la liste ci-jointe en annexe).

 d'un treillage métallique de couleur sombre (vert, marron ) d’une hauteur de 1,6 mètre par rapport à l’espace public, éventuellement posé sur un mur bahut crépi de 0,20 à 0,50m de hauteur

Les clôtures en panneaux PVC opaques et les haies mono-spécifiques de résineux et de lauriéres sont proscrites.

Les portails seront en harmonie avec la clôture.

Les essences choisies seront issues de la liste portée en annexe.

Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif pourront déroger à la règle.

Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques. Les dispositions prévues à cet effet doivent correspondre aux besoins liés aux usages et activités attachés à chaque construction.

A cet égard, il sera prévu au sein de l'unité foncière au minimum une place de stationnement pour chaque nouvelle habitation.

ET DE PLANTATIONS

Les espaces publics des opérations d'ensemble seront accompagnés de plantations et/ou d'espaces verts entrant dans une composition d'ensemble.

Les plantations existantes, en particulier celles identifiées sur le plan de zonage au titre des “Eléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique”, seront conservées ou remplacées par des plantations équivalentes, hormis impossibilité technique ou règlementaire.

Les espaces libres (espaces hors emprise au sol des constructions) seront traités en fonction des usages qu'ils supportent. Les espaces interstitiels seront préférentiellement traités en espaces verts, les surfaces de sol imperméabilisées étant strictement limitées aux besoins liés aux usages et activités attachés à chaque construction.

Les essences seront choisies en fonction du projet. Les essences locales listées en annexe seront privilégiées. Dans tous les cas, les haies monospécifiques d'essences exogènes (résineux, laurières …) sont proscrites.

Non réglementé.

COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS

ENVIRONNEMENTALES

Non réglementé.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES.

Les nouvelles opérations d'aménagement prévoiront les équipements nécessaires pour permettre le raccordement au réseau électronique quand il existera (fourreau posé de la limite du domaine publique à la maison)

Tous les usages du sol sont interdits, à l’exception des constructions nécessaires à:

 l’exercice des activités de tourisme ou de loisirs, ainsi qu’à  la maintenance des équipements de la zone.aux services publics ou d’intérêt collectif.

Toutes les utilisations et occupations du sol non interdites à l’article 1, doivent être compatibles avec les orientations d’aménagement et de programmation figurant dans le présent PLU. Elles p e u v e n t s'implanter au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone.

VOIES OUVERTES AU PUBLIC

 Accès

Pour être constructible, toute unité foncière doit avoir accès à une voie ouverte à la circulation publique en bon état de viabilité et dont les caractéristiques sont adaptées à l'utilisation envisagée. Les conditions de raccordement au réseau public seront définies avec le gestionnaire de la voie dans le cadre d’une autorisation de voirie.

Lorsque le terrain est riverain de plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

 Voirie Les voies nouvelles (publiques ou privées) doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie : plate-forme minimale 3,50m, hauteur minimale sous porche 3,50m.

Eau potable Toute construction qui le nécessite doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable.

 Assainissement Toute construction qui le nécessite sera dotée d'un assainissement autonome conforme à la réglementation. Lorsque les caractéristiques du terrain imposeront un rejet au fossé, le constructeur s'assurera de la possibilité technique et juridique de le réaliser.

 Eaux pluviales Le raccordement au réseau public d’eaux pluviales est obligatoire lorsqu’il existe. En l'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoule ment des eaux

pluviales devront comporter des dispositifs adaptés à l'opération et au terrain. Même en l’absence d’obligation règlementaire, les constructeurs sont invités à mettre en place sur leur unité foncière des dispositifs (stockage, rétention ou infiltration des eaux de pluie) visant à li miter les débits rejetés à l'exutoire.

Non réglementé.

Les constructions doivent être implantées dans le zonage défini.

Les constructions doivent être implantées dans le zonage défini.

Non réglementé.

Non réglementé.

La hauteur d'une construction est mesurée à partir du sol existant jusqu'à l’égout du toit ou l'acrotère. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures ne sont pas pris en compte.

Dans le cas d’une implantation sur un terrain en pente, la hauteur sera mesurée sur la façade située du côté de l’espace public.

La hauteur des constructions ne devra pas dépasser 6 mètres.

Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

En aucun cas, les constructions et installations ne doivent, par leur situation, leurs dimensions ou leur aspect extérieur, porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Les bâtiments à construire ou les modifications apportées aux constructions existantes devront s'harmoniser avec le groupe de bâtiments environnants et s'intégrer au site.

Pour cela, les constructions devront présenter une simplicité de volume et une harmonie d'aspect.

Le choix des matériaux sera effectué de façon à assurer une cohérence visuelle du paysage, de près comme de loin.

Les annexes formeront un ensemble cohérent et harmonieux avec le bâtiment principal. Elles seront le cas échéant accompagnées d'un traitement paysager. Est considérée comme annexe toute construction implantée sur la même propriété qu’une construction existante à usage d’habitation, non accolée à cette dernière, n’entraînant pas d’activité nouvelle, ni d’augmentation de la capacité de la construction existante. En font notamment partie : les abris de jardin, remises, piscines particulières, garages individuels, dépendances

Quelques grands principes applicables

Façades

Est interdit l’emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d’un enduit ou d’un parement, tels que briques creuses, agglomérés...

Toitures

L'ensemble des toitures d'un même bâtiment devra être traité de manière uniforme, tant en ce qui concerne les matériaux, les couleurs, la mise en œuvre.

Les toitures ne doivent nuire ni à l'harmonie, ni à l'unité de la construction ou de l'ensemble des constructions du site.

Adaptation au sol et accès

L’implantation de chaque construction devra respecter la pente du terrain et ne pas générer des terrassements incompatibles avec la qualité du site.

Ceux-ci devront être minimisés pour ne pas marquer le paysage de façon trop brutale. Les enrochements sont interdits lorsqu'ils sont visibles.

Clôtures

Les clôtures, quand elles existent, tant à l'alignement que sur les limites séparatives ou aux carrefours des voies ouvertes à la circulation publique, doivent être établies de telle sorte qu'elles ne créent pas une gêne pour la circulation publique, notamment en diminuant la visibilité aux sorties.

Les clôtures en limite de voie publique ou des voies de desserte de groupement d’habitations pourront être constituées au choix :

 d'un mur fait de pierres maçonnées, de petits éléments enduits ou en panneaux bois  d'une haie vive, composée préférentiellement d’essences présentes naturellement dans

l'environnement voir dans la liste ci-jointe en annexe  d'un treillage métallique de couleur sombre (vert, marron..), éventuellement posé sur un mur

bahut crépi de 0,20 à 0,50 m de hauteur, pris dans une végétation arbustive d’essences champêtres voir dans la liste ci-jointe en annexe

Les clôtures en panneaux PVC opaques et les haies mono-spécifiques de résineux et de laurières sont proscrites.

La clôture n’excédera pas 1,6 mètre de hauteur par rapport à l’espace public.

Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif pourront déroger à la règle.

Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques. Les dispositions prévues à cet effet doivent correspondre aux besoins liés aux usages et activités attachés à chaque construction.

ET DE PLANTATIONS Les espaces publics des opérations d'ensemble seront accompagnés de plantations et/ou d'espaces verts entrant dans une composition d'ensemble. Les plantations existantes, en particulier celles identifiées sur le plan de zonage au titre des “Eléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique”, seront conservées ou remplacées par des plantations équivalentes, hormis impossibilité technique ou règlementaire, voir la liste en annexe. Les essences seront choisies en fonction du projet. Les essences locales listées en annexe seront privilégiées. Dans tous les cas, les haies monospécifiques d'essences exogènes (résineux, laurières …) sont proscrites.

Non réglementé.

ENVIRONNEMENTALES Non réglementé.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES. Les nouvelles opérations d'aménagement prévoiront les équipements nécessaires pour permettre le raccordement au réseau électronique quand il existera (fourreau posé de la limite du domaine publique à la maison)

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III DISPOSITIONS APPLICABLES AUX

ZONES AGRICOLES

Tout est interdit à l’exception, sous réserve des dispositions de l'article 2 :  de l'extension ou de la réalisation des constructions, installations et équipements nécessaires à

l’exploitation agricole.  des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif dès lors

qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière sur le terrain sur lequel elles sont implantées et qu’elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages, à l'exploitation agricole ou forestière et à la mise en valeur des ressources naturelles.  des constructions et installations nécessaires au stockage et à l’entretien de matériel agricole par les Coopératives d’Utilisation de Matériel Agricole agréée (CUMA).  des constructions et installations nécessaires à la transformation, au conditionnement et à la commercialisation des produits agricoles dans le prolongement de l’acte de production, dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière sur le terrain sur lequel elles sont implantées et qu’elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages (autorisation d’urbanisme subordonnée à l’avis de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers).  du changement de destination des constructions existantes identifiées sur le plan de zonage conformément aux dispositions de l’article L. 151-11 (autorisation d’urbanisme subordonnée à l’avis conforme de la la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers).

Non réglementé.

VOIES OUVERTES AU PUBLIC

 Accès

Pour être constructible, toute unité foncière doit avoir accès à une voie ouverte à la circulation publique en bon état de viabilité et dont les caractéristiques sont adaptées à l'utilisation envisagée. Les conditions de raccordement au réseau public seront définies avec le gestionnaire de la voie dans le cadre d’une autorisation de voirie.

Lorsque le terrain est riverain de plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

 Voirie

Les voies nouvelles (publiques ou privées) doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie : plate-forme minimale 3,50m, hauteur minimale sous porche 3,50m.

Plan local d’urbanisme de la commune de Traversères – Règlement

CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX

 Eau potable Toute construction qui le nécessite doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable.

 Assainissement Toute construction qui le nécessite sera dotée d'un assainissement autonome conforme à la réglementation. Lorsque les caractéristiques du terrain imposeront un rejet au fossé, le constructeur s'assurera de la possibilité technique et juridique de le réaliser.

 Eaux pluviales Le raccordement au réseau public d’eaux pluviales est obligatoire lorsqu’il existe.

En l'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales devront comporter des dispositifs adaptés à l'opération et au terrain.

Même en l’absence d’obligation règlementaire, les constructeurs sont invités à mettre en place sur leur unité foncière des dispositifs (stockage, rétention ou infiltration des eaux de pluie) visant à li miter les débits rejetés à l'exutoire.

Non réglementé.

SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES

Les constructions doivent être implantées à l'alignement de l’espace public ou de la limite de l’emplacement réservé, ou à plus de deux mètres de ceux-ci à l'exception du cas particulier des abords de la RD106 où toute construction doit respecter la plus contraignante des deux règles ci - dessous :

 être implantée à au moins 15 mètres de l'axe de la chaussée ou  à au moins 5 mètres de l'alignement de fait du domaine public routier départemental

Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

Les constructions doivent être implantées à une distance d'au moins deux mètres des limites séparatives. Toute construction sera implantée à 20 mètres minimum du bord des ruisseaux repérés sur le plan spécifique en annexe.

Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

l'exception de la création de nouveaux sièges d'exploitation, les constructions doivent être implantées (sauf impossibilité technique ou réglementaire) de telle sorte qu'un point de l'édifice soit situé à moins de 80 mètres des bâtiments existant sur l’unité foncière et de telle façon qu’elles ne soient pas perçues depuis l’espace public comme un élément détaché de l’ensemble bâti.

Non réglementé.

Plan local d’urbanisme de la commune de Traversères – Règlement

EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS

La hauteur d'une construction est mesurée à partir du sol existant jusqu'à l’égout du toit ou l'acrotère. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures ne sont pas pris en compte.

La hauteur des habitations ne sera jamais supérieure à deux niveaux. La hauteur des autres constructions ne devra pas dépasser huit mètres à l'exception des unités de stockage des productions issues de l'agriculture.

La hauteur des annexes à l'habitation, lorsqu'elles sont détachées du corps de bâtiment principal, n’excédera pas 3 mètres à l’égout. Est considérée comme annexe toute construction implantée sur la même propriété qu’une construction existante à usage d’habitation, non accolée à cette dernière, n’entraînant pas d’activité nouvelle, ni d’augmentation de la capacité de la construction existante. En font notamment partie : les abris de jardin, remises, piscines particulières, garages individuels, dépendances.

Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

En aucun cas, les constructions et installations ne doivent, par leur situation, leurs dimensio ns ou leur aspect extérieur, porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Les bâtiments à construire ou les modifications apportées aux constructions existantes devront s'harmoniser avec le groupe de bâtiments environnants et s'intégrer au site.

Pour cela, les constructions devront présenter une simplicité de volume et une harmonie d'aspect.

Le choix des matériaux sera effectué de façon à assurer une cohérence visuelle du paysage, de près comme de loin.

Les annexes formeront un ensemble cohérent et harmonieux avec le bâtiment principal. Elles seront le cas échéant accompagnées d'un traitement paysager.

Quelques grands principes applicables Façades Est interdit l’emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d’un enduit ou d’un parement, tels que briques creuses, agglomérés ...

Toitures L'ensemble des toitures d'un même bâtiment devra être traité de manière uniforme, tant en ce qui concerne les matériaux, les couleurs, la mise en œuvre.

Les toitures ne doivent nuire ni à l'harmonie, ni à l'unité de la construction ou de l'ensemble des constructions du site. Pour les constructions en R+1, le toit devra se terminer en croupe ou en fauss e croupe.

Adaptation au sol et accès L’implantation de chaque construction devra respecter la pente du terrain et ne pas générer des terrassements incompatibles avec la qualité du site.

Ceux-ci devront être minimisés pour ne pas marquer le paysage de façon trop brutale. Les enrochements sont interdits lorsqu'ils sont visibles.

Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif pourront déroger à la règle.

Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques. Les dispositions prévues à cet effet doivent correspondre aux besoins liés aux usages et activités attachés à chaque construction.

ET DE PLANTATIONS

Les espaces publics des opérations d'ensemble seront accompagnés de plantations et/ou d'espaces verts entrant dans une composition d'ensemble.

Les plantations existantes, en particulier celles identifiées sur le plan de zonage au titre des “Eléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique”, seront conservées ou remplacées par des plantations équivalentes, hormis impossibilité technique ou règlementaire.

Les essences seront choisies en fonction du projet. Les essences locales listées en annexe seront privilégiées.

Dans tous les cas, les haies monospécifiques d'essences exogènes (résineux, laurières …) sont proscrites.

Non réglementé.

COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS

ENVIRONNEMENTALES

Non réglementé.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES.

Non réglementé.

Tout est interdit à l’exception, sous réserve des dispositions de l'article 2 :

 de l'extension des bâtiments d’habitation,  de la construction d'annexes aux habitations existantes,  du changement de destination des bâtiments identifiés sur le plan de zonage en application des

dispositions de l’article L. 151-11 (autorisation d’urbanisme subordonnée à l’avis conforme de la la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers),  des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière sur le terrain sur lequel elles sont implantées et qu’elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

L'extension des constructions existantes est autorisée dans les limites suivantes :

 pour les constructions dont l'emprise au sol est inférieure à 150 m² à la date d'approbation du PLU : dans la limite, en une ou plusieurs fois, de 45 m² d'emprise au sol.

 pour les constructions dont l'emprise au sol est supérieure ou égale à 150 m² à la date d'approbation du PLU : dans la limite, en une ou plusieurs fois, de 30% de l'emprise au sol.

La réhabilitation des constructions existantes est autorisée, sous réserve qu'il subsiste au moins trois des murs porteurs sur la moitié de la hauteur d'origine. La démolition des constructions existantes est subordonnée à l'obtention d'un permis de démolir, conformément à la délibération spécifique du conseil municipal.

OUVERTES AU PUBLIC

 Accès Pour être constructible, toute unité foncière doit avoir accès à une voie ouverte à la circulation publique en bon état de viabilité et dont les caractéristiques sont adaptées à l'utilisation envisagée. Les conditions de raccordement au réseau public seront définies avec le gestionnaire de la voie dans le cadre d’une autorisation de voirie.

Lorsque le terrain est riverain de plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit. 2) Voirie Les voies nouvelles (publiques ou privées) doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie : plate-forme minimale 3,50m, hauteur minimale sous porche 3,50m.

Eau potable

Toute construction qui le nécessite doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable.

 Assainissement

Toute construction qui le nécessite sera dotée d'un assainissement autonome conforme à la réglementation. Lorsque les caractéristiques du terrain imposeront un rejet au fossé, le constructeur s'assurera de la possibilité technique et juridique de le réaliser.

 Eaux pluviales Le raccordement au réseau public d’eaux pluviales est obligatoire lorsqu’il existe.

En l'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales devront comporter des dispositifs adaptés à l'opération et au terrain.

Même en l’absence d’obligation règlementaire, les constructeurs sont invités à mettre en place sur leur unité foncière des dispositifs (stockage, rétention ou infiltration des eaux de pluie) visant à li miter les débits rejetés à l'exutoire.

Non réglementé.

SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES

Les constructions doivent être implantées dans le zonage réservé à cet effet.

Les constructions doivent être implantées dans le zonage réservé à cet effet.

Non réglementé.

Non réglementé.

EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS

La hauteur d'une construction est mesurée à partir du sol existant jusqu'à l’égout du toit ou l'acrotère. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures ne sont pas pris en compte. Dans le cas d’une implantation sur un terrain en pente, la hauteur sera mesurée sur la façade située du côté de l’espace public.

La hauteur des constructions ne sera jamais supérieure à deux niveaux.

La hauteur des annexes à l'habitation, lorsqu'elles sont détachées du corps de bâtiment principal, n’excédera pas 3 mètres à l’égout.

Est considérée comme annexe toute construction implantée sur la même propriété qu’une construction existante à usage d’habitation, non accolée à cette dernière, n’entraînant pas d’activité nouvelle, ni d’augmentation de la capacité de la construction existante. En font notamment partie : les abris de jardin, remises, piscines particulières, garages individuels, dépendances

Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

En aucun cas, les constructions et installations ne doivent, par leur situation, leurs dimensions ou leur aspect extérieur, porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysage s naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Les bâti ments à construire ou les modifications apportées aux constructions existantes devront s'harmoniser avec le groupe de bâtiments environnants et s'intégrer au site.

Pour cela, les constructions devront présenter une simplicité de volume et une harmonie d'aspect. Le choix des matériaux sera effectué de façon à assurer une cohérence visuelle du paysage, de près comme de loin.

Les annexes formeront un ensemble cohérent et harmonieux avec le bâtiment principal. Elles seront le cas échéant accompagnées d'un traitement paysager.

Quelques grands principes applicables Façades Est interdit l’emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d’un enduit ou d’un parement, tels que briques creuses, agglomérés ...

Les couleurs seront de teinte pastel dans une gamme de couleur en harmonie avec l'existant

Toitures L'ensemble des toitures d'un même bâtiment devra être traité de manière uniforme, tant en ce qui concerne les matériaux, les couleurs, la mise en œuvre.

Les toitures ne doivent nuire ni à l'harmonie, ni à l'unité de la construction ou de l'ensemble des constructions du site. Pour les constructions en R+1, le toit devra se terminer en croupe ou en fausse croupe.

Adaptation au sol et accès L’implantation de chaque construction devra respecter la pente du terrain et ne pas générer des terrassements incompatibles avec la qualité du site.

Ceux-ci devront être minimisés pour ne pas marquer le paysage de façon trop brutale. Les enrochements sont interdits lorsqu'ils sont visibles.

Clôtures Les clôtures, quand elles existent, tant à l'alignement que sur les limites séparatives ou aux carrefours des voies ouvertes à la circulation publique, doivent être établies de telle sorte qu'elles ne créent pas une gêne pour la circulation publique, notamment en diminuant la visibilité aux sorties.

Les clôtures en limite de voie publique ou des voies de desserte de groupement d’habitations pourront être constituées au choix :

 d'un mur fait de pierres maçonnées, de petits éléments enduits ou en panneaux bois

 d'une haie vive, composée préférentiellement d’essences présentes naturellement dans l'environnement (dans la liste en annexe)

 d'un treillage métallique de couleur sombre (vert, marron..), éventuellement posé sur un mur bahut crépi de 0,20 à 0,50m de hauteur, pris dans une végétation arbustive d’essences champêtres dans la liste ci-jointe en annexe

Les clôtures en panneaux PVC opaques et les haies mono-spécifiques de résineux et de laurières sont proscrites.

La clôture n’excédera pas 1,6 mètre de hauteur par rapport à l’espace public.

Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif pourront déroger à la règle.

Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques. Les dispositions prévues à cet effet doivent correspondre aux besoins liés aux usages et activités attachés à chaque construction.

ET DE PLANTATIONS

Les espaces publics des opérations d'ensemble seront accompagnés de plantations et/ou d'espaces verts entrant dans une composition d'ensemble.

Les plantations existantes, en particulier celles identifiées sur le plan de zonage au titre des “Eléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique”, seront conservées ou remplacées par des plantations équivalentes, hormis impossibilité technique ou règlementaire.

Les essences seront choisies en fonction du projet dans la liste ci-jointe en annexe. Les essences locales listées en annexe seront privilégiées.

Dans tous les cas, les haies monospécifiques d'essences exogènes (résineux, laurières …) sont proscrites.

Non réglementé.

COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS

ENVIRONNEMENTALES

Non réglementé.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES.

Les nouvelles opérations d'aménagement prévoiront les équipements nécessaires pour permettre le raccordement au réseau électronique quand il existera (fourreau posé de la limite du domaine public à la maison)

Tout est interdit à l’exception, sous réserve des dispositions de l'article 2 :

 de la réalisation des constructions, installations et équipements liés à l’activité agricole ou permettant de diversifier et d'étendre l'activité de production et de transformation agricoles.

 de l'extension des constructions existantes et de leur changement de destination. Les changements de destination pourront concerner de l’habitat, ou des activités de commerce, d’artisanat ou de services compatibles avec l’activité agricole exercée.

 de la construction d'annexes aux habitations (garage, piscine, abri de jardin, dispositif de production d'énergie renouvelable ...).

 des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

L'extension des constructions existantes à destination autre qu'agricole est autorisée dans les limites suivantes :

 pour les constructions dont l'emprise au sol est inférieure à 150 m² à la date d'approbation du PLU : dans la limite, en une ou plusieurs fois, de 45 m² d'emprise au sol.

 pour les constructions dont l'emprise au sol est supérieure ou égale à 150m² à la date d'approbation du PLU : dans la limite, en une ou plusieurs fois, de 30% de l'emprise au sol

La réhabilitation des constructions existantes est autorisée, sous réserve qu'il subsiste au moins trois des murs porteurs sur la moitié de la hauteur d'origine. La démolition des constructions existantes est subordonnée à l'obtention d'un permis de démolir, conformément à la délibération spécifique du conseil municipal.

VOIES OUVERTES AU PUBLIC

 Accès Pour être constructible, toute unité foncière doit avoir accès à une voie ouverte à la circulation publique en bon état de viabilité et dont les caractéristiques sont adaptées à l'utilisation envisagée. Les conditions de raccordement au réseau public seront définies avec le gestionnaire de la voie dans le cadre d’une autorisation de voirie. Lorsque le terrain est riverain de plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

 Voirie Les voies nouvelles (publiques ou privées) doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie : plate-forme minimale 3,50m, hauteur minimale sous porche 3,50 m.

Plan local d’urbanisme de la commune de Traversères – Règlement

CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX

 Eau potable Toute construction qui le nécessite doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable.

 Assainissement

Toute construction qui le nécessite sera dotée d'un assainissement autonome conforme à la réglementation. Lorsque les caractéristiques du terrain imposeront un rejet au fossé, le constructeur s'assurera de la possibilité technique et juridique de le réaliser.

 Eaux pluviales Le raccordement au réseau public d’eaux pluviales est obligatoire lorsqu’il existe.

En l'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales devront comporter des dispositifs adaptés à l'opération et au terrain.

Même en l’absence d’obligation règlementaire, les constructeurs sont invités à mettre en place sur leur unité foncière des dispositifs (stockage, rétention ou infiltration des eaux de pluie) visant à li miter les débits rejetés à l'exutoire.

Non réglementé.

SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES

Les constructions doivent être implantées dans le zonage réservé à cet effet.

Les constructions doivent être implantées dans le zonage réservé à cet effet.

Non réglementé.

Non réglementé.

EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS

La hauteur d'une construction est mesurée à partir du sol existant jusqu'à l’égout du toit ou l'acrotère. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures ne sont pas pris en compte.

Dans le cas d’une implantation sur un terrain en pente, la hauteur sera mesurée sur la façade située du côté de l’espace public.

La hauteur des habitations ne sera jamais supérieure à deux niveaux. La hauteur des autres constructions ne devra pas dépasser huit mètres à l'exception des unités de stockage des productions issues de l'agriculture.

La hauteur des annexes à l'habitation, lorsqu'elles sont détachées du corps de bâtiment principal, n’excédera pas 3 mètres à l’égout.

Est considérée comme annexe toute construction implantée sur la même propriété qu’une construction existante à usage d’habitation, non accolée à cette dernière, n’entraînant pas d’activité nouvelle, ni d’augmentation de la capacité de la construction existante. En font notamment partie : les abris de jardin, remises, piscines particulières, garages individuels, dépendances

Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

En aucun cas, les constructions et installations ne doivent, par leur situation, leurs dimensions ou leur aspect extérieur, porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Les bâtiments à construire ou les modifications apportées aux constructions existantes devront s'harmoniser avec le groupe de bâtiments environnants et s'intégrer au site.

Pour cela, les constructions devront présenter une simplicité de volume et une harmonie d'aspect. Le choix des matériaux sera effectué de façon à assurer une cohérence visuelle du paysage, de près comme de loin.

Les annexes formeront un ensemble cohérent et harmonieux avec le bâtiment principal. Elles seront le cas échéant accompagnées d'un traitement paysager.

Quelques grands principes applicables Façades Est interdit l’emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d’un enduit ou d’un parement, tels que briques creuses, agglomérés...

Les couleurs seront de teinte pastel dans une gamme de couleur en harmonie avec l'existant

Toitures L'ensemble des toitures d'un même bâtiment devra être traité de manière uniforme, tant en ce qui concerne les matériaux, les couleurs, la mise en œuvre.

Les toitures ne doivent nuire ni à l'harmonie, ni à l'unité de la construction ou de l'ensemble des constructions du site. Pour les constructions en R+1, le toit devra se terminer en croupe ou en fausse croupe.

Adaptation au sol et accès L’implantation de chaque construction devra respecter la pente du terrain et ne pas générer des terrassements incompatibles avec la qualité du site.

Ceux-ci devront être minimisés pour ne pas marquer le paysage de façon trop brutale. Les enrochements sont interdits lorsqu'ils sont visibles.

Clôtures Les clôtures, quand elles existent, tant à l'alignement que sur les limites séparatives ou aux carrefours des voies ouvertes à la circulation publique, doivent être établies de telle sorte qu'elles ne créent pas une gêne pour la circulation publique, notamment en diminuant la visibilité aux sorties.

Les clôtures en limite de voie publique ou des voies de desserte de groupement d’habitations pourront être constituées au choix :

 d'un mur fait de pierres maçonnées, de petits éléments enduits ou en panneaux bois

 d'une haie vive, composée préférentiellement d’essences présentes naturellement dans l'environnement, (liste en annexe)

 d'un treillage métallique de couleur sombre (vert, marron…), éventuellement posé sur un mur bahut crépi de 0,20 à 0,50m de hauteur, pris dans une végétation arbustive d’essences champêtres, (liste en annexe)

Les clôtures en panneaux PVC opaques et les haies mono-spécifiques de résineux et de laurières sont proscrites.

La clôture n’excédera pas 1,6 mètre de hauteur par rapport à l’espace public.

Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif pourront déroger à la règle.

Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques. Les dispositions prévues à cet effet doivent correspondre aux besoins liés aux usages et activités attachés à chaque construction.

ET DE PLANTATIONS Les espaces publics des opérations d'ensemble seront accompagnés de plantations et/ou d'espaces verts entrant dans une composition d'ensemble.

Les plantations existantes, en particulier celles identifiées sur le plan de zonage au titre des “Eléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique”, seront conservées ou remplacées par des plantations équivalentes, hormis impossibilité technique ou règlementaire.

Les essences seront choisies en fonction du projet. Les essences locales listées en annexe seront privilégiées.

Dans tous les cas, les haies monospécifiques d'essences exogènes (résineux, laurières …) sont proscrites.

Non réglementé.

COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS

ENVIRONNEMENTALES

Non réglementé.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES.

Les nouvelles opérations d'aménagement prévoiront les équipements nécessaires pour permettre le raccordement au réseau électronique quand il existera (fourreau posé de la limite du domaine publique à la maison)

Tout est interdit à l’exception des résidences démontables constituant l'habitat permanent de leurs utilisateurs (Article R111-51 du code de l’Urbanisme)

Non règlementé

VOIES OUVERTES AU PUBLIC

 Accès

Pour être constructible, toute unité foncière doit avoir accès à une voie ouverte à la circulation publiqu e en bon état de viabilité et dont les caractéristiques sont adaptées à l'utilisation envisagée. Les conditions de raccordement au réseau public seront définies avec le gestionnaire de la voie dans le cadre d’une autorisation de voirie.

Lorsque le terrain est riverain de plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

 Voirie

Les voies nouvelles (publiques ou privées) doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie : plate-forme minimale 3,50m, hauteur minimale sous porche 3,50m.

Eau potable

Toute construction qui le nécessite doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable.

 Assainissement

Toute construction qui le nécessite sera dotée d'un assainissement autonome conforme à la réglementation. Lorsque les caractéristiques du terrain imposeront un rejet au fossé, le constructeur s'assurera de la possibilité technique et juridique de le réaliser.

 Eaux pluviales

Le raccordement au réseau public d’eaux pluviales est obligatoire lorsqu’il existe.

En l'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales devront comporter des dispositifs adaptés à l'opération et au terrain.

Même en l’absence d’obligation règlementaire, les constructeurs sont invités à mettre en place sur leur unité foncière des dispositifs (stockage, rétention ou infiltration des eaux de pluie) visant à li miter les débits rejetés à l'exutoire.

Non réglementé.

Plan local d’urbanisme de la commune de Traversères – Règlement

Les constructions doivent être implantées dans le zonage réservé à cet effet.

Les constructions doivent être implantées dans le zonage réservé à cet effet.

Non réglementé.

Les constructions ne devront pas être d’une surface supérieure au Coefficient d’Emprise au Sol (CES) fixé à 0,05. Par exemple, pour une zone de 1500m2, la construction ne devra pas dépasser 75m2.

La hauteur d'une construction est mesurée à partir du sol existant jusqu'à l’égout du toit ou l'acrotère. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures ne sont pas pris en compte.

Dans le cas d’une implantation sur un terrain en pente, la hauteur sera mesurée sur la façade située du côté de l’espace public. La hauteur des constructions ne devra pas dépasser un niveau.

Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

En aucun cas, les constructions et installations ne doivent, par leur situation, leurs dimensions ou leur aspect extérieur, porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Les bâtiments à construire ou les modifications apportées aux constructions existantes devront s'harmoniser avec le groupe de bâtiments environnants et s'intégrer au site.

Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques. Les dispositions prévues à cet effet doivent correspondre aux besoins liés aux usages et activités attachés à chaque construction.

ET DE PLANTATIONS

Les espaces publics des opérations d'ensemble seront accompagnés de plantations et/ou d'espaces verts entrant dans une composition d'ensemble.

Les plantations existantes seront conservées, en particulier celles identifiées sur le plan de zonage au titre des “Eléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites secteurs) à préserver pour des

motifs d'ordre écologique”, ou remplacées par des plantations équivalentes, hormis impossibilité technique ou règlementaire.

Les essences seront choisies en fonction du projet. Les essences locales listées en annexe seront privilégiées.

Dans tous les cas, les haies monospécifiques d'essences exogènes (résineux, laurières …) sont proscrites.

Non réglementé.

COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS

ENVIRONNEMENTALES

Non réglementé.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES.

Non réglementé.

IV DISPOSITIONS APPLICABLES AUX

ZONES NATURELLES

Tout est interdit à l’exception :

 des petits édicules nécessaires à l'activité agricole (stations de pompage …), sous réserve du respect des autres règlementations en vigueur.

 des affouillements et exhaussements nécessaires à la création de retenues hydrauliques.  des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif dès lors

qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière sur le terrain sur lequel elles sont implantées et qu’elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages, à l'exploitation agricole ou forestière et à la mise en valeur des ressources naturelles.

Les occupations et utilisations du sol pourront être refusées ou soumises à des prescriptions relatives à la salubrité ou à la sécurité publique, en raison des risques d'inondation.

VOIES OUVERTES AU PUBLIC Non réglementé.

Non réglementé.

Non réglementé.

Les constructions doivent être implantées à l'alignement de l’espace public ou de la limite de l’emplacement réservé, ou à plus de deux mètres de ceux-ci à l'exception du cas particulier des abords de la RD106 où toute construction doit respecter la plus contraignante des deux règles ci - dessous :

 être implantée à au moins 15 mètres de l'axe de la chaussée ou  à au moins 5 mètres de l'alignement de fait du domaine public routier départemental Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques. En bordure d’un ruisseau, toute nouvelle construction autorisée doit s’implanter à au moins 10 mètres du haut de la berge.

Les constructions doivent être implantées sur les limites séparatives ou à une distance d'au moins deux mètres de celles-ci. Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

Non réglementé.

Non réglementé.

Non réglementé.

Les matériaux destinés à être enduits (briques creuses, agglomérés, parpaings …) le seront sans délai.

Non réglementé.

ET DE PLANTATIONS Les constructions seront accompagnées de plantations et/ou d'espaces verts entrant dans une composition d'ensemble.

Les plantations existantes seront conservées, en particulier celles identifiées sur le plan de zonage au titre des “Eléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique” ou remplacées par des plantations équivalentes, hormis impossibilité technique ou règlementaire.

Les essences seront choisies en fonction du projet. Les essences locales listées en annexe seront privilégiées.

Dans tous les cas, les essences exogènes (résineux, laurières …) sont proscrites.

Non réglementé.

ENVIRONNEMENTALES Non réglementé.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES. Non réglementé.

42

Tout est interdit à l’exception, sous réserve des dispositions de l'article 2 :

 des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière sur le terrain sur lequel elles sont implantées et qu’elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages, à l'exploitation agricole ou forestière et à la mise en valeur des ressources naturelles.

Non réglementé.

VOIES OUVERTES AU PUBLIC Non réglementé.

Non réglementé.

Non réglementé.

Les constructions doivent être implantées à l'alignement de l’espace public ou de la limite de l’emplacement réservé, ou à plus de deux mètres de ceux-ci à l'exception du cas particulier des abords de la RD106 où toute construction doit respecter la plus contraignante des deux règles ci - dessous :

 être implantée à au moins 15 mètres de l'axe de la chaussée ou  à au moins 5 mètres de l'alignement de fait du domaine public routier départemental Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques. En bordure d’un ruisseau, toute nouvelle construction autorisée doit s’implanter à au moins 10 mètres du haut de la berge.

Les constructions doivent être implantées sur les limites séparatives ou à une distance d'au moins deux mètres de celles-ci. Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

43

Non réglementé.

Non réglementé.

Non réglementé.

Les matériaux destinés à être enduits (briques creuses, agglomérés, parpaings …) le seront sans délai.

Non réglementé.

ET DE PLANTATIONS Les constructions seront accompagnées de plantations et/ou d'espaces verts entrant dans une composition d'ensemble. Les plantations existantes seront conservées, en particulier celles identifiées sur le plan de zonage au titre des “Eléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique” ou remplacées par des plantations équivalentes, hormis impossibilité technique ou règlementaire. Les essences seront choisies en fonction du projet. Les essences locales listées en annexe seront privilégiées. Dans tous les cas, les essences exogènes (résineux, laurières …) sont proscrites.

Non réglementé.

ENVIRONNEMENTALES Non réglementé.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES. Non réglementé.

44

ANNEXE

Liste des essences recommandées pour constituer des haies sur la commune (à adapter suivant les contextes pédoclimatiques).

Nom français

Nom latin

Nom français

Buis Charmille Chèvrefeuille d’Etrurie Chèvrefeuille fragrantissima Cognassier du Japon Cornouiller mâle Cornouiller sanguin Forsythia Fusain d’Europe Genet Espagne Laurier Sauce Laurier tin Millepertuis hidcote Prunellier Eglantier Seringat Spirée blanche Troëne des bois Viorne boule de neige

Viorne lantane Viorne obier

Buxus sempervirens Erable champêtre

Carpinus betulus

Erable de Montpellier

Lonicera etrusca

Frêne commun

Lonicera fragrantissima Frêne oxyphylle

Chaenomeles japonica Merisier commun

Cornus mas Cornus sanguinea Forsythia sp. Euonymus europeaus Spartium jonceum Laurus nobilis

Noyer commun Orme champêtre Orme Lisse Orme résistant Tilleul à feuille en cœur Tilleul à grandes feuilles

Viburnum tinus

Hipericum hidcot

Prunus spinosa

Rosa canina

Phyladelphus sp.

Spirea sp.

Ligustrum vulgare

Viburnum opulus

roseum

Viburnum lantana

Viburnum opulus

Nom latin

Acer campestre Acer monspessulanum Fraxinus exelsior Fraxinus angustifolia Prunus avium Juglans regia Ulmus campestris Ulmus laevis Ulmus resista Tilia cordata Tilia platyphyllos

Aubépine épineuse Aubépine monogyne Cognassier Neflier Nerprun alaterne Nerprun purgatif Noisetier coudrier Sureau noir

Amandier franc Cerisier de Sainte Lucie Figuier Poirier franc Pommier franc Prunier domestique

Crataegus laevigata Crataegus monogyna Cydonia oblonga Mespilus germanica Rhamnus alaterna Rhamnus cathartica Corylus avellana Sambuscus nigra

Prunus dulcis Prunus mahaleb Ficus sp Pirus pirzster Malus communis Prunus domestica

Alisier torminal Charme Châtaignier Chêne pédonculé Chêne pubescent Chêne sessile Chêne vert Cormier domestique

Sorbus torminalis Carpinus betulus Castanea sativa Quercus robur Quercus pubescens Quercus petraea Quercus ilex Cormier Sorbus domestica