Zone NCO2Zone naturelle à Traversères

Tout est interdit à l’exception, sous réserve des dispositions de l'article 2 :

• des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière sur le terrain sur lequel elles sont implantées et qu’elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages, à l'exploitation agricole ou forestière et à la mise en valeur des ressources naturelles.

Non réglementé.

VOIES OUVERTES AU PUBLIC Non réglementé.

Non réglementé.

Non réglementé.

Les constructions doivent être implantées à l'alignement de l’espace public ou de la limite de l’emplacement réservé, ou à plus de deux mètres de ceux-ci à l'exception du cas particulier des abords de la RD106 où toute construction doit respecter la plus contraignante des deux règles ci - dessous :

• être implantée à au moins 15 mètres de l'axe de la chaussée ou
• à au moins 5 mètres de l'alignement de fait du domaine public routier départemental Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques. En bordure d’un ruisseau, toute nouvelle construction autorisée doit s’implanter à au moins 10 mètres du haut de la berge.

Les constructions doivent être implantées sur les limites séparatives ou à une distance d'au moins deux mètres de celles-ci. Les dispositions précitées peuvent ne pas s'appliquer aux installations de service public ou d'intérêt collectif à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.

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Non réglementé.

Non réglementé.

Non réglementé.

Les matériaux destinés à être enduits (briques creuses, agglomérés, parpaings …) le seront sans délai.

Non réglementé.

ET DE PLANTATIONS Les constructions seront accompagnées de plantations et/ou d'espaces verts entrant dans une composition d'ensemble. Les plantations existantes seront conservées, en particulier celles identifiées sur le plan de zonage au titre des “Eléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique” ou remplacées par des plantations équivalentes, hormis impossibilité technique ou règlementaire. Les essences seront choisies en fonction du projet. Les essences locales listées en annexe seront privilégiées. Dans tous les cas, les essences exogènes (résineux, laurières …) sont proscrites.

Non réglementé.

ENVIRONNEMENTALES Non réglementé.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES. Non réglementé.

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Annexe#

Liste des essences recommandées pour constituer des haies sur la commune (à adapter suivant les contextes pédoclimatiques).

Nom français

Nom latin

Nom français

Buis Charmille Chèvrefeuille d’Etrurie Chèvrefeuille fragrantissima Cognassier du Japon Cornouiller mâle Cornouiller sanguin Forsythia Fusain d’Europe Genet Espagne Laurier Sauce Laurier tin Millepertuis hidcote Prunellier Eglantier Seringat Spirée blanche Troëne des bois Viorne boule de neige

Viorne lantane Viorne obier

Buxus sempervirens Erable champêtre

Carpinus betulus

Erable de Montpellier

Lonicera etrusca

Frêne commun

Lonicera fragrantissima Frêne oxyphylle

Chaenomeles japonica Merisier commun

Cornus mas Cornus sanguinea Forsythia sp. Euonymus europeaus Spartium jonceum Laurus nobilis

Noyer commun Orme champêtre Orme Lisse Orme résistant Tilleul à feuille en cœur Tilleul à grandes feuilles

Viburnum tinus

Hipericum hidcot

Prunus spinosa

Rosa canina

Phyladelphus sp.

Spirea sp.

Ligustrum vulgare

Viburnum opulus

roseum

Viburnum lantana

Viburnum opulus

Nom latin

Acer campestre Acer monspessulanum Fraxinus exelsior Fraxinus angustifolia Prunus avium Juglans regia Ulmus campestris Ulmus laevis Ulmus resista Tilia cordata Tilia platyphyllos

Aubépine épineuse Aubépine monogyne Cognassier Neflier Nerprun alaterne Nerprun purgatif Noisetier coudrier Sureau noir

Amandier franc Cerisier de Sainte Lucie Figuier Poirier franc Pommier franc Prunier domestique

Crataegus laevigata Crataegus monogyna Cydonia oblonga Mespilus germanica Rhamnus alaterna Rhamnus cathartica Corylus avellana Sambuscus nigra

Prunus dulcis Prunus mahaleb Ficus sp Pirus pirzster Malus communis Prunus domestica

Alisier torminal Charme Châtaignier Chêne pédonculé Chêne pubescent Chêne sessile Chêne vert Cormier domestique

Sorbus torminalis Carpinus betulus Castanea sativa Quercus robur Quercus pubescens Quercus petraea Quercus ilex Cormier Sorbus domestica