Zone U

Intitulé du document : A. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols En secteur Uap, patrimoniale dense, sont autorisées les occupations et utilisations du sol destinées :

• aux habitations ; • aux commerces et activités de services ; • aux équipements d’intérêt collectif et services publics ; • aux bureaux. En secteur Ub, pavillonnaire lâche, et Ubp pavillonnaire lâche patrimonial, sont autorisées les occupations et utilisations du sol destinées : • aux habitations ; • aux équipements d’intérêt collectif et services publics ; • aux bureaux ; • aux commerces de gros, activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle.

2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions En secteur Uap, sont autorisées, les occupations et utilisations du sol destinées à l’artisanat et au commerce de détail à condition de ne pas créer de nuisance pour les populations. En secteurs Ub et Ubp sont autorisées, les occupations et utilisations du sol destinées à l’artisanat et au commerce de détail à condition que leur emprise au sol* soit supérieure à 20 m², et à condition de ne pas créer de nuisance pour les populations.

Rappel : les secteurs de la zone U indicés «p» sont compris dans le périmètre AVAP*. Sur ces secteurs, la règle la plus contraignante s’applique.

B. CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE En secteurs Uap et Ubp le règlement de l’AVAP* s’impose.

Intitulé du document : Emprise au sol, hauteur et implantation des constructions

Hauteur des constructions

Les habitations Les habitations ne doivent pas excéder une hauteur d’un étage sur rez-de-chaussée (R+1+combles).

Les annexes La hauteur des annexes* ne peut excéder la hauteur du bâtiment* d’habitation principale. Les éoliennes domestiques sont autorisées.

Les bâtiments à vocation de commerce, activités de service, équipements d’intérêt collectif et services publics Les hauteurs au faîtage* ne doivent pas dépasser 10 mètres par rapport au niveau du sol le plus bas intérieur fini. Sous réserve de justifications techniques ou architecturales, des hauteurs différentes peuvent être exceptionnellement autorisées pour les installations et équipements techniques liés aux réseaux des services publics, aux activités d’intérêt général ou à la production d’énergie renouvelable.

Implantation des constructions Les constructions* doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration : les remblais et déblais doivent être les plus réduits possibles, ils n’excéderont pas 80 cm. La gestion des niveaux d’implantation des constructions* par rapport au terrain naturel doit être étudiée au plus près de celui-ci afin de bien maîtriser l’intégration et l’impact sur l’écoulement des eaux pluviales.

Volumes des constructions Les volumes simples doivent être recherchés : formes rectangulaire, carrée ou en «L». Les emboîtements de formes simples sont autorisés. Les raccords de volumes à angle ouvert (formes en V ou en Y) sont interdits.

Caractéristiques architecturales Les constructions* nouvelles et les travaux sur constructions existantes* doivent, par leur traitement architectural ou paysager, être cohérent avec le contexte des lieux environnants et ne doivent pas y porter atteinte. Les projets d’expression contemporaine* sont autorisés à condition de participer au paysage dans lequel ils s’insèrent et de prendre en compte les caractéristiques morphologiques du contexte dans lequel ils s’intègrent, tant par les matériaux utilisés que par la conception des volumes, saillies, percements et soubassement.

Les façades Les façades* doivent être proches des teintes du nuancier en annexe de ce règlement. L’usage de l’enduit, du verre, du bardage métallique et du bois de teinte naturel (non verni) est autorisé. La toile est autorisée pour les constructions mobiles ou démontables* et le plastique transparent est autorisé pour les serres domestiques. L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit. L’emploi de fibres-ciment et du bardage PVC sont interdits.

Les éléments techniques tels que souches de cheminées, matériels de ventilation et de climatisation, caissons de volets roulants, etc. doivent faire l’objet d’une intégration soignée. L’isolation par l’extérieur est autorisée.

Les toitures Les toitures doivent comprendre au moins 2 pans symétriques et une pente de 35° minimum. Cette règle ne concerne pas les constructions mobiles ou démontables*, ni les constructions d’expression contemporaine, ni les constructions* à l’appui d’un mur, ni les annexes* inférieures à 9 m². Les toitures terrasses sont autorisées si elles sont végétalisées sur au moins 50% de la surface. Les toitures doivent être de couleur ardoise, de forme plane reprenant celle de l’ardoise. Les toitures en bois et les toitures végétalisées sont autorisées. Les toitures métalliques sont autorisées uniquement sur les annexes* et les constructions d’expression contemporaine*. Le fibres-ciment peut être autorisé à condition de reprendre la forme rectangulaire et la même pose (horizontale) que celle des ardoises de pays (pose en losange interdite). Les panneaux solaires thermiques et photovoltaïques sont autorisés mais doivent faire l’objet d’une intégration soignée : ils seront de teinte noire ou gris sombre, non réfléchissants et intégrés dans l’épaisseur de la toiture ; les structures d’encadrement doivent être de la même couleur que les panneaux. Les panneaux devront être implantés en partie basse, sauf impossibilité technique.

Les menuiseries Les menuiseries doivent être homogènes sur l’ensemble de la façade. Les coffres de volets roulants saillants en façade* sont interdits. S’ils sont posés à l’extérieur en alignement de façade, ils doivent être masqués. La couleur blanche est interdite. Sur le bâti ancien, les menuiseries devront conserver les dessins existants.

Les extensions Les extensions* doivent être traitées en harmonie avec les façades* sur lesquelles elles se greffent : respect du rythme des ouvertures, des proportions, de la teinte et de la nature des matériaux.

Les clôtures Elles ne sont pas obligatoires. Les clôtures* doivent être, par leur nature, leur aspect, leur implantation et leurs dimensions, intégrées à leur environnement immédiat et privilégier les compositions végétales. Les clôtures* végétales existantes doivent, dans la mesure du possible, être conservées et régénérées. En limite avec les zones A ou N, une haie champêtre doit impérativement être plantée au contact avec l’espace public qui peut éventuellement être doublé par un grillage côté intérieur de l’unité foncière*. Les haies monospécifiques de lauriers, de thuyas ou de cyprès sont interdites. Les bambous sont interdits. Les clôtures* et les portails en PVC sont interdits. En bordure de voie en façade, elles ne peuvent excéder une hauteur de 1,60 m. Dans le cas de l’implantation d’un mur ou mur bahut en façade, celui-ci ne doit pas excéder une hauteur de 0,80 m. Un mur d’une hauteur supérieur pourra être autorisé s’il remplit une fonction de soutènement. Les clôtures* doivent être perméables pour permettre le passage de la petite faune. Cette règle ne concerne pas les clôtures* en façade. En cas d’utilisation de grillage, celui-ci sera de couleur gris foncé ou bronze. Sauf impossibilité technique, en secteur Ub et Ubp les portails devront être implantés en recul de 5 m.

Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions Les revêtements de sols doivent être perméables, de tons clairs, le blanc est interdit. Les stockages de matériaux visibles de l’espace public doivent être masqués par un accompagnement végétal.

Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables En secteur Ub et Ubp les surfaces non imperméabilisées doivent représenter au moins 70% de la surface de l’unité foncière*.

Pour les vélos Pour les constructions* recevant du public, un espace à vélo facile d’accès doit être aménagé. Pour les immeubles collectifs de plus de 6 logements, un local à vélo, fermé ou couvert et facile d’accès doit être prévu.

Urbanisme

TREIGNAC Révision allégée n°3 du PLU

2. Règlement écrit

(Décembre 2025)

Procédure

Elaboration du PLU Modification simplifiée n°1 Modification simplifiée n°2 Modification simplifiée n°3 Modification n°1-2-3 / Révision allégée n°2

Modification n°4

Révision allégée n°3

Date d’approbation 22/06/2020 11/12/2020 26/07/2022 03/02/2023

26/06/2023

17/06/2024

22/12/2025

Bureau d’Etudes

GEOSCOPE -

Sommaire

INTRODUCTION : DESCRIPTION DES ZONES ET SECTEURS ...............................................................................................................4 REGLES GENERALES ...................................................................................................................................................................... 6 ZONE URBAINE (U) ..................................................................................................................................................................... 12 ZONE URBAINE TOURISTIQUE ET DE LOISIRS (UL).........................................................................................................................19 ZONE URBAINE A VOCATION ECONOMIQUE (UX).........................................................................................................................24 ZONE URBAINE A URBANISER (1AU)............................................................................................................................................29 ZONE A URBANISER A VOCATION D’HEBERGEMENTS TOURISTIQUES (1AUl) .................................................................................31 ZONE URBAINE A URBANISER (2AU)............................................................................................................................................36 ZONE AGRICOLE (A) ....................................................................................................................................................................38 ZONE NATURELLE (N)..................................................................................................................................................................46 ANNEXES ................................................................................................................................................................................... 53

INTRODUCTION : DESCRIPTION DES ZONES ET SECTEURS

Treignac est divisé en zones urbaines, en zones à urbaniser, en zones agricoles et en zones naturelles et forestières, éventuellement subdivisées en secteurs :