Zone UX

Intitulé du document : A. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols En zone UX, toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites, à l’exception de celles destinées :

• à l’artisanat, au commerce de détail ; • au commerce de gros ; • aux hébergements hôteliers ; • aux locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés ; • à l’industrie ; • aux entrepôts. En secteur UXpv, toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites, à l’exception de celles destinées aux champs photovoltaïques.

2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions Les logements peuvent être autorisés à condition :

• qu’ils soient destinés aux personnes dont la présence permanente est nécessaire pour assurer la direction, la surveillance ou le gardiennage des établissements dont l’activité est autorisée sur la zone ;

• et qu’ils soient intégrés au bâtiment* d’activité principal.

B. CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE 1. Emprise au sol, hauteur et implantation des constructions

Implantation des constructions Les constructions* doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration : les remblais et déblais seront les plus réduits possibles. La gestio n des niveaux d’implantation des constructions* par rapport au terrain naturel doit être étudiée au plus près de celui-ci afin de bien maîtriser l’intégration et l’impact sur l’écoulement des eaux pluviales.

Volumes des constructions Les volumes simples doivent être recherchés.

Caractéristiques architecturales Les constructions* nouvelles et les travaux sur constructions existantes* doivent, par leur traitement architectural ou paysager, être cohérent avec le contexte des lieux environnants et ne doivent pas y porter atteinte. Les projets d’expression contemporaine* sont autorisés à condition de participer au paysage dans lequel ils s’insèrent et de prendre en compte les caractéristiques morphologiques du contexte dans lequel ils s’intègrent, tant par les matériaux utilisés que par la conception des volumes, saillies, percements et soubassement.

Les façades Elles doivent être maçonnées, métalliques ou en bois. L’usage du verre est autorisé. Lorsqu’elles sont maçonnées, les façades* doivent être proches des teintes du nuancier en annexe de ce règlement. Lorsqu’elles sont en bois, elles ne doivent pas être vernies. Les bardages métalliques ainsi que les éléments de structure métallique (poteaux, charpente) doivent être de teinte gris sombre ou noir mais plus clairs que les toitures. Le bardage doit être plan à emboîtement ou à effet joint debout. Les ondes sont interdites. Les verres miroirs ou teintés sont interdits.

Les toitures Elles peuvent être en ardoise ou en bac acier. Les panneaux solaires sont autorisés : ils seront de teinte noire ou gris sombre, non réfléchissants ; les structures d’encadrement doivent être de la même couleur que les panneaux ; les couvertures, les structures des panneaux solaires et les éléments de finition (faîtages*, rives) doivent être de la même teinte.

Les toitures terrasses sont autorisées si elles sont végétalisées.

Les menuiseries Les menuiseries doivent être homogènes sur l’ensemble de la façade. La couleur blanche et les teintes criardes* sont interdites. Les clôtures Elles ne sont pas obligatoires. Elles doivent être, par leur nature, leur aspect, leur implantation et leurs dimensions, intégrées à leur environnement immédiat et privilégier les compositions végétales. Les clôtures* végétales existantes doivent, dans la mesure du possible, être conservées et régénérées. Les haies monospécifiques de lauriers, de thuyas ou de cyprès sont interdites. Les bambous sont interdits. En cas d’utilisation de grillage, celui-ci sera de couleur gris foncé, bronze ou vert foncé. Les clôtures* et les portails en PVC sont interdits. Les clôtures* doivent être perméables pour permettre le passage de la petite faune. En limite avec les zones A ou N, une haie champêtre doit impérativement être plantée au contact avec l’espace public qui peut éventuellement être doublé par un grillage côté intérieur de l’unité foncière*. En secteur UXpv, les clôtures* ne doivent pas interrompre les corridors écologiques de la faune.

Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions Les abords des constructions* et aménagements doivent être agrémentés de plantations combinant les states arbustive et arborée pour créer des filtres visuels depuis l’extérieur de la zone qui permettent une vue fragmentée des volumes bâtis. Les espaces de stockage (y compris des ordures ménagères) doivent être localisés de manière à ne pas être visibles depuis l’espace public dans la mesure du possible. Dans le cas où ce serait impossible, ils doivent être masqués par un accompagnement végétal. En dehors des zones de stockage de produits potentiellement polluants, les revêtements de sols pour les espaces extérieurs doivent être perméables, de tons clairs, le blanc est interdit.

Stationnement Il est imposé la plantation :

• d’un arbre minimum pour 8 places de stationnement, • et d’un arbre pour 400 m² d’espace imperméabilisé. Aucune plantation n’est imposée si les stationnements sont réalisés en matériaux perméables. Les parkings avec ombrières photovoltaïques sont autorisés : dans ce cas, la règle de plantation d’arbres ne s’impose pas. Pour les vélos Un espace à vélo facile d’accès doit être aménagé.

Urbanisme

TREIGNAC Révision allégée n°3 du PLU

2. Règlement écrit

(Décembre 2025)

Procédure

Elaboration du PLU Modification simplifiée n°1 Modification simplifiée n°2 Modification simplifiée n°3 Modification n°1-2-3 / Révision allégée n°2

Modification n°4

Révision allégée n°3

Date d’approbation 22/06/2020 11/12/2020 26/07/2022 03/02/2023

26/06/2023

17/06/2024

22/12/2025

Bureau d’Etudes

GEOSCOPE -

Sommaire

INTRODUCTION : DESCRIPTION DES ZONES ET SECTEURS ...............................................................................................................4 REGLES GENERALES ...................................................................................................................................................................... 6 ZONE URBAINE (U) ..................................................................................................................................................................... 12 ZONE URBAINE TOURISTIQUE ET DE LOISIRS (UL).........................................................................................................................19 ZONE URBAINE A VOCATION ECONOMIQUE (UX).........................................................................................................................24 ZONE URBAINE A URBANISER (1AU)............................................................................................................................................29 ZONE A URBANISER A VOCATION D’HEBERGEMENTS TOURISTIQUES (1AUl) .................................................................................31 ZONE URBAINE A URBANISER (2AU)............................................................................................................................................36 ZONE AGRICOLE (A) ....................................................................................................................................................................38 ZONE NATURELLE (N)..................................................................................................................................................................46 ANNEXES ................................................................................................................................................................................... 53

INTRODUCTION : DESCRIPTION DES ZONES ET SECTEURS

Treignac est divisé en zones urbaines, en zones à urbaniser, en zones agricoles et en zones naturelles et forestières, éventuellement subdivisées en secteurs :