Article 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites
Intitulé du document : Occupations et utilisations du sol interdites :
Zone 2AU
- Zone
- secteurs 2AUb, 2AUy
- 14 articles
- PLU de Trémeur, approuvé le 01/04/2022
Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.
Les questions courantes, dans les mots du règlement
- À quelle distance de la rue ?
Non réglementé. SESAER
- À quelle distance du voisin ?
Non réglementé. SESAER
- Quelle surface au sol ?
Non réglementé. SESAER
- Jusqu'à quelle hauteur ?
Non réglementé. SESAER
- Combien de places de stationnement ?
Non réglementé. Commune de Trémeur DEPARTEMENT DES COTES D’ARMOR SESAER
- Combien d'espaces verts ?
Non réglementé. SESAER SECTION 3 : POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL SESAER
Le règlement de la zone 2AU, article par article
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 70 articlesArticle 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières :
Article 2AU 3Accès et voirie
Intitulé du document : Accès et Voirie :
Article 2AU 4Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte par les réseaux :
Article 2AU 5Superficie minimale des terrains
Intitulé du document : Caractéristiques des terrains :
Article 2AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques.
Article 2AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives
Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Article 2AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété.
Article 2AU 9Emprise au sol
Intitulé du document : Emprise au sol des constructions :
Article 2AU 10Hauteur maximale des constructions
Article 2AU 11Aspect extérieur
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions
Article 2AU 12Stationnement
Intitulé du document : Stationnement ;
Article 2AU 13Espaces libres et plantations
Article 2AU 14Coefficient d'occupation des sols
Intitulé du document : Coefficient d'occupation du sol :
Le même sujet dans les 5 zones
Non réglementé.
Sesaer
LES ZONES AGRICOLES :
Les zones agricoles sont des secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.
Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif et à l'exploitation agricole sont seules autorisées en zone A.
Cette zone regroupe à la fois les terres à forte valeur agricole, mais aussi, l'ensemble des structures d'exploitationspérennes (sièges, habitations des exploitants, bâtiments d'exploitations, ...) et celles pouvant être reprises.
Au sein de la zone agricole, un secteur « Ap » a été mis en place d'afficher dès aujourd'hui, l'intérêt que ces terrains agricoles représentent pour le développement du bourg de Trémeur au-delà de la vie du PLU. Dans ce secteur particulier, les nouvelles constructions et installations à vocation agricole ne seront pas autorisées.
Rappels :
A l'intérieur des zones de nuisances sonores figurées au plan de zonage (voir document en annexes - pièce N° 7C), les constructions à usage d'habitation sont soumises aux normes d'isolement acoustique contre les bruits de l'espace extérieur prévues par la loi du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit.
SESAER
Chapitre 6 - reglement applicable aux zones a
SESAER
Section 1 : nature de l’occupation et de l’utilisation du sol
SESAER
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.Dispositions générales
Sesaer
LES ZONES URBAINES :
Les zones urbaines sont des secteurs déjà urbanisés ou bien des secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.
Trois types de zones urbaines ont été déterminés sur la commune :
1 - Zone U : elle correspond au centre bourg de Trémeur et aux villages qu 'il est prévu d'étoffer.
2 - Zone UL : elle correspond aux terrains de sports de la commune qu 'il est prévu d'étoffer en partie Sud en y implantant d'éventuels nouveaux équipements.
3 - Zone UY : elle correspond au site économique communautaire des Dineux. Ce site est réservé à l'accueil d'activités économiques non insérables dans le bourg ou les écarts. Un sous secteur UY b a été créé pour un site d'activité (garage) implanté en plein cœur du bourg afin de lui permettre une évolution suffisante pour un maintien sur site.
Rappels :
A l'intérieur des zones de nuisances sonores figurées au plan de zonage (voir document en annexes - pièce N°7C), les constructions à usage d'habitation sont soumises aux normes d'isolement acoustique contre les bruits de l'espace extérieur prévues par la loi du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit.
SESAER
Chapitre 1 - reglement applicable aux zones u
SESAER
Section 1 : nature de l’occupation et de l’utilisation du sol
SESAER
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.