Zone A

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES •

Les constructions de toute nature qui ne sont pas liées aux activités agricoles, sauf celles prévues à l'article A2. • Les installations classées qui ne sont pas necessaires aux activités agricoles (ICPE). • Le stationnement de caravanes hors des terrains aménagés. • Les terrains de caravanes ou de camping. • Les habitations légères de loisirs. • Les constructions à usage d’habitation. • Les dépôts de matériaux à l’exception des dépôts à usages agricole et viticole. • Les installations radioélectriques ou radiotéléphoniques de plus de 12 mètres de hauteur.

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• L’aménagement d’un terrain pour la pratique des sports de loisirs motorisés.

Dans les secteurs Av et Ap: Toute construction nouvelle est interdite. Dans le secteur Av, seules les opérations de réhabilitation des loges de vignes sont autorisées à condition de respecter les caractéristiques architecturales et historiques du bâtiment.

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS •

Les constructions et installations nécessaires à l’exploitation agricole, • Les installations classées nécessaires à l’exploitation agricole et viticole (ICPE). • L'agrandissement et la reconstruction des constructions existantes à vocation d’activité agricole. • Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou des services publics dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière dans l'unité foncière ou elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

Dans le secteur Av : • Seules les opérations de réhabilitation des loges de vignes sont autorisées sous la condition de respecter les caractéristiques architecturales et historiques.

Intitulé du document : ACCES ET VOIRIE •

Pour être constructible, un terrain devra avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé sur fonds voisins. • Les accès devront présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie et de la protection civile. • Dans tous les cas, ces accès devront être aménagés de telle manière que la visibilité vers la voie soit assurée.

Eau potable : Toute construction ou installation nouvelle à usage d'activités devra être alimentée en eau potable, soit par branchement sur réseau collectif de distribution de

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caractéristiques suffisantes, soit par captage, forage ou puits particuliers, conformément à la réglementation en vigueur.

Eaux usées : À défaut de branchement possible sur le réseau public d’assainissement, les eauxusées devront être dirigées par des canalisations souterraines, sur des fosses septiques et, de là, sur des dispositifs épurateurs, conformément au règlement du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC). Eaux pluviales : Les eaux pluviales issues de toute nouvelle construction feront l’objet d’une infiltration ou d’une récupération à la parcelle. En cas d’impossibilité technique, les éventuels rejets dans le réseau collecteur ne devront pas dépasser 1litre/seconde/hectare.

Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS

Non réglementé.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 6.1

Les constructions devront être implantées en retrait d'au moins 3 mètres par rapport à la limite d'emprise du domaine public.

6.2.Toute construction est interdite sur une largeur de minimum de 2 mètres de part et d’autre des berges du ru de Trépail, à partir du CD 26.

6.3. Cet article ne s'applique pas aux bâtiments publics ou d'intérêt collectif, aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES 7.1

En cas d’implantation en retrait, les constructions devront s’implanter à une distance minimum de 3 mètres des limites séparatives.

7.2. Toutefois, des implantations différentes pourront être autorisées dans le cas d'extension et/ou de reconstruction de constructions existantes qui ne satisfont pas à cette règle (retrait inférieur à 3 mètres), dans la mesure où la distance de retrait existante n’est pas réduite.

7.3. Cet article ne s'applique pas aux bâtiments publics ou d'intérêt collectif, aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE 8.1

La distance entre deux constructions non contiguës implantées sur une même propriété ne sera pas inférieure à 4 mètres.

8.2. Cet article ne s'applique pas aux bâtiments publics ou d'intérêt collectif, aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics.

Intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS

Non réglementé.

La hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du terrain naturel jusqu'au sommet du bâtiment, ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus. Dans le cas de parcelle en pente, la hauteur sera mesurée au milieu de la façade.

10.1. La hauteur des bâtiments ne pourra excéder 7 mètres mesurés du sol naturel à l'égout du toit et 10 mètres au faîtage.

10.3. Cet article ne s'applique pas aux bâtiments publics ou d'intérêt collectif et aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics.

Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS

Rappel : Il est fortement recommandé aux pétitionnaires de se référer aux études réalisées par le Parc naturel régional de la Montagne de Reims sur « l’intégration d’un bâtiment de

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Commune de TREPAIL gros volume » et sur les « matériaux et couleurs du bâti sur la Montagne de Reims ».

 Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

 L’utilisation des énergies renouvelables, à l’exception des éoliennes sur mât, pour l’approvisionnement énergétique des constructions, pourra faire l’objet de dérogation aux dispositions de cet article, sous réserve de ne pas porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

 Sont interdits : • Tout pastiche d'une architecture étrangère à la région, toute construction adventive qui ne s'intègre pas harmonieusement dans l'architecture de la construction principale (tant du point de vue de la forme que de l'harmonie des matériaux et des couleurs), • les constructions, de quelque importance que ce soit, édifiées en matériaux présentant un caractère précaire, • Les couleurs vives, le blanc et le noir. • L'emploi sans enduit de matériaux destinés à être revêtus, tels agglomérés, parpaings, etc…

 Les teintes des bardages métalliques autorisées sont les suivantes : Pour les façades :

Pour les toitures :

 Pour les bardages en bois, les teintes chêne doré, très claires ou jaunes sont interdites.

 Les portes seront de préférence de même couleur et de même matériau que la façade.

 Les teintes des toitures en bardage métallique doivent être plus sombres que celles des façades et en accord avec les couleurs dominantes des couvertures traditionnelles. Sont à privilégier le rouge brun de la tuile vieillie et le gris de l’ardoise.

 Les clôtures devront être constituées d'une haie vive, doublée ou non d'un grillage.

Intitulé du document : OBLIGATION DE REALISER DES PLACES DE STATIONNEMENT

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations devra être assuré sur la parcelle, en-dehors des voies ouvertes à la circulation publique.

ESPACES BOISES CLASSES Les Espaces Boisés Classés sont soumis aux dispositions des articles L 113-1 et suivants du Code de l’Urbanisme. Ce classement interdit tout changement d’affectation ainsi que tout mode d’occupation des sols, de nature à compromettre la conservation et la création de boisements.

Les Constructions seront accompagnées de plantations d’arbustes et d’arbres à haute tige, disposées de telle sorte qu’elles forment un masque végétal s’interposant entre la construction et les angles de vues principaux émanent des autoroutes, routes départementales et voies communales. Ces plantations seront composées d’essences variées et locales.

Il est conseillé de préserver au minimum 20% de la surface de la propriété en espace non imperméabilisé.

Commune de TREPAIL

Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES ENE

ENVIRONNEMENTALES. Les constructions devront prendre en compte tout ou partie des objectifs du développement durable et de la préservation de l’environnement suivants tout en s’inscrivant en harmonie avec le paysage urbain existant : • Utiliser les matériaux renouvelables, recyclables ; • Intégrer des dispositifs de récupération de l’eau de pluie ; • Prévoir une isolation thermique qui limite les déperditions l’hiver et les apports de chaleur l’été pour réduire la consommation d’énergie ; • Utiliser des énergies renouvelables, solaires (utilisation passive et active de l’énergie solaire), géothermie,… et des énergies recyclées • Orienter les bâtiments pour favoriser la récupération des apports solaires et valoriser la lumière naturelle pour limiter les dépenses énergétiques.

Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES E

COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES.

Non règlementé.

TITRE IV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES

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CHAPITRE UNIQUE - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N

La zone N regroupe les espaces naturels du territoire communal, équipés ou non, à protéger de l'urbanisation nouvelle en raison de leur valeur paysagère, écologique et

économique

Rappels : • L'édification des clôtures est soumise à déclaration, à l'exception de celles nécessaires à l'activité agricole ou forestière. • Conformément à l’article L 113-2 du code de l’urbanisme, les demandes de défrichement sont irrecevables en espaces boisés classés. Les coupes et abattages d’arbres sont soumis aux dispositions de l’article R 421-23 du Code de l’Urbanisme. • Dans l’emprise de la zone à risques reportée sur le plan de zonage, s’appliquent les dispositions du règlement du Plan de Prévention du Risque Naturel Mouvement de Terrain de la Côte d’Ile de France secteur Vallée de la Marne, rappelé dans le document 5.1 « Annexes et Servitudes ».

Le présent règlement s'applique à la totalité du territoire de la commune de T

répail aux documents graphiques n°4-2A et 4-2B.

Le territoire couvert par le plan local d’urbanisme (P.L.U.) est divisé en zones urbaine

s, en zones à urbaniser, en zones agricoles et en zones naturelles.

1 - Les zones urbaines repérées au plan de zonage par un indice commençant par la lettre « U » sont les zones dans lesquelles les capacités des équipements publics collectifs existants ou en cours de réalisation permettent d'admettre immédiatement des constructions. Il s‘agit de la zone UC qui comprend les secteurs UCa et UCs.

2- Les zones agricoles équipées ou non permettent la protection des terres agricoles en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique. Elles sont repérées au plan de zonage par l'indice « A ». La zone A comprend les secteurs Av et Ap.

3 – Les zones naturelles équipées ou non, permettent la protection des sites en raison soit de sa qualité, des milieux naturels, des paysages et de son intérêt esthétique, historique, écologique, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de son caractère d'espace naturel. Elles sont repérées au plan de zonage par l'indice « N».

Objets de la réglementation A chacune des zones urbaines, des zones à urbaniser, des zones agricoles et des zones naturelles s’appliquent les dispositions fixées dans les chapitres correspondants du présent règlement. Chaque chapitre compte un corps de règle en quinze articles :

 Article 1 Occupations et utilisations du sol interdites  Article 2 Occupations et utilisations du sol admises sous conditions  Article 3 Accès et voirie  Article 4 Desserte par les réseaux  Article 5 Caractéristiques des terrains  Article 6 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques  Article 7 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives  Article 8 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une

même propriété  Article 9 Emprise au sol des constructions  Article 10 Hauteur maximum des constructions  Article 11 Aspect extérieur des constructions  Article 12 Obligations de réaliser des places de stationnement  Article 13 Espaces libres et plantations, Espaces Boisés Classés, Jardins  Article 14 Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et

aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales.  Article 15 Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques.

Le numéro de l'article est toujours précédé du sigle de la zone où il s'applique.

Les plans de zonage comportent des représentations graphiques :  Les Espaces Boisés Classés à conserver ou à créer, classés en application de l'article L 113-1 du Code de l'Urbanisme et repérés par un quadrillage de lignes verticales et horizontales. Les coupes et abattages d'arbres dans ces espaces sont soumis à déclaration.  Les éléments du patrimoine à protéger au titre du L151-19 et L151-23 du Code de l’Urbanisme.

SME

Plusieurs éléments du patrimoine bâti ont été identifiés au PLU dans l’objectif de préserver et mettre en valeur le patrimoine local, caractéristique de l’histoire architecturale des villages viticoles champenois. Ces éléments sont listés en annexe du présent règlement.

Les dispositions applicables aux éléments de patrimoine identifiés au PLU sont les suivantes :

• La démolition des éléments de patrimoine bâti à protéger est interdite. Toutefois, une démolition exceptionnelle et motivée pourra être autorisée sous réserve de la réalisation d’un projet à haute valeur environnementale qui respecte la morphologie bâtie du bourg de Trépail et s’intègre dans le bâti environnant (respect de la volumétrie, de l’implantation…).

• Les travaux d’aménagement, de restauration ou d’extension effectués sur tout ou partie d’un élément de patrimoine bâti à protéger sont autorisés à condition qu’ils permettent la préservation et la mise en valeur des dispositions d’origine du bâtiment à sa construction (proportions, formes, volumétries, matériaux), ou leur retour en cas de dégradations déjà réalisées antérieurement. On insistera notamment sur la préservation et la restauration de tous les éléments de décor et des modénatures de façade.

• Tous les travaux sont conçus en évitant la dénaturation des caractéristiques architecturales, esthétiques ou historiques conférant l’intérêt desdites constructions et en respectant les matériaux traditionnels utilisés (pierre de taille, moellon, brique, bois…).

• Les porches et portails traditionnels à préserver ne pourront pas être comblés, ni totalement, ni partiellement, par une maçonnerie sauf exception motivée par une modification indispensable des accès ou des volumes intérieurs. Dans ce seul cas, l’ouverture du porche pourra être comblée à condition de poser en façade extérieure une menuiserie factice en bois peint reprenant les dispositions du porche d’origine. Les piliers, couronnement et modénatures éventuels seront conservés à l’identique et restaurés si nécessaire. Dans le cas d’une fermeture par une menuiserie, on utilisera des menuiseries toute hauteur en bois peint, pleines ou vitrées, fixes ou non, posées en retrait du nu de la façade sur rue ; les pavés de verre étant interdits.

Commune de TREPAIL ARTICLE 5 : ADAPTATIONS MINEURES Article L.152-3 du Code l’Urbanisme : " Les règles et servitudes définies par un plan local d'urbanisme :

1° Peuvent faire l'objet d'adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes ;

2° Ne peuvent faire l'objet d'aucune autre dérogation que celles prévues par les dispositions de la présente sous-section.

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES

AUX ZONES URBAINES

CHAPITRE UNIQUE DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UC

Cette zone correspond à la zone urbaine du bourg de Trépail, à vocation principale d’habitat et d’activités.

Elle comprend 2 secteurs : ‐ UCa : secteur à vocation résidentielle. Les bâtiments d’activités sont interdits sauf s’ils sont intégrés ou attenants à la construction d’habitation. ‐ UCs : Secteur réservé aux équipements publics liés aux sports et aux loisirs

Rappels : • L’édification des clôtures est soumise à déclaration • En cas d’autorisation d’urbanisme devant faire l’objet de division en propriété ou en jouissance, les règles édictées par le Plan Local d’Urbanisme s’appliquent par dérogation à chaque parcelle ainsi divisée (article R. 12310-1 du Code de l’Urbanisme). • Doivent être précédés d'une déclaration préalable les travaux, installations et aménagements ayant pour effet de modifier ou de supprimer les constructions identifiées et protégées au PLU au titre de l’article L151-19 du code de l’urbanisme. • Doivent être précédés d'un permis de démolir les travaux ayant pour objet de démolir ou de rendre inutilisable tout ou partie des constructions identifiées et protégées au PLU au titre de l’article L151-19 du code de l’urbanisme. • Dans l’emprise de la zone à risques reportée sur le plan de zonage, s’appliquent les dispositions du règlement du Plan de Prévention du Risque Naturel Mouvement de Terrain de la Côte d’Ile de France secteur Vallée de la Marne, rappelé dans le document 5.1 « Annexes et Servitudes ».

• Retrait des plantations : Les plants de vigne doivent observer un recul minimum par rapport aux voies et emprises publiques de : ‐ 5,50 mètres si les rangs sont perpendiculaires aux voies; ‐ 0,50 mètre si les rangs sont parallèles aux voies.