Zone 1AUE

Intitulé du document : 4.3.1 Formes

Les fenêtres / baies auront une tendance verticale ou horizontale. Les formes arrondies sont interdites.

4.3.2 Matériaux et couleurs Les couleurs vives, primaires (bleu, rouge, jaune), criardes sont interdites. Le blanc est autorisé. Les couleurs devront être dans tous les cas conformes au nuancier disponible en mairie.

Les éléments de fermeture devront être en bois, en aluminium ou en PVC.

4.4

Façades

4.4.1 Matériaux Les placages décoratifs et imitation de matériaux, ainsi que les appareillages peints ou dessinés de fausses pierres, sont interdits.

Les matériaux apparents (façades en pierre) doivent être laissés naturels, c’est-à-dire ne pas être peints ou vernis mais rejointés à la chaux grasse non lissée.

Les façades peuvent présenter les finitions suivantes : - Enduits traités soit à la chaux grasse laissée naturelle, soit teintés dans la masse avec des ocres ou des blancs cassés ; - Bois dans la limite de 60% de la superficie totale de la façade ; - Bardage métallique ou composite.

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Les couleurs vives, primaires (bleu, rouge, jaune), criardes ainsi que le blanc sont interdits.

Il conviendra de rechercher une homogénéité des couleurs sur une même façade et les éléments extérieurs (clôtures,…) devront être en harmonie avec la façade principale du bâtiment. Il conviendra également de rechercher une homogénéité des couleurs au niveau des éléments d’ouverture/de fermeture entre eux.

Les couleurs devront être dans tous les cas conformes au nuancier disponible en Mairie.

4.5

Souches de cheminées et éléments de ferronnerie

Les souches de cheminées ne doivent pas être construites en applique sur mur pignon ou latéral en façade. Les conduits sont interdits en applique sur façade. Les éléments de ferronnerie devront être traités avec simplicité.

4.6

Clôtures

Pour rappel : L’édification de clôtures est soumise à déclaration préalable et doit respecter les conditions suivantes :

La hauteur de la clôture se mesure : - A partir du niveau du sol de l’emprise publique qui jouxte le terrain pour les limites sur voie / emprises publiques / espaces assimilés aux emprises publiques, - A partir du terrain naturel pour les clôtures en limites séparatives, avant tout remaniement de terrain. Des dérogations ponctuelles de hauteur dans la limite d’une vingtaine de cm pourront être accordées si le relief naturel le justifie.

a. Les clôtures doivent par leur aspect, leurs dimensions et la nature de leurs matériaux, être en harmonie avec le caractère des lieux avoisinants et des paysages naturels. Les clôtures et portails doivent être partie intégrante de la conception architecturale d'ensemble de la construction et participer à la continuité du bâti le long des espaces publics.

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Intitulé du document : 3.1.1 L'implantation est mesurée par rapport au nu de la façade

. Des règles spécifiques peuvent cependant s’appliquer sur les saillies et débords.

3.1.2

Les constructions doivent être édifiées en arrière de l'alignement des voies publiques ou privées à usage public existantes, modifiées ou à créer, à une distance ne pouvant être inférieure à 5.00m et 10.00m de l'axe de la RD23.

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Intitulé du document : 3.3.2 Des bâtiments jointifs de hauteur sensiblement égale peuvent s'implanter sur les limites séparatives aboutissant a

3.3.3 Les travaux d’isolation par l’extérieur des bâtiments peuvent être autorisés dans les marges de recul (dans la limite de 30cm) si les bâtiments ne sont pas déjà implantés sur les limites séparatives.

3.4

Cas particuliers

3.4.1

Equipements d’intérêt collectif et services publics Les règles générales ne s’appliquent pas pour les équipements d’intérêt collectif et services publics et, notamment, les installations techniques de distribution d’énergie électrique.

3.4.2

Opérations d’aménagement d’ensemble Des conditions différentes peuvent être acceptées lors de la réalisation d’opérations d’aménagement d’ensemble.

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

3.5

Néant

EMPRISE AU SOL

3.6

Néant

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La hauteur de toute construction ne peut excéder 5.50m.

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Intitulé du document : 6.2

Le nombre de places de stationnement exigées calculé en fonction de la surface de plancher sera arrondi au nombre supérieur.

6.3 La suppression d’une ou plusieurs place(s) de stationnement est interdite. Elle ne peut être autorisée que si : - La place supprimée est recréée sur le terrain ou dans son environnement immédiat, - L’intérêt collectif l’exige / le justifie.

6.4 La règle applicable aux constructions ou établissements non prévus par le présent article est celle auquel le projet est le plus assimilable.

6.5 Caractéristiques techniques des places de stationnement : 5,00m x 2,30m minimum par place.

6.6 Pour l'ensemble des destinations autorisé dans la zone, le nombre de places de stationnement doit permettre de répondre aux besoins de la construction (y compris personnel, livraison, public...) et ne peut être inférieur aux minimas par destination explicités dans le tableau ci-dessous.

6.7 Lorsqu'une opération comprend plusieurs destinations, le nombre de places est calculé en application de la norme propre à chaque destination. Ces règles peuvent être minorées s'il est démontré une rotation suffisante pour satisfaire aux besoins de chaque destination permettant la mutualisation de tout ou partie des aires de stationnement.

6.8 Lors d'un changement de destination, le nombre de place de stationnement exigé devra être conforme à la nouvelle destination.

Cette disposition ne s’applique pas pour les constructions inaccessibles en véhicule.

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Les espaces dédiés au stationnement doivent privilégier l’emploi de matériaux perméables.

Normes de stationnement

Les aires de stationnement des véhicules correspondant aux besoins des occupations et utilisations du sol admises dans la zone doivent répondre aux normes de stationnement indiquées ci-dessous :

Destinations / Sous-destinations

Commerce et activités de service

Artisanat Commerce de détail

Nombre de places minimal imposé aux véhicules motorisés

Nombre de places à adapter aux besoins de l’activité (employés et visiteurs) 1 place par tranche entamée de 25m² de surface de vente

Nombre de places minimal imposé pour les vélos 1 place pour 5 emplacements motorisés

1 place pour 5 emplacements motorisés

Commerce de gros

Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle

Nombre de places à adapter aux besoins de l’activité (employés et visiteurs) Nombre de places à adapter aux besoins de l’activité (employés et visiteurs)

Néant 1 place pour 5 emplacements motorisés

Equipements d’intérêt collectif et services publics

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

Nombre de places à adapter aux besoins de l’équipement 1 place pour 5 emplacements motorisés (employés et visiteurs)

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REVISION

APPROBATION – 05.12.2024

Envoyé en préfecture le 12/12/2024 Reçu en préfecture le 12/12/2024 Publié le ID : 066-246600449-20241205-DEL170_PLUTROUI-DE

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