Zone UA
- Zone urbaine
- secteurs UAa, UAb
- 4 rubriques
- PLU de Trouillas, approuvé le 05/12/2024
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone UA, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 29 rubriques, avec une rechercheRubrique UA 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : 4.4.1 Matériaux
Les placages décoratifs et imitation de matériaux, ainsi que les appareillages peints ou dessinés de fausses pierres, sont interdits.
Les matériaux apparents (façades en pierre) doivent être laissés naturels, c’est-à-dire ne pas être peints ou vernis mais rejointés à la chaux grasse non lissée.
Les façades peuvent présenter les finitions suivantes : - Enduits traités soit à la chaux grasse laissée naturelle, soit teintés dans la masse avec des ocres ou des blancs cassés ; - Bois dans la limite de 40% de la superficie totale de la façade.
Le projeté gros grain est interdit.
4.4.2
Couleurs Les couleurs vives, primaires (bleu, rouge, jaune), criardes ainsi que le blanc sont interdits. Il conviendra de rechercher une homogénéité des couleurs sur une même façade et les éléments extérieurs (annexes, clôtures,…) devront être en harmonie avec la façade principale du bâtiment. Il conviendra également de rechercher une homogénéité des couleurs au niveau des éléments d’ouverture/de fermeture entre eux.
Les couleurs devront être dans tous les cas conformes au nuancier disponible en Mairie.
4.5
Balcons, escaliers, auvents
Les escaliers extérieurs sont interdits sauf s’ils ne présentent que quelques marches non visibles depuis l’espace public.
Les balcons donnant sur voies et emprises publiques et dépassant de plus de 0.25m par rapport au nu de la façade sont interdits.
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Rubrique UA 3Implantation des constructions
Intitulé du document : 3.1.1 L'implantation est mesurée par rapport au nu de la façade
. Des règles spécifiques peuvent cependant s’appliquer sur les saillies et débords.
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Rubrique UA 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : 3.7.1
La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel existant avant travaux défini par un plan altimétrique détaillé, jusqu'au sommet du
bâtiment (le faîtage), ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus.
3.7.2 Les installations techniques en toiture de très faible emprise (antennes, cheminées,…) peuvent déroger à la hauteur maximale autorisée dans une limite de +1.00m. Les dispositifs destinés à produire de l’énergie ne sont pas concernés par cette disposition.
3.7.3 En cas de terrain présentant de fortes pentes (supérieure à 25%) ou une topographie accidentée sur l’emprise de la construction, la hauteur maximale prescrite dans la zone pourra être légèrement adaptée, sous réserve que cela ne génère pas une différence de plus de 1 niveau entre la construction nouvelle et les constructions voisines existantes.
3.8
Règles générales
3.8.1
Hauteur relative La hauteur de toute construction doit correspondre à une hauteur comprise entre les hauteurs des constructions situées aux abords immédiats.
3.8.2 Hauteur absolue La hauteur de toute construction ne peut excéder 9m.
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La hauteur des annexes est limitée à 3.50m (2.50m en cas de toiture terrasse).
3.9.3
Bâtiments existants Lorsque par son gabarit ou son implantation, un immeuble bâti existant n’est pas conforme aux règles générales, le projet ne peut porter que sur des travaux qui :
- Ont pour objet d’améliorer la conformité de l’implantation ou du gabarit de cet immeuble avec les prescriptions des règles générales (point 3.1),
- Sont sans effet sur l’implantation ou le gabarit de l’immeuble, - Sont dans la continuité de l’implantation ou du gabarit existant. Ces travaux ne pourront être autorisés que s’ils ne génèrent pas de
problématiques de sécurité (exemple : construction à 2m de la voie et de 10m de hauteur / extension possible à 2m de la voie et sur 10m de hauteur si cela ne génère pas de problématique de sécurité).
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Rubrique UA 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : 4.12.2 Patrimoine
Le patrimoine ponctuel identitaire existant type plaque des Templiers, sera conservé et valorisé (sauf contraintes techniques).
4.12.3
Parti pris architectural contemporain et adaptations au changement climatique Les dispositions architecturales du présent règlement concernant les façades, les menuiseries/ouvertures et les toitures peuvent être adaptées pour permettre la réalisation d’une construction contemporaine et/ou bioclimatique parfaitement intégrée au tissu urbain ou à l’environnement paysagé. Le parti architectural, les éléments permettant l’intégration du projet et les choix de conception bioclimatique doivent être explicitement justifiés.
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Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UA comme partout.Sans numéroDispositions générales
REVISION
APPROBATION – 05.12.2024
Envoyé en préfecture le 12/12/2024 Reçu en préfecture le 12/12/2024 Publié le ID : 066-246600449-20241205-DEL170_PLUTROUI-DE
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Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.