Le règlement d'Usson, texte intégral

CODE DE L’URBANISME

Liste des destinations et sous destinations :

Destinations

Sous-destination

Secteurs

Exploitation Exploitation agricole

agricole et Exploitation forestière

forestière

Habitation

Logement Hébergement

Artisanat et commerce de

détails

Restauration

Commerce et Commerce de gros

activités de Activités de service (accueil

service

clientèle)

Hébergement hôtelier et

touristique

Cinéma

Equipement

d’intérêt

collectif et

services publics

Autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires

Industrie Entrepôt Bureau Centre de d’exposition

congrès

et

Interdites

Ua

Ub

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Autorisées

Ua

Ub

Autorisées sous

conditions

Ua

Ub

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Dispositions générales pour les constructions autorisées sous condition dans l’ensemble de la zone U :

▪ Etre compatible avec le voisinage des habitations. ▪ Ne pas porter atteinte à la sécurité et la salubrité publique. ▪ Ne pas être en contradiction avec l’activité touristique et culturelle de la commune.

Les annexes sont autorisées dans les conditions suivantes dans l’ensemble de la zone U :

▪ Plusieurs annexes (hors piscine) pourront être construites sous réserve du respect des règles d’emprise au sol prévues à l’article U5 du présent règlement.

▪ Une piscine est autorisée en plus des autres annexes.

Affiché le

ID : 063-200070407-20211026-DEL20210608AN-DE

D’ACTIVITES

Sont interdits les usages et affectations des sols ainsi que les types d’activités suivants dans l’ensemble de la zone U :

▪ les garages collectifs de caravanes, de camping-cars ou de résidences mobiles de loisirs, ▪ les habitations légères de loisirs, ▪ les résidences mobiles de loisirs, ▪ les résidences démontables, ▪ le stationnement de caravanes isolées quelle qu’en soit la durée, sauf sur l’unité foncière ou dans

les bâtiments et annexes où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur, ▪ l’ouverture et l’exploitation de carrières, ▪ les nouvelles installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation

ou enregistrement, ▪ les dépôts de véhicules à partir de un véhicule, ▪ les dépôts de ferrailles, déchets, matériaux divers, ▪ les affouillements et exhaussements du sol à l’exception de ceux directement liés ou nécessaires

à une destination, sous-destination ou type d’activités autorisé dans le secteur ou nécessaire aux fouilles archéologiques.

Toute autre occupation ou utilisation du sol non mentionnée dans le présent article est de fait autorisée, dans le respect des éventuelles dispositions suivantes.

Dispositions particulières au secteur Ua :

Implantation des constructions par rapport aux voies publiques ou privées et aux emprises publiques :

▪ Pour les secteurs couverts par une OAP, les règles précisées dans l’OAP s’appliquent. Pour les autres secteurs ou en l’absence de règle spécifique au sein des OAP : o un recul de 3 mètres minimum est imposé par rapport aux voies privées et aux chemins ruraux, o un recul de 5 mètres minimum est imposé par rapport aux voies communales et départementales et autres emprises publiques.

Implantation des constructions par rapport aux limites latérales des limites séparatives :

▪ Implantation sur une limite obligatoire.

Implantation des constructions par rapport aux autres limites séparatives :

▪ Implantation libre.

Dispositions particulières au secteur Ub :

Envoyé en préfecture le 02/11/2021 Reçu en préfecture le 02/11/2021 Affiché le ID : 063-200070407-20211026-DEL20210608AN-DE

Implantation des constructions par rapport aux voies publiques ou privées et aux emprises publiques :

▪ Respect des OAP. Si aucune indication n’est précisée au sein des OAP, un recul de 5 mètre est imposé.

Implantation des constructions par rapport aux limites latérales des limites séparatives :

▪ Implantation libre.

Implantation des constructions par rapport aux autres limites séparatives :

▪ Respect des OAP. Si aucune indication n’est précisée au sein des OAP, l’implantation est libre.

Dispositions particulières au secteur Ua :

Toitures et couverture :

▪ Les pentes de toitures seront comprises entre 30 et 40 %. ▪ Le sens des faitages des toitures principales sera parallèle aux façades les plus longues. ▪ Les toitures terrasses sont interdites ainsi que les chiens assis. ▪ Les cheminées seront regroupées près du faitage afin de former des souches épaisses.

Ouvertures :

▪ Les ouvertures seront plus hautes que larges sauf dans le cas d’un bâtiment disposant déjà de fenêtres plus larges que hautes.

▪ Les menuiseries seront peintes de tons discrets. ▪ Le blanc et les matériaux d’imitation bois sont interdits.

Maçonneries :

▪ Les murs de pierres seront bâtis en pierre locale.

Piscines :

▪ La piscine sera complètement enterrée et implantée dans sa longueur parallèlement à la courbe de niveau.

▪ Les aménagements des abords margelles et cheminements seront réalisés en matériaux de teinte gris basalte.

▪ Les plages en herbe seront privilégiées au maximum afin de minéraliser au minimum la parcelle. ▪ La couverture de la piscine sera assurée par une bâche rigide ou tout autre système sans saillie

par rapport au nu des plages du bassin. ▪ Tous les éléments relatifs à la filtration seront totalement enterrés sans aucune saillie par rapport

à la plage.

Affiché le

ID : 063-200070407-20211026-DEL20210608AN-DE

▪ Le revêtement de fond de la piscine sera réalisé dans une teinte neutre, dans une nuance beige, gris ou vert foncé, de façon à l'intégrer au mieux dans son environnement ; le blanc et le bleu sont exclus.

▪ Les aménagements des abords liés à la sécurité seront réalisés en matériaux discrets (barrière de bois, grillage - PVC et matériaux imitation bois interdits) de couleur foncée, en harmonie avec les abords. Pour une bonne intégration paysagère, ces aménagements seront végétalisés par des essences locales (cf. annexe 1).

Dispositions particulières au secteur Ub :

Toitures et couverture :

▪ Les pentes de toitures seront comprises entre 30 et 40 %. ▪ Les toitures terrasses sont interdites ainsi que les chiens assis. ▪ Les cheminées seront regroupées près du faitage afin de former des souches épaisses.

Sauf dispositions contraires au sein des OAP, le faitage des toitures principales doivent être parallèles aux courbes de niveaux. L’alignement avec les constructions voisines principales de la zone doit être recherché.

Ouvertures :

▪ Au sein du périmètre de protection des monuments historiques, les ouvertures seront de proportion à dominante verticale.

▪ Les menuiseries seront peintes de tons discrets. ▪ Le blanc et les matériaux d'imitation bois sont interdits.

Maçonneries :

▪ Les murs de pierres seront bâtis en pierre locale. ▪ Les enduits et les crépis seront de teinte sombre.

Piscines :

▪ La piscine sera complètement enterrée et implantée dans sa longueur parallèlement à la courbe de niveau.

▪ Les aménagements des abords margelles et cheminements seront réalisés en matériaux de teinte gris basalte.

▪ Les plages en herbe seront privilégiées au maximum afin de minéraliser au minimum la parcelle. ▪ La couverture de la piscine sera assurée par une bâche rigide ou tout autre système sans saillie

par rapport au nu des plages du bassin. ▪ Tous les éléments relatifs à la filtration seront totalement enterrés sans aucune saillie par rapport

à la plage. ▪ Le revêtement de fond de la piscine sera réalisé dans une teinte neutre, dans une nuance beige,

gris ou vert foncé, de façon à l'intégrer au mieux dans son environnement ; le blanc et le bleu sont exclus. ▪ Les aménagements des abords liés à la sécurité seront réalisés en matériaux discrets (barrière de bois, grillage - PVC et matériaux imitation bois interdits) de couleur foncée, en harmonie avec les abords. Pour une bonne intégration paysagère, ces aménagements seront végétalisés par des essences locales (cf. annexe 1).

Envoyé en préfecture le 02/11/2021

Reçu en préfecture le 02/11/2021

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Affiché le

ID : 063-200070407-20211026-DEL20210608AN-DE

Dispositions particulières au secteur Ua : Hauteur maximale des constructions et installations :

▪ 12 mètres au faitage pour les constructions principales. ▪ 5 mètres au faîtage pour les constructions annexes.

Emprise au sol et volume :

▪ Les piscines sont limitées à 40 m². ▪ L’emprise au sol cumulée des autres annexes est limitée à 50 m².

Dispositions particulières au secteur Ub : Hauteur maximale des constructions et installations :

▪ 9 mètres au faitage pour les constructions principales. ▪ 5 mètres au faîtage pour les constructions annexes.

Emprise au sol et volume :

▪ Les piscines sont limitées à 40 m². ▪ L’emprise au sol cumulée des autres annexes est limitée à 50 m². ▪ Dans les zones Ub du bourg : Sauf disposition contraire au sein des OAP, les bâtiments

principaux seront de type R+1+C sur la majorité de leur emprise. ▪ Dans les zones Ub des hameaux : Sauf disposition contraire au sein des OAP, les maisons de

plein pied sont autorisées. ▪ Dans le cadre de la construction d’une nouvelle habitation, les garages doivent être implantés

dans le volume principal de la construction.

Dispositions particulières au secteur Ua :

Piscines :

▪ Les piscines doivent comporter un traitement paysager végétal favorisant l’intégration paysagère depuis la butte d’USSON en cas de co-visibilité.

Clôtures :

▪ La hauteur maximale des clôtures est limitée à 1,80 mètre sur rue et à 2 mètres sur limite séparative.

▪ Les clôtures en mur plein doivent être réalisées en pierre locale et joints en mortier de chaux et sable grossier teinté dans la masse de teinte identique au bâti environnant.

▪ Les clôtures en panneaux en bois, en canisse, en PVC et en matériaux imitation bois sont interdites.

Affiché le

ID : 063-200070407-20211026-DEL20210608AN-DE

▪ Pour une bonne intégration paysagère, les autres types de clôtures seront de couleur foncée et végétalisées.

Surfaces non bâties :

▪ En l’absence d’un dispositif de récupérateur d’eau de pluie suffisamment proportionné aux aménagements réalisés sur la parcelle, 90% de la surface non bâtie de l’unité foncière devront restés en pleine terre.

▪ Sur une unité foncière inférieure à 1000m² et en présence d’un dispositif de récupérateur d’eau de pluie suffisamment proportionné aux aménagements réalisés sur la parcelle, 75 à 80% de la surface non bâtie de l’unité foncière devront restés en pleine terre.

▪ Sur une unité foncière supérieure ou égale à 1000m² et en présence d’un dispositif de récupérateur d’eau de pluie suffisamment proportionné aux aménagements réalisés sur la parcelle, 80 à 90% de la surface non bâtie de l’unité foncière devront restés en pleine terre.

Dispositions particulières au secteur Ub :

Piscines :

▪ Les piscines doivent comporter un traitement paysager végétal favorisant l’intégration paysagère depuis la butte d’USSON en cas de co-visibilité.

Clôtures :

▪ La hauteur maximale des clôtures est limitée à 1,50 mètre sur rue et à 1,80 mètre sur limite séparative.

▪ Les clôtures en mur plein doivent être réalisées en pierre locale et joints en mortier de chaux teinté dans la masse de teinte identique au bâti ancien.

▪ Les clôtures en panneaux en bois, en canisse, en PVC et en matériaux imitation bois sont interdites.

▪ Les murs bahuts sont limités à 0,60 mètre de hauteur surmontés d’un dispositif à claire-voie ne pouvant dépasser les hauteurs autorisées. Les claires-voies seront de couleur foncée et végétalisées.

▪ Pour une bonne intégration paysagère, les autres types de clôtures seront de couleur foncée et végétalisées.

Surfaces non bâties :

▪ En l’absence d’un dispositif de récupérateur d’eau de pluie suffisamment proportionné aux aménagements réalisés sur la parcelle, 90% de la surface non bâtie de l’unité foncière devront restés en pleine terre.

▪ Sur une unité foncière inférieure à 1000m² et en présence d’un dispositif de récupérateur d’eau de pluie suffisamment proportionné aux aménagements réalisés sur la parcelle, 75 à 80% de la surface non bâtie de l’unité foncière devront restés en pleine terre.

▪ Sur une unité foncière supérieure ou égale à 1000m² et en présence d’un dispositif de récupérateur d’eau de pluie suffisamment proportionné aux aménagements réalisés sur la parcelle, 80 à 90% de la surface non bâtie de l’unité foncière devront restés en pleine terre.

TITRE III : LES ZONES A URBANISER

Envoyé en préfecture le 02/11/2021 Reçu en préfecture le 02/11/2021 Affiché le ID : 063-200070407-20211026-DEL20210608AN-DE

CODE DE L’URBANISME

Liste des destinations et sous destinations :

Destinations

Sous-destination

Exploitation agricole et forestière

Habitation

Commerce et activités de

service

Equipement d’intérêt collectif et

services publics Autres activités

des secteurs secondaires ou

tertiaires

Exploitation agricole Exploitation forestière

Logement Hébergement Artisanat et commerce de détails Restauration Commerce de gros Activités de service (accueil clientèle) Hébergement hôtelier et touristique Cinéma

Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition

Interdites X X

X X

X

X X X X

Autorisées

Autorisées sous conditions

X X

X

X X

X

Dispositions générales pour les constructions autorisées sous condition :

▪ Etre compatible avec le voisinage des habitations. ▪ Ne pas porter atteinte à la sécurité et la salubrité publique. ▪ Ne pas être en contradiction avec l’activité touristique et culturelle de la commune.

Les annexes sont autorisées dans les conditions suivantes:

▪ Plusieurs annexes (hors piscine) pourront être construites sous réserve du respect des règles d’emprise au sol prévues à l’article AU5 du présent règlement.

▪ Une piscine est autorisée en plus des autres annexes

Affiché le

ID : 063-200070407-20211026-DEL20210608AN-DE

D’ACTIVITES

Conditions d’aménagement et d’équipement :

▪ Les conditions d’aménagement et d’équipement sont fixées au sein de chaque Orientation d’Aménagement et de Programmation sectorielle.

Sont interdits les usages et affectations des sols ainsi que les types d’activités suivants :

▪ les garages collectifs de caravanes, de camping-cars ou de résidences mobiles de loisirs, ▪ les habitations légères de loisirs, ▪ les résidences mobiles de loisirs, ▪ les résidences démontables, ▪ le stationnement de caravanes isolées quelle qu’en soit la durée, sauf sur l’unité foncière ou dans

les bâtiments et annexes où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur, ▪ l’ouverture et l’exploitation de carrières, ▪ les nouvelles installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation

ou enregistrement, ▪ les dépôts de véhicules à partir de un véhicule, ▪ les dépôts de ferrailles, déchets, matériaux divers, ▪ les affouillements et exhaussements du sol à l’exception de ceux directement liés ou nécessaires

à une destination, sous-destination ou type d’activités autorisé dans le secteur ou nécessaire aux fouilles archéologiques.

Toute autre occupation ou utilisation du sol non mentionnée dans le présent article est de fait autorisée, dans le respect des éventuelles dispositions suivantes.

Implantation des constructions par rapport aux voies publiques ou privées et aux emprises publiques :

▪ Pour les secteurs couverts par une OAP, les règles précisées dans l’OAP s’appliquent. Pour les autres secteurs ou en l’absence de règle spécifique au sein des OAP : o un recul de 3 mètres minimum est imposé par rapport aux voies privées et aux chemins ruraux, o un recul de 5 mètres minimum est imposé par rapport aux voies communales et départementales et autres emprises publiques.

Implantation des constructions par rapport aux limites latérales des limites séparatives :

▪ Implantation libre.

Implantation des constructions par rapport aux autres limites séparatives :

▪ Respect des OAP. Dans le cas où aucune règle ne serait inscrite aux OAP, l’implantation est libre.

Envoyé en préfecture le 02/11/2021 Reçu en préfecture le 02/11/2021 Affiché le ID : 063-200070407-20211026-DEL20210608AN-DE

Toitures et couverture :

▪ Les pentes de toitures seront comprises entre 30 et 40 %. ▪ Les couvertures seront en tuiles terre cuite, creuses ou romanes. ▪ Les toitures terrasses sont interdites ainsi que les chiens assis. ▪ Les cheminées seront regroupées près du faitage afin de former des souches épaisses.

L’alignement avec les constructions voisines principales de la zone doit être recherché.

Ouvertures :

▪ Les menuiseries seront peintes de tons discrets. ▪ Le blanc et les matériaux d'imitation bois sont interdits.

Piscines :

▪ La piscine sera complètement enterrée et implantée dans sa longueur parallèlement à la courbe de niveau.

▪ Les aménagements des abords margelles et cheminements seront réalisés en matériaux de teinte gris basalte.

▪ Les plages en herbe seront privilégiées au maximum afin de minéraliser au minimum la parcelle. ▪ La couverture de la piscine sera assurée par une bâche rigide ou tout autre système sans saillie

par rapport au nu des plages du bassin. ▪ Tous les éléments relatifs à la filtration seront totalement enterrés sans aucune saillie par rapport

à la plage. ▪ Le revêtement de fond de la piscine sera réalisé dans une teinte neutre, dans une nuance beige,

gris ou vert foncé, de façon à l'intégrer au mieux dans son environnement ; le blanc et le bleu sont exclus. ▪ Les aménagements des abords liés à la sécurité seront réalisés en matériaux discrets (barrière de bois, grillage - PVC et matériaux imitation bois interdits) de couleur foncée, en harmonie avec les abords. Pour une bonne intégration paysagère, ces aménagements seront végétalisés par des essences locales (cf. annexe 1).

Hauteur maximale des constructions et installations :

▪ 9 mètres au faitage pour les constructions principales. ▪ 5 mètres au faîtage pour les constructions annexes.

Emprise au sol et volume :

▪ Les piscines sont limitées à 40 m². ▪ L’emprise au sol cumulée des autres annexes est limitée à 50 m². ▪ Les bâtiments principaux seront de type R+1+C sur la majorité de leur emprise.

Envoyé en préfecture le 02/11/2021 Reçu en préfecture le 02/11/2021 Affiché le ID : 063-200070407-20211026-DEL20210608AN-DE

Piscines :

▪ Les piscines doivent comporter un traitement paysager végétal favorisant l’intégration paysagère depuis la butte d’USSON en cas de co-visibilité.

Clôtures :

▪ La hauteur maximale des clôtures est limitée à 1,50 mètre sur rue et à 1,80 mètre sur limite séparative.

▪ Les clôtures en mur plein doivent être réalisées en pierre locale et les joints seront de teinte approchant celle de la pierre.

▪ Les clôtures en panneaux en bois, en canisse, en PVC et en matériaux imitation bois sont interdites.

▪ Pour une bonne intégration paysagère, les autres types de clôtures seront de couleur foncée et végétalisées.

▪ Les murs bahuts seront limités à 0,60 mètre de hauteur surmontés d'un dispositif à claire-voie ne pouvant dépasser les hauteurs autorisées. Les claires-voies seront de couleur foncée et végétalisées.

▪ L'emploi de claires-voies en PVC ou en matériaux imitation bois est interdit.

Surfaces non bâties :

▪ En l’absence d’un dispositif de récupérateur d’eau de pluie suffisamment proportionné aux aménagements réalisés sur la parcelle, 90% de la surface non bâtie de l’unité foncière devront restés en pleine terre.

▪ En présence d’un dispositif de récupérateur d’eau de pluie suffisamment proportionné aux aménagements réalisés sur la parcelle, 75% minimum de la surface non bâtie de l’unité foncière devront restés en pleine terre.

TITRE IV : LES ZONES AGRICOLES

Envoyé en préfecture le 02/11/2021 Reçu en préfecture le 02/11/2021 Affiché le ID : 063-200070407-20211026-DEL20210608AN-DE

CODE DE L’URBANISME

Liste des destinations et sous destinations :

Destinations

Sous-destination

Secteurs

Exploitation

Exploitation agricole agricole

et forestière

Exploitation

forestière

Habitation

Logement Hébergement

Artisanat

et

commerce de

détails

Restauration

Commerce de

Commerce et activités de service

gros

Activités

de

service (accueil

clientèle)

Hébergement

hôtelier

et

touristique

Cinéma

Equipement d’intérêt

collectif et services

publics

Autres activités des secteurs

secondaires ou tertiaires

Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition

Interdites Ac Ap Ae

X XXX

XX XXX XX XXX XXX

XX

XXX XXX

XXX XXX XXX XXX

Autorisées Ac Ap Ae

Sous-conditions Ac Ap Ae

X

X

X X

X

XXX

Dispositions générales à l’ensemble des secteurs de la zone A pour les constructions autorisées sous condition :

▪ Ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site. ▪ Ne pas porter atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages. ▪ Ne pas porter atteinte à la sécurité et la salubrité publique. ▪ Ne pas être en contradiction avec l’activité touristique et culturelle de la commune.

Affiché le

ID : 063-200070407-20211026-DEL20210608AN-DE

Dispositions particulières pour le secteur Ac pour les constructions autorisées sous condition :

Logement

▪ Les adaptations et réfections des bâtiments d’habitation existants. ▪ Les extensions et les annexes des bâtiments d’habitation à condition que la densité de

l’ensemble des constructions soit égale ou inférieure à 0,2.

Exploitation agricole

▪ Etre situés à moins de 100 mètres d’un bâtiment agricole (sauf contrainte avérée) et d’être limités à un logement par exploitation pour les logements de fonction ou de gardiennage.

Equipement d’intérêt collectif et services publics

▪ Les constructions, installations ou travaux nécessaires à la réalisation, à l'entretien ou à la maintenance d'ouvrages d'intérêt général ou collectif ou liés à un service public.

▪ Les aménagements liés à la mise en place de pistes cyclables et cheminements piétonniers.

Dispositions particulières pour le secteur Ae pour les constructions autorisées sous condition :

Equipement d’intérêt collectif et services publics

▪ Les constructions, installations ou travaux nécessaires à la réalisation, à l'entretien ou à la maintenance d'ouvrages d'intérêt général ou collectif, ou liés à un service public à condition d’être en lien avec l’activité touristique.

▪ Les aménagements à condition d’être liés à la mise en place de pistes cyclables et de cheminements piétonniers et/ou équestres.

Autre sous-destination

▪ Les exploitations agricoles, l’artisanat et le commerce de détails, les activités de service à condition d’être en lien avec une activité équestre et de ne pas générer de nuisance pour les habitations situées à proximité dans le hameau.

Dispositions particulières pour le secteur Ap pour les constructions autorisées sous condition :

Equipement d’intérêt collectif et services publics

▪ Les constructions, installations ou travaux nécessaires à la réalisation, à l'entretien ou à la maintenance d'ouvrages d'intérêt général ou collectif ou liés à un service public.

▪ Les aménagements liés à la mise en place de pistes cyclables et cheminements piétonniers.

Affiché le

ID : 063-200070407-20211026-DEL20210608AN-DE

D’ACTIVITES

Dispositions générales à l’ensemble des secteurs de la zone A :

Sont interdits les usages et affectations des sols ainsi que les types d’activités suivants :

▪ les garages collectifs de caravanes, de camping-cars ou de résidences mobiles de loisirs, ▪ les habitations légères de loisirs, ▪ les résidences mobiles de loisirs, ▪ les résidences démontables, ▪ le stationnement de caravanes isolées quelle qu’en soit la durée, sauf sur l’unité foncière ou dans

les bâtiments et annexes où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur, ▪ l’ouverture et l’exploitation de carrières, ▪ les nouvelles installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation

ou enregistrement, ▪ les dépôts de véhicules à partir de un véhicule, ▪ les dépôts de ferrailles, déchets, matériaux divers, ▪ les affouillements et exhaussements du sol à l’exception de ceux directement liés ou nécessaires

à une destination, sous-destination ou type d’activités autorisé dans le secteur ou nécessaire aux fouilles archéologiques.

Toute autre occupation ou utilisation du sol non mentionnée dans le présent article est de fait autorisée, dans le respect des éventuelles dispositions suivantes et à condition d’être compatible avec les articles L.151-11 et L.151-12 du code de l’urbanisme.

Dispositions particulières pour les secteurs Ac et Ap : Implantation des constructions par rapport aux voies publiques ou privées et aux emprises publiques :

▪ 5 mètres minimum. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives :

▪ Implantation libre. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur la même parcelle :

▪ Le point le plus proche d’une annexe de bâtiment d’habitation ne pourra être éloigné de plus de 20 mètres du bâtiment principal.

Dispositions particulières pour le secteur Ae :

Envoyé en préfecture le 02/11/2021 Reçu en préfecture le 02/11/2021 Affiché le ID : 063-200070407-20211026-DEL20210608AN-DE

Implantation des constructions par rapport aux voies publiques ou privées et aux emprises publiques :

▪ 5 mètres minimum.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives :

▪ 3 mètres minimum.

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur la même parcelle :

▪ Implantation libre.

Dispositions générales à l’ensemble des secteurs de la zone A :

Bâtiment d’habitation

Toitures et couverture :

▪ Les pentes de toitures seront comprises entre 30 et 40 %. ▪ Les couvertures seront en tuiles terre cuite, creuses ou romanes. ▪ Les toitures terrasses sont interdites ainsi que les chiens assis.

Ouvertures :

▪ Les menuiseries seront peintes de tons discrets. ▪ Le blanc et les matériaux d'imitation bois sont interdits.

Maçonneries :

▪ Les murs de pierres seront bâtis en pierre locale et les joints seront de teinte approchant celle de la pierre.

▪ Les enduits et les crépis seront de teinte sombre.

Piscines :

▪ Les aménagements des abords margelles et cheminements seront réalisés en matériaux de teinte gris basalte.

▪ Tous les éléments relatifs à la filtration seront totalement enterrés sans aucune saillie par rapport à la plage.

▪ Le revêtement de fond de la piscine sera réalisé dans une teinte neutre, dans une nuance d'ocre, de gris ou de vert, de façon à l'intégrer au mieux dans son environnement ; le blanc et le bleu sont exclus.

▪ Les aménagements des abords liés à la sécurité seront réalisés en matériaux discrets (barrière de bois, grillage - PVC et matériaux imitation bois interdits) de couleur foncée, en harmonie avec les abords. Pour une bonne intégration paysagère, ces aménagements seront végétalisés.

Affiché le

ID : 063-200070407-20211026-DEL20210608AN-DE

Bâtiment d’exploitation (hors silo) et en lien avec l’activité équestre

Toitures et couverture :

▪ Les matériaux utilisés seront de teinte sombre afin de s'intégrer dans l'environnement. ▪ Les matériaux brillants ou réfléchissants seront interdits (sauf dans le cadre d’aménagement de

serres agricoles).

Murs :

▪ Les bardages pourront être métalliques ou en bois. Les bardages seront de teinte sombre afin de s'intégrer dans l'environnement. Les portes seront de matériaux et de couleur identique au bardage.

▪ Les soubassements, pignons ou autre parties construites en parpaings ou autres matériaux destinés à être enduits devront être crépis au mortier de chaux.

▪ Dans le cas d'un matériau identique utilisé en couverture et bardage (ex : bacs acier), l'ensemble sera traité de la même couleur.

Dispositions générales à l’ensemble des secteurs de la zone A :

Hauteur maximale des constructions et installations :

Bâtiment d’habitation

▪ 9 mètres au faitage pour les constructions principales. ▪ 4 mètres au faîtage pour les constructions annexes.

Bâtiment d’exploitation (hors silo) et en lien avec l’activité équestre

▪ 10 mètres au faitage.

Emprise au sol et volume :

▪ Les piscines sont limitées à 40 m². ▪ Les autres annexes sont limitées à 20 m², pouvant être portées à 10% maximum de la surface

des bâtiments existants au moment de l’approbation du PLU dans le cas où tous les bâtiments d’habitation (annexes et extensions comprises) dépassent les 200 m². ▪ La somme de tous les bâtiments d’habitation (annexes et extensions comprises) est limitée à 200 m².

Envoyé en préfecture le 02/11/2021 Reçu en préfecture le 02/11/2021 Affiché le ID : 063-200070407-20211026-DEL20210608AN-DE

Dispositions générales à l’ensemble des secteurs de la zone A :

▪ La hauteur maximale des clôtures est limitée à 1,50 mètre sur rue et à 1,80 mètre sur limite séparative.

▪ Les clôtures en mur plein doivent être réalisées en pierre locales et joints en mortier de chaux teinté dans la masse de teinte identique au bâti ancien.

▪ Les clôtures en panneaux en bois, en canisse, en PVC et en matériaux imitation bois sont interdites.

▪ Les murs bahuts sont limités à 0,60 mètre de hauteur surmontés d’un dispositif à claire voie ne pouvant dépasser les hauteurs autorisées. Les claires-voies seront de couleur foncée et végétalisées.

▪ Pour une bonne intégration paysagère, les autres types de clôtures seront de couleur foncée et végétalisées.

▪ Les piscines doivent comporter un traitement paysager végétal favorisant l’intégration paysagère depuis la butte d’USSON en cas de co-visibilité.

TITRE V : LES ZONES NATURELLES

Envoyé en préfecture le 02/11/2021 Reçu en préfecture le 02/11/2021 Affiché le ID : 063-200070407-20211026-DEL20210608AN-DE

CODE DE L’URBANISME

Liste des destinations et sous destinations :

Destinations

Sous-destination

Secteurs

Exploitation Exploitation agricole

agricole et Exploitation forestière

forestière

Habitation

Logement Hébergement

Artisanat et commerce de

détails

Restauration

Commerce et Commerce de gros

activités de Activités de service (accueil

service

clientèle)

Hébergement hôtelier et

touristique

Cinéma

Equipement

d’intérêt

collectif et

services publics

Autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires

Industrie Entrepôt Bureau Centre de d’exposition

congrès

et

Interdites

Nt

Np

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

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Autorisées

Nt

Np

Autorisées sous

conditions

Nt

Np

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Dispositions générales à l’ensemble des secteurs de la zone N pour les constructions autorisées sous condition :

▪ Ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site. ▪ Ne pas porter atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages. ▪ Ne pas porter atteinte à la sécurité et la salubrité publique. ▪ Ne pas être en contradiction avec l’activité touristique et culturelle de la commune.

Dispositions particulières pour le secteur Np pour les constructions autorisées sous condition :

Logement

▪ Les adaptations et réfections des bâtiments d’habitation existants. ▪ Les extensions et les annexes des bâtiments d’habitation à condition que la densité de

l’ensemble des constructions soit égale ou inférieure à 0,2.

Equipement d’intérêt collectif et services publics

Envoyé en préfecture le 02/11/2021 Reçu en préfecture le 02/11/2021 Affiché le ID : 063-200070407-20211026-DEL20210608AN-DE

▪ Les aménagements à condition d’être liés à la mise en place de pistes cyclables et de cheminements piétonniers et/ou équestres.

Dispositions particulières pour le secteur Nt pour les constructions autorisées sous condition :

Logement

▪ Les adaptations et réfections des bâtiments d’habitation existants. ▪ Les extensions et les annexes des bâtiments d’habitation à condition que la densité de

l’ensemble des constructions soit égale ou inférieure à 0,2.

Equipement d’intérêt collectif et services publics

▪ Les constructions, installations ou travaux nécessaires à la réalisation, à l'entretien ou à la maintenance d'ouvrages d'intérêt général ou collectif, ou liés à un service public à condition d’être en lien avec l’activité touristique.

▪ Les aménagements à condition d’être liés à la mise en place de pistes cyclables et de cheminements piétonniers et/ou équestres.

D’ACTIVITES

Dispositions générales à l’ensemble des secteurs de la zone N :

Sont interdits tous les usages et affectations des sols ainsi que les activités non mentionnés à l’article 1.

Dispositions générales à l’ensemble des secteurs de la zone N :

Implantation des constructions par rapport aux voies publiques ou privées et aux emprises publiques :

▪ Implantation libre. Une marge de recul de 15 mètres minimum est néanmoins à respecter depuis les berges des cours d’eau, mares et étangs en cohérence avec la représentation graphique sur le plan de zonage. Cette marge de recul ne concerne que les constructions, les aménagements touristiques et/ou de mise en valeur des milieux pourront être admis en cohérence avec l’occupation du site

▪ Les extensions doivent toutefois se faire dans le prolongement de la construction existante.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives :

▪ Implantation libre.

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Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur la même parcelle :

▪ Le point le plus proche d’une annexe de bâtiment d’habitation ne pourra être éloigné de plus de 20 mètres du bâtiment principal.

Dispositions particulières pour le secteur Nt :

Bâtiment d’habitation

Toitures et couverture :

▪ Les pentes de toitures seront comprises entre 30 et 40 %. ▪ Les couvertures seront en tuiles terre cuite, creuses ou romanes. ▪ Les toitures terrasses sont interdites ainsi que les chiens assis.

Ouvertures :

▪ Les menuiseries seront peintes de tons discrets. ▪ Le blanc et les matériaux d'imitation bois sont interdits. ▪ Au sein du secteur de Bois-Rigaud, les ouvertures seront de proportion à dominante verticale.

Maçonneries :

▪ Les murs de pierres seront bâtis en pierre locale et les joints seront de teinte approchant celle de la pierre.

▪ Les enduits et les crépis seront de teinte sombre.

Piscines :

▪ Les aménagements des abords margelles et cheminements seront réalisés en matériaux de teinte gris basalte.

▪ Tous les éléments relatifs à la filtration seront totalement enterrés sans aucune saillie par rapport à la plage.

▪ Le revêtement de fond de la piscine sera réalisé dans une teinte neutre, dans une nuance d'ocre, de gris ou de vert, de façon à l'intégrer au mieux dans son environnement ; le blanc et le bleu sont exclus.

▪ Les aménagements des abords liés à la sécurité seront réalisés en matériaux discrets (barrière de bois, grillage - PVC et matériaux imitation bois interdits) de couleur foncée, en harmonie avec les abords. Pour une bonne intégration paysagère, ces aménagements seront végétalisés.

Envoyé en préfecture le 02/11/2021

Reçu en préfecture le 02/11/2021

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ID : 063-200070407-20211026-DEL20210608AN-DE

Dispositions générales à l’ensemble des secteurs de la zone N :

Hauteur maximale des constructions et installations :

▪ 4 mètres au faîtage pour les constructions annexes.

Emprise au sol et volume :

▪ Les piscines sont limitées à 40 m². ▪ Les autres annexes sont limitées à 20 m², pouvant être portées à 10% maximum de la surface

des bâtiments existants au moment de l’approbation du PLU dans le cas où tous les bâtiments d’habitation (annexes et extensions comprises) dépassent les 200 m². ▪ La somme de tous les bâtiments d’habitation (annexes et extensions comprises) est limitée à 200 m².

Dispositions générales à l’ensemble des secteurs de la zone N :

▪ La hauteur maximale des clôtures est limitée à 1,50 mètre sur rue et à 1,80 mètre sur limite séparative.

▪ Les clôtures en mur plein doivent être réalisées en pierre locales et joints en mortier de chaux teinté dans la masse de teinte identique au bâti ancien.

▪ Les clôtures en panneaux de bois, en canisse, en PVC et en matériaux imitation bois sont interdites.

▪ Les murs bahuts sont limités à 0,60 mètre de hauteur surmontés d'un dispositif à claire-voie ne pouvant dépasser les hauteurs autorisées. Les claires-voies seront de couleur foncée et végétalisées.

▪ Pour une bonne intégration paysagère, les autres types de clôtures seront de couleur foncée et végétalisées.

▪ Dans tous les cas, les clôtures doivent permettre le passage de la petite faune. ▪ Les piscines doivent comporter un traitement paysager végétal favorisant l'intégration paysagère

depuis la butte d'USSON en cas de co-visibilité.

TITRE VI : ANNEXES

ANNEXE 1. LISTE DES VEGETAUX AUTORISES

Arbres : hauteur supérieure à 7 mètres

Aulne glutineux Charme Châtaignier Chêne pédonculé Chêne sessile Erable champêtre Erable sycomore Frêne commun Merisier Noyer commun. Orne champêtre Peuplier tremble Pommier Poirier commun Prunier myrobolan Saule blanc Tilleul à petites feuilles Tilleul à grandes feuilles

Arbustes : hauteur comprise entre 4 et 7 mètres

Alisier blanc Aubépine Buis Houx Noisetier Saule marsault Saule des vanniers Sorbier des oiseleurs Sureau noir

Arbrisseaux : hauteur inférieure à 4 mètres

Amélanchier commun Cassis Cornouiller mâle Cornouiller sanguin Eglantier Genêt à balais Groseillier Framboisier Fusain d’Europe Lilas commun

Règlement écrit du PLU

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Prunellier Troène commun Viorne obier

Lianes

Chèvrefeuille des bois Chèvrefeuille hybride Clématite Lierre

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Reçu en préfecture le 02/11/2021

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