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Edifiable

Zone AU

Les questions courantes, dans les mots du règlement

À quelle distance de la rue ?
Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions Sans objet.
À quelle distance du voisin ?
Stationnements Sans objet Section 3 / Equipement et réseaux
Quelle surface au sol ?

Le règlement de la zone AU, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 76 articles, avec une recherche
Article AU 1Occupations et utilisations du sol interdites

Destinations et sous destinations autorisées

Sans objet

Article AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités

Sont interdites les antennes de radiotéléphonies à moins de prouver que l’installation sur l’existant est techniquement impossible, le cas échéant l’antenne devra être située à 300 mètres des habitations existantes.

L'ouverture à l'urbanisation de la zone AU devra préalablement faire l'objet d'une modification ou d'une révision du PLU.

L'ouverture à l'urbanisation de la zone AU et les règles y afférant devront être conforme à l'Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) prévue sur cette zone.

Article AU 3Accès et voirie

Mixité fonctionnelle et sociale

Sans objet.

Section 2 / Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Article AU 4Desserte par les réseaux

Volumétrie et implantation des constructions Sans objet

4-3 Implantation des constructions par rapport aux voies publiques et emprises publiques

Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés ou nécessaires au fonctionnement des services publics et assimilés doivent être implantés à 1 mètre minimum des emprises publiques et de voies publiques.

Commune de VALLORCINE - Règlement écrit

4-4 Implantation des constructions par rapport aux propriétés voisines Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés ou nécessaires au fonctionnement des services publics et assimilés doivent être implantés à 2 mètres minimum des emprises publiques et de voies publiques. Article AU 5 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Sans objet.

Article AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions Sans objet.

Article AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Stationnements Sans objet

Section 3 / Equipement et réseaux

Article AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Desserte par les voies publiques ou privées Sans objet.

Article AU 9Emprise au sol

Desserte par les réseaux Sans objet 9-3 Eaux pluviales Sans objet. 9-4 Autres réseaux (électricité, téléphone, infrastructures et réseaux de communication électroniques) Sans objet 9-5 Collecte des déchets ménagers Sans objet.

Commune de VALLORCINE - Règlement écrit

TITRE 2 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

CHAPITRE 3 ZONES AGRICOLES

ZONE A avec secteurs Ap

Section 1 / Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AU comme partout.
Sans numéroDispositions générales

DEPARTEMENT DE HAUTE-SAVOIE

COMMUNE DE VALLORCINE ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

« Certifié conforme par le Président de la CCVCMB et annexé à la présente délibération approuvant la modification n°1 du PLU en date du 29 janvier 2026."

Le Président, M. Eric FOURNIER

REGLEMENT ECRIT PIECE N°3

JANVIER 2026

SOMMAIRE

Commune de VALLORCINE - Règlement écrit

TITRE 1 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES ET A

URBANISER

CHAPITRE 1 ZONES URBAINES

ZONE Ua avec secteur Uat

Section 1 / Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.