Rubrique UL 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions, usages des sols et natures d’activité_______ 60
Zone ULZone urbaine à Varetz
- Zone urbaine
Les questions courantes
Le texte du règlement de la zone UL, 2 rubriques
Le règlement de la zone UL, rubrique par rubrique
Le règlement entier, 72 rubriquesRubrique UL 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions ______________________________
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
Dispositions générales
Urbanisme
VARETZ Révision générale du PLU
Règlement littéral
(Mai 2024)
VARETZ – Plan Local d’Urbanisme
Les 12 autres zones de Varetz
Fichiers à télécharger et sources
PLU de Varetz, approuvé le 16/05/2024, 2 rubriques pour la zone UL.
Secteurs du plan : Ula, Ulc.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.