PLUi de Vassel
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 22/09/2025
- 8 zones
- 70 articles
- Code INSEE 63445
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200067627_PLUi_20250922, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 22/09/2025
- Contenu
- 327 pages, 8 zones, 70 articles découpés
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200067627_PLUI_20250922. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 8 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
3
Zones à urbaniser
3
Zones agricoles
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone A
Non réglementé. Modification simplifiée n°1 69 PLU-H de Billom Communauté – 9.A. Règlement écrit – Val d'Allier/Vallée du Jauron Dispositions applicables à Zone N, naturelle et forestière Caractère de la zone Il s’agit d’une zone équipé...
- Zone AUC
Non réglementé. Modification simplifiée n°1 56 PLU-H de Billom Communauté – 9.C. Règlement écrit – Contreforts du Livradois Dispositions applicables à Zone AUs (stricte), à urbaniser après modification Caractère de la zone Dans cette zo...
- Zone AUS
Non règlementé. Modification simplifiée n°1 60 PLU-H de Billom Communauté – 9.C. Règlement écrit – Contreforts du Livradois Dispositions applicables à Zone A, agricole Caractère de la zone Il s’agit d’une zone équipée ou non de la commu...
- Zone U
Dans les zones urbaines, le règlement peut instituer des servitudes qui délimitent un périmètre pour une durée de cinq ans dans l’attente d’un projet d’aménagement global. Non règlementé. Modification simplifiée n°1 52 PLU-H de Billom C...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Vassel
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Vassel
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
9 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
32 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 25permis de construire
- 4déclarations préalables
- 21logements créés
- 4autorisations annulées
Les 32 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 3 place de la Mairie, 63910 Vassel
- Téléphone
- 04 73 68 18 76
- Horaires
- Le mardi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h.
- Site
- www.vassel.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 70 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Vassel ?
Le document opposable est 200067627_PLUi_20250922, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 22 septembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Vassel ?
Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : A, AU, AUC, AUS, N, U, UI, UL. Ils portent 70 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Vassel ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Vassel est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Vassel ?
32 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 25 permis de construire et 4 déclarations préalables, pour 21 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Vassel ?
Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Vassel ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Vassel, calculées sur les contours de l'IGN.La commune
- Population
- 295 habitants
- Code postal
- 63910
- Code INSEE
- 63445
- Département
- Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes
- Locaux raccordables à la fibre
- 157 sur 159 (98,7 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Le plan cadastral de Vassel en DXF
7 feuilles, 187 ko en tout. DGFiP, plan cadastral informatisé vecteur, millésime 2026-06-01, en licence ouverte : le fichier est gratuit, et celui de la DGFiP lui-même.
7 feuilles, section par section
Chaque feuille est une archive tar.bz2 qui contient un fichier DXF en Lambert-93, ouvert par AutoCAD, QGIS, LibreCAD ou SketchUp ; sous Windows, il faut 7-Zip. Une feuille couvre un quartier, pas une parcelle : pour un seul terrain, le plan de masse de la parcelle en donne un prêt à ouvrir.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.