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Edifiable

Bellevue57940 Volstroff

Lecture du cadastre, du plan de zonage et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

La zone au point de la voie

Le chapitre U du règlement s'applique ici : ses 8 articles.

Les contraintes

Relevées au point de la voie ; la fiche de votre terrain les lit à la parcelle.

  • Plans de prévention des risquesà demander à la mairie

    Le service urbanisme de la mairie vous dit si un plan de prévention des risques couvre votre terrain.

  • Espaces protégés et bruit d'aérodromeaucun ici

    Aucun espace protégé ni plan d'exposition au bruit au point de la voie, sur les onze couches de l'INPN et celle de la DGAC relevées (cœur et aire d'adhésion de parc national, réserves naturelles, arrêtés de biotope, sites classés, Natura 2000, parcs régionaux, ZNIEFF, bruit des aérodromes).

  • Servitudes et prescriptions du plan3 à moins de 120 m

    Prescriptions du plan

    • 05Emplacement Réservé 3 : élargissement à 7,50 mètres du chemin des Sapins (Reinange)ER 3
    • 24sentier à préserver ou à créer
    • infoPérimètre de droit de préemption urbain
  • Risques connus6 risques
    • Remontée de nappe
    • Séisme
    • Retrait gonflement des argiles
    • Radon
    • Nucléaire
    • Pollution des sols

Votre projet

Les pièces du permis

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche ici.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Le détail des pièces, et les 30 conditionnelles

Les 55 numéros de la rue
Fichiers à télécharger et sources

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.