Zone UCZone urbaine à Ansouis

Sont interdits :

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Toutes constructions et activités (commerces, artisanat, entrepôt, industrie, exploitation agricoles et forestières) de nature à créer ou aggraver des nuisances incompatibles avec une zone d’habitat et d’activité de proximité : bruit, trépidations, odeurs, poussières, gaz, vapeurs ou des pollutions accidentelles ou chroniques de l'eau ou de l'air.

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Les terrains de camping, les parcs résidentiels de loisirs, les caravanes ou habitations légères de loisirs.

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De porter atteinte à la continuité de la voirie à conserver, et identifiée sur le plan de zonage au titre de l’article L.151-38 du Code de l’Urbanisme. Aucun obstacle ne doit venir obstruer l’intégralité du tracé.

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En zone UCa, toutes créations de logements dans les locaux commerciaux situés de part et d’autre des linéaires identifiés sur les documents graphiques au titre de l’article L.151-16 du Code de l’Urbanisme.

Les occupations et utilisations du sol suivantes sont admises si elles respectent des conditions particulières :

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Les installations classées, à condition :

Que leur implantation en milieu urbain ne présente pas de risque pour la sécurité des voisins (incendie, explosion) et n'entraîne pas de nuisances inacceptables ;

Que les nécessités de leur fonctionnement lors de leur ouverture, comme à terme, soient compatibles avec les infrastructures existantes (notamment les voies de circulation) et les autres équipements collectifs ;

Que leur volume et leur aspect extérieur soient compatibles avec les milieux environnants.

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L'aménagement et l'extension des constructions et installations liées aux activités existantes, dans la mesure où leurs nouvelles conditions d'exploitation n'aggravent pas les nuisances préexistantes et que leur volume et aspect extérieur soient compatibles avec le bâti environnant ;

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Les installations techniques de service public (transformateurs, poste de relèvement, etc.) sous condition qu’elles s’intègrent dans l’environnement urbain existant.

Au sein de la zone UCb, seules sont autorisées les constructions nécessaires au bon fonctionnement de l’école, ainsi que les équipements et aménagements de loisirs publics.

Pour les terrains concernés par l’enveloppe du risque inondation, les occupations et utilisations du sol admises dans la zone pourront être autorisées sous réserve d’être compatibles avec la prise en compte du risque. Les dispositions applicables aux secteurs concernés par ce risque inondation sont déclinées au titre V du présent document et reportées sur la pièce 3-3 (risque inondation).

Tout ce qui n’est pas mentionné dans les articles UC1 et UC2 est implicitement autorisé.

Section II – conditions de l’occupation du sol#

Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée présentant les caractéristiques techniques adaptées aux usages qu’elle supporte et aux opérations qu’elle dessert (défense contre l’incendie, sécurité civile, ramassage des ordures).

Le terrain doit également ne pas présenter de risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu notamment de la position des accès, de leur configuration, ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.

1 – Alimentation en eau potable#

Toute construction ou installation qui requiert une alimentation en eau doit être desservie par une conduite de distribution d'eau potable de caractéristiques suffisantes et raccordée au réseau public d'adduction d'eau.

2 – Assainissement des eaux usees#

Toute construction ou installation nouvelle doit évacuer ses eaux usées par des canalisations souterraines raccordées au réseau collectif d'assainissement.

En zone UCa, et en l’absence de réseau public d’assainissement, toutes les eaux usées domestiques doivent être dirigées par des canalisations souterraines sur des dispositifs de traitement non collectifs conformément aux règles sanitaires en vigueur.

L'évacuation des eaux ménagères et effluents non traités dans les fossés, les égouts pluviaux ou cours d'eau est interdite.

Les effluents d’origine artisanale, commerciale, etc… doivent selon les besoins subir un traitement avant d’être rejetés.

Le rejet des eaux de piscines (lavage du filtre et vidange des bassins), quel que soit leur usage, est interdit dans le réseau public d’assainissement conformément au décret n°94-469 du 3 juin

1994 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées (cf. article 22). Celles-ci doivent dans la mesure du possible être infiltrées sur place et, en cas d’impossibilité, un rejet dans le réseau pluvial pourra être effectué après accord du gestionnaire du réseau.

3 – Assainissement des eaux pluviales#

Si le réseau existe, les aménagements devront être tels qu'ils garantissent l'écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur.

En l'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales (et éventuellement ceux visant à la limitation des débits évacués de la propriété) sont à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l'opération et au terrain.

4 – Autres reseaux#

Les lignes publiques de téléphone, d’électricité, de fibre optique et les branchements et dessertes internes au terrain seront réalisées en circuits urbains souterrains et, dans toute la mesure du possible, sans incidence visible sur l’aspect extérieur des édifices.

Toute nouvelle construction à usage d’habitation ou d’activités doit intégrer les équipements et/ou aménagements (fourreaux, boîtiers, …) permettant un raccordement à la fibre optique.

5 – Defense exterieure contre l'incendie#

Les futurs projets devront respecter les règles précisées au titre VII du présent règlement (dispositions issues du règlement départemental de défense extérieure contre l’incendie –

RDDECI du 20 Février 2019).

Non réglementées par le Plan Local d’Urbanisme.

publiques

A défaut d’indication figurant au plan, les constructions doivent être édifiées à au moins 6 m de l’axe des voies ouvertes à la circulation publique.

Concernant l’implantation des piscines, si elles ne sont pas édifiées à l'alignement des voies publiques ou privées existantes, modifiées ou à créer, un retrait de 3 mètres minimum doit être respecté par rapport au domaine public.

Ces règles ne s’appliquent pas :

• Aux aménagements ou extensions d’une construction existante, s’ils n’entraînent pas une aggravation de la non-conformité de l’implantation de cette construction par rapport aux règles énoncées ci-dessus.

Tout point d’une construction qui ne jouxte pas la limite séparative doit être situé à une distance au moins égale à 4 mètres.

Ces règles ne s’appliquent pas :

• aux aménagements ou extensions d’une construction existante, s’ils n’entraînent pas une aggravation de la non-conformité de l’implantation de cette construction par rapport aux règles énoncées ci-dessus.

Non réglementé dans le Plan Local d’Urbanisme.

L’emprise au sol des constructions est limitée à 30% de la superficie du terrain

Ne sont pas compter dans le calcul de l’emprise au sol :

• Les piscines
• Les terrasses non couvertes

Cette règle ne s’applique pas :

• Aux aménagements ou extensions d’une construction existante, s’ils n’entraînent pas une aggravation de la non-conformité de l’emprise au sol de cette construction par rapport aux règles énoncées ci-dessus.
• Aux infrastructures techniques et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

La hauteur des constructions et installations ne pourra excéder 6 mètres à l'égout des toitures et 7.5 mètres au faîtage.

Ces règles ne s’appliquent pas :

• Aux aménagements ou extensions d’une construction existante, s’ils ont pour effet de réduire la non-conformité de cette construction par rapport aux règles relatives à la hauteur des constructions, ou s’ils sont sans effet à leur égard ;
• Aux infrastructures techniques et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

Le permis de construire pourra être refusé ou être accordé par le maire assisté de l'architecte conseil sous réserve de l'obtention de prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

1.

Adaptation au terrain

La disposition de la construction et son implantation devront tenir compte de la topographie originelle du terrain, s'y adapter et non l'inverse.

Les remblais /déblais devront figurer sur les coupes et façades du permis de construire et être réduits au minimum. Le niveau des dalles de plancher sera repéré par rapport au terrain naturel et devra se situer au plus près de celui-ci.

Les travaux de terrassement ne pourront être entrepris avant la délivrance du permis de construire.

2.

Orientation

Les constructions neuves seront généralement orientées de la même façon que les constructions existantes environnantes.

Dans un quartier construit à flanc de coteau les faîtages sont généralement parallèles aux courbes de niveau.

On cherchera une préférence d'orientation des façades principales au sud.

3.

Aspect des constructions

Les constructions devront présenter une simplicité de volume, et de silhouette, ainsi qu'une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec la bonne économie de la construction. Sont notamment interdits tout pastiche d'une architecture anachronique ou étrangère à la région, et tout élément architectural dévié de sa fonction initiale (tours, pigeonniers...).

Volumétrie

Une hiérarchie des volumes, dans la construction neuve devra permettre de maintenir la notion de corps principal dominant en regard des volumes annexes.

De même, seront évitées les complications excessives de volumes et de décrochements, qui doivent rester à l'échelle du bâti.

Cette simplicité sera notamment recherchée pour les toitures où, en tout état de cause, la toiture principale devra rester dominante.

Les faîtages seront généralement parallèles à ceux des maisons avoisinantes, et aux voies.

Couvertures

Les couvertures seront en tuiles rondes de type canal de teinte paille claire ou vieillie.

Les pentes seront comprises entre 25 et 35%.

Elles se termineront sans dépassement sur les murs pignons.

Dans certains cas exceptionnels justifiés par l'architecture, d'autres matériaux pourront être envisagés.

Les débords de toiture seront choisis, en fonction du type de bâtiment et de l'homogénéité de la rue, par exemple :

• génoise,
• corniche pierre, ou plâtre.

Dans certains cas, des toitures terrasses pourront être admises si l’architecture et le caractère avoisinants le permettent.

Les installations liées à la production d’énergie renouvelable (panneaux photovoltaïques, etc.)

sont interdites sauf si elles ne sont pas visibles depuis le domaine public, ou s'il n'y a pas de co-visibilités avec le château et/ou le village.

Percements

Les pleins prédominent sur les vides.

En construction neuve, les ouvertures pourront faire référence à celles de l'architecture traditionnelle tout en comportant des adaptations contemporaines. D'autres types d'ouvertures pourront être proposées, mais leur disposition, leurs dimensions, le rythme qu'elles auront les unes par rapport aux autres devront résulter de l'observation des façades avoisinantes, afin d'obtenir une insertion harmonieuse et cohérente du nouveau bâtiment dans le paysage environnant.

Traitement des façades

• Pierre appareillée,
• Enduit frottasse de teinte soutenue (éviter les couleurs trop claires),
• Béton teinté,
• Béton peint.

Les placages de pierres ou autres matériaux seront à éviter, sauf exception justifiée par l’architecture.

D'autres types de matériaux pourront être utilisés, mais leur texture, leur calepinage, leur couleur devront résulter de l'observation des façades avoisinantes.

La pose d’appareillages en façade tels que climatiseurs depuis l’espace public est interdite.

Menuiseries

On préférera les menuiseries en bois. Elles seront peintes et non vernies ni laissées en bois apparent. La coloration sera choisie parmi les teintes traditionnelles dans la commune ou le quartier.

Les menuiseries éviteront les très petits carreaux.

Pour les volets, on évitera les modèles à barres et écharpes qui ne sont pas de style régional, on préférera les volets à lames contrariés ou à cadres ou persiennes. Au sein du périmètre de protection des monuments historiques (château et son parc avec les restes de remparts et la tour carrée ; église paroissiale Saint Martin et le perron semi-circulaire), les volets roulants sont interdits.

Détails architecturaux

Les paraboles sont interdites sauf si elles ne sont pas visibles depuis le domaine public, ou s'il n'y a pas de co-visibilités avec le château et/ou le village.

Les linteaux, plates-bandes, arcs, etc., éventuellement envisagés tiendront leur équilibre de la réalité constructive.

Les souches de cheminées devront être situées près des faîtages sur les murs-pignons ou de refend.

Elles seront parallélépipédiques en évitant le fruit qui n'est pas de style régional. Elles seront enduites comme la maison.

On évitera les couronnements en béton ou fibrociment et on préférera les tuiles.

Les solins en produits aluminobitumineux apparents seront à éviter.

Les divers tuyaux d'évacuation autres que ceux nécessaires au drainage des eaux de pluie ne devront pas être apparents.

Les garde-corps seront en maçonnerie pleine ou en ferronnerie, en évitant le bois qui n'est pas de tradition régionale. Les éléments de ferronnerie resteront simples et éviteront les imitations de styles étrangers à la région.

Les auvents en tuiles en façade sud ou principale seront évités car ils obscurcissent les pièces à vivre et ne sont pas traditionnels.

On leur préférera les tonnelles-treilles métalliques à l'exclusion des pergolas bois.

Lorsqu'ils seront envisagés sur une autre façade, ces auvents auront des dimensions, suffisantes pour être utilisés comme porche ou terrasse abritée (minimum 1,5 m de profondeur).

Les piliers en pierre de taille ou maçonnerie enduite auront une section minimum de 30 x

30 cm.

4.

Clôtures

Seules les clôtures végétales doublées d’un grillage pourront être autorisées sans muret de soubassement. La hauteur des clôtures sera au maximum de 2 mètres.

Le portail d'entrée sera proportionné à la clôture et traité de façon cohérente avec celle-ci.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou privées.

a)

Véhicules motorisés

La superficie à prendre en compte pour le stationnement d’un véhicule motorisé est de 25 m², y compris les accès.

Les besoins minimums à prendre en compte sont :

Habitations :

• 1 place de stationnement par logement de moins de 50 m² de surface de plancher ;
• 2 places de stationnement par logement de 50 m² de surface de plancher et plus (garage ou aire aménagée).

Commerces, artisanat :

• 1 place par 25 m² de surface de vente pour les commerces de plus de 200 m² de surface de vente.

Bureaux :

• 1 place par 60 m² de surface de plancher.

Autres établissements :

• Le nombre de places devra être adapté à la fréquentation de l’établissement.

b)

Prescriptions particulières pour les vélos

La superficie à prendre en compte pour le stationnement d’un vélo est de 1.5 m², y compris les accès.

Les besoins minimums à prendre en compte sont :

Habitations :

• Pour les bâtiments comprenant au minimum 5 logements, prévoir 1 place par logement.

Bureaux :

• 1 place par 60 m² de surface de plancher.

En cas d'impossibilité technique de pouvoir aménager le nombre de places nécessaires, le pétitionnaire peut être tenu quitte de ces obligations en justifiant, pour les places qu’il ne peut réaliser lui même sur le terrain d’assiette ou dans son environnement immédiat, soit de l’obtention d’une concession à long terme dans un parc public de stationnement ou en cours de réalisation, soit de l’acquisition de places dans un parc privé de stationnement existant ou en cours de réalisation.

Ces dispositions ci dessus ne s’appliquent pas pour l’aménagement d’une construction existante dont le volume n’est pas modifié et dont la nouvelle destination n’entraîne pas d’augmentation de fréquentation.

Les surfaces libres de toute construction, les dépôts et les aires de stationnement doivent être entretenus et plantés d’arbres de haute tige.

Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des essences de même valeur, adaptées au site et au climat. Dans le cas de nouvelles plantations, celles-ci devront être de faible entretien et consommation d’eau.

Les surfaces minérales imperméabilisées (terrasses revêtues en dur, enrobés, bétons…)

devront être limitées, afin d'éviter le ruissellement excessif des eaux pluviales.

Chapitre IV – zone#

UP

Section I - nature de l'occupation et de l'utilisation du sol#