Construire à Arbouansaucun document d'urbanisme
Aucun document d'urbanisme ne couvre cette commune. La mairie et la préfecture disent quelle règle s'y applique.
Votre projet à Arbouans
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Arbouans
- Agrandir à Arbouans
- Construire une piscine à Arbouans
- Poser un abri de jardin à Arbouans
- Clôturer à Arbouans
- Refaire la façade à Arbouans
Le permis de construire
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 3.
Potentiel radon : classe 2 sur 3, potentiel faible, mais des facteurs géologiques peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments.
Un plan de prévention des risques
Une zone où il est interdit de construire.
PPRi du Doubs et de l'Allanrisque naturel
Ses 2 zones
- 02Zone jaunePrescriptions
- 03Zone bleu fonc�Interdiction
8 arrêtés de catastrophe naturelle : 6 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain, 1 sécheresse.
La mairie
- Adresse
- 18 rue du Stade, 25400 Arbouans
- Téléphone
- 03 81 98 19 40
- Horaires
- Le lundi, de 9 h à 12 h. Le mardi, de 14 h à 17 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 14 h à 17 h.
- Site
- arbouans.jimdofree.com
Arbouans en chiffres
- 876habitants
- 105 €le m² de terrain à bâtir, médiane de 10 ventes en 2024
- 60permis de construire depuis 2013
- 75logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Arbouans ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Arbouans ?
65 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 60 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 75 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Arbouans ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 2 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Arbouans ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Montbéliard24 672 hab.
- Audincourt14 071 hab.
- Voujeaucourt3 174 hab.
- Courcelles-lès-Montbéliard1 370 hab.
Fichiers à télécharger et sources
Le plan cadastral en DXF : 5 feuilles chez la DGFiP, 288 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 3 déclarations préalables, 4 autorisations annulées.
Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 584 m².
- Code INSEE
- 25020
- Code postal
- 25400
- Département
- Doubs, Bourgogne-Franche-Comté
- Fibre
- 581 locaux raccordables sur 584 (99,5 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.