Zone AHIZone agricole à Arnac-Pompadour

Habitation

• Logement - Hébergement

X

• Artisanat et commerce de détail

X

• Restauration

X

Commerce et activités de service

• Commerce de gros - Activité de service avec accueil d'une clientèle - Hôtels

X X X#

• Autres hébergements touristiques

X

• Cinéma

X

• Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques

A

et assimilés

• Locaux techniques et industriels des

Equipements administrations publiques et d'intérêt

assimilés collectif et - Etablissements d'enseignement, de services

santé et d'action sociale

X publics - Salles d'art et de spectacles

A

• Equipements sportifs

X

• Lieux de culte

X

• Autres équipements recevant du public

X · Autres - Industrie · X activités des - Entrepôt · X secteurs - Bureau

X primaire, - Centre de congrès et d'exposition

X secondaire - Cuisine dédiée à la vente en ligne ou tertiaire

X

Exploitation - Exploitation agricole agricole et forestière - Exploitation forestière

X · Constructions autorisées sans condition · A et Ahi

Constructions autorisées sous conditions particulières

A et Ahi

Ahi X

Ahi

7.1.2 Occupations et utilisations du sol interdites#

Toute construction engendrant des nuisances incompatibles avec l’environnement urbain existant ou projeté :

• Les carrières ou gravières, installations et constructions nécessaires à cette exploitation ; - Les dépôts de véhicules usagés, de déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux de démolition ou de récupération ; - Les parcs résidentiels de loisirs, les habitations légères de loisirs, les garages collectifs de caravanes ; - Les affouillements et exhaussements de sol ne respectant pas les conditions énoncées ci-après

7.1.3 Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions#

Les constructions à destination de logement, sont autorisées sous conditions, dans la zone A et Ahi dans les limites suivantes : - être nécessaires à l’exploitation agricole ; - être justifiées par la nécessité d’une présence permanente et rapprochée de l’exploitant sur son exploitation. - être situé à proximité du ou des bâtiments d’élevage.

Dans la zone A et Ahi, les constructions existantes à usage de logement peuvent faire l’objet d’extensions ou d’annexes , dès lors que celles-ci ne compromettent pas l’activité agricole ou la qualité paysagère du site. Les annexes ainsi créées ne devront pas être transformées en nouveau logement. Le nombre d’annexes est limité à trois bâtiments par unité foncière et seront limités à un seul niveau. Le changement de destination des bâtiments repérés sur le document graphique du règlement peut être autorisé, dès lors que ce changement ne compromet pas l’exploitation agricole ou la qualité paysagère du site. Est admis le changement de destination à vocation d’habitation. Ce changement de destination sera soumis à l’avis CONFORME de la CDPENAF.

Dans la zone A et ses sous-secteurs , les constructions et installations à destination des locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés sont admises à condition que leur volume et leur aspect soient compatibles avec le caractère des constructions avoisinantes, et à condition qu’elles ne créent pas de nuisances olfactives et sonores pour le voisinage.

Les constructions et installations à destination des salles d'art et de spectacles, des locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés sont autorisés à zone Ahi ; dès lors qu’ils aient un lien avec l’activité hippique.

Les bâtiments nécessaires à la transformation, au conditionnement et à la commercialisation des produits agricoles sont autorisés lorsque ces activités constituent le prolongement de l'acte de production et dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière sur le terrain sur lequel elles sont implantées.

7.1.4 Usages des sols#

Les opérations d’affouillement16 ou d’exhaussement17 des sols sont autorisées, sous réserve qu’elles soient liées à la réalisation des voies nouvelles, qu’elles contribuent à l’insertion paysagère des 16 Définition voir chapitre « Lexique et définitions applicables dans le règlement du PLU » 17 Définition voir chapitre « Lexique et définitions applicables dans le règlement du PLU » ouvrages, installations et des constructions dans le site et qu’elles ne soient pas réalisées en dehors des dits ouvrages, installations et constructions.

Les installations classées soumises à autorisation ou à déclaration sont autorisées à condition qu’elles n’entrainent pas d’insalubrité ou dommage et qu’elles soient compatibles avec le voisinage immédiat.

1. Condition d’implantation par rapport aux voies et emprises publiques Voir chapitre Dispositions applicables à l’ensemble des zones

2. Condition d’implantation par rapport aux limites séparatives Voir chapitre Dispositions applicables à l’ensemble des zones

3. Condition d’implantation des constructions à usage d’habitation par rapport aux autres constructions sur une même propriété

Les annexes seront situées sur l’unité foncière du bâtiment d’habitation dont elles dépendent et implantées à l’intérieur d’une zone de 10 mètres mesurée à partir des murs extérieurs du bâtiment d’habitation principal.

La distance est portée à : - 20 mètres maximum pour les piscines, - 50 mètres maximum pour les annexes de 20 m² maximum de type abris de jardin et les annexes de type abris pour animaux (hors activité agricole principale).

Construction à usage agricole : La hauteur des constructions à usage agricole est limitée à 12 m. Une hauteur pouvant aller jusqu’à 15 m est autorisée pour les équipements techniques nécessaires à la réalisation de l’activité (silos, machineries,…)

Construction à usage de logement : La hauteur des constructions à usage d’habitation ne pourra pas dépasser 6 mètres à l’égout du toit ou à l’acrotère en cas de toiture plate. Dans le cas de l'extension d'un bâtiment existant présentant une hauteur supérieure au seuil indiqué ci-dessus, la hauteur de la construction initiale détermine celle à ne pas dépasser pour l'extension. La hauteur maximum au faîtage des annexes est limitée à 6 mètres ou à 4 mètres à l’acrotère en cas de toiture terrasses. Pour les constructions à usage de logement, la hauteur de construction ne doit pas compter plus de deux étages sur rez-de-chaussée plus combles aménagées ou aménageables, ou ne pas dépasser le gabarit des immeubles mitoyens.

5. Emprise au sol des constructions L’emprise au sol des annexes est limitée à 50 m² maximum par bâtiment. Pour les abris de jardin, cette surface est réduite à 20 m² par bâtiment. Le nombre des annexes est limité à trois bâtiments par unité foncière avec une emprise au sol totale de 70 m² maximum. Elles ne devront pas être transformées en nouveau logement.

Les extensions des constructions existantes à usage d’habitation seront limitées à 50% de la surface de plancher du bâtiment existant sans dépasser 250 m² de surface de plancher totale. Quand la surface de plancher de la construction existante est inférieure à 100 m², la surface de plancher de l’ensemble peut être portée jusqu’à 150 m² maximum.

1. Règle générale Toute architecture doit correspondre à l’architecture traditionnelle locale. Les constructions nouvelles, les modifications et les rénovations de bâtiments anciens doivent s'intégrer au cadre bâti existant. En particulier, tout pastiche d'architecture typique d'une autre région est interdit.

A titre dérogatoire, et exceptionnel, pour les projets s’orientant vers une architecture contemporaine de qualité échappant aux modèles de l’architecture traditionnelle, des dispositions ou des matériaux différents pourront être autorisés sous réserve d’une bonne intégration. Les projets d'architecture contemporaine sont des cas particuliers examinés comme tels, ils devront être soumis à l'avis de l'homme de l'art.

2. Adaptation du terrain La disposition et l’implantation de la construction doivent tenir compte de la topographie originelle du terrain et s’y adapter. Les remblais/déblais sont réduits au minimum. Les bâches plastiques et les enrochements sont proscrits.

3. Caractéristiques des façades Règle générale : Les couleurs des façades et revêtements devront être discrètes, en cohérence avec les tonalités des matériaux locaux.

Les teintes vives ou saturées qui peuvent générer un contraste important dans le paysage et menacer la cohérence avec les bâtiments environnants seront proscrites.

Les matériaux choisis doivent garantir une bonne tenue dans le temps. Les matériaux apparents, en particulier doivent être choisis de telle sorte que leur mise en œuvre leur permette de conserver, de façon permanente, un aspect satisfaisant et respectueux du caractère des lieux.

Sont interdits : - l’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts d’un parement ou d’un enduit est interdit (parpaings, carreaux de plâtre, briques creuses…). - Les enduits blancs

Cas des constructions à usage de logement : Une harmonie des teintes, aspects des matériaux et ouvertures est obligatoire sur la totalité de la construction et des bâtiments annexes. Les façades devront être sobres, sans pastiches d’éléments architecturaux anciens ou de décors surabondants (balustres, colonnes,..) extérieurs à la région. Les imitations des styles régionaux étrangers à la région sont interdites.

Pour les constructions d’anciennes (avant 1948) Les enduits, les joints (dans le cas de maçonneries en pierre de taille) seront réalisés au mortier de chaux naturelle dans la tonalité de la pierre locale ou des enduits traditionnels locaux (beige soutenu).

Pour les constructions récentes (après 1948) et les extensions Les teintes devront se rapprocher des enduits traditionnels locaux. Les teintes blanches et vives ou lasures bois blond, doré, orangé sont proscrites. Sont admis en plus de l’enduit :

• les parements bois, ils seront alors de teinte bois naturelle, - les bardages métalliques, ils seront alors de teinte sombre, - les imitations bois, elles seront alors de couleur bois, gris, beige, sable ou taupe.

Cas des constructions à usage agricole : Les enduits devront être réalisés dans les tonalités proches de celles des pierres employées sur les constructions rurales traditionnelles, situées notamment dans les secteurs environnants. Quand les maçonneries sont réalisées en pierre naturelle, elles seront de teintes proches de celle de la pierre dans le respect de l’appareillage des constructions traditionnelles.

Les façades pourront être constituées de bardages, ceux-ci devront être : - Soit en bois - Soit en bardage métallique pré-laqué non brillant, de teinte correspondant au nuancier présent en annexe.

En cas d’extension d’un bâtiment existant, d’autres teintes pourront être autorisées, afin de s’harmoniser avec la teinte du bardage existant.

4. Caractéristiques des toitures Règle générale : Dans l’hypothèse d’une architecture contemporaine et sous réserve d’une bonne intégration dans le contexte bâti environnant, les toits plats ou à faible pente sont autorisés.

Panneaux solaires ou photovoltaïques L’implantation de panneaux solaires ou photovoltaïques est interdite sur les murs.

D’une façon générale les panneaux solaire ou photovoltaïque devront être composés avec l’architecture de l’édifice. Ils seront rassemblés en partie basse de la couverture et intégrés au pan de toiture (sans surépaisseur). Ils seront de teinte noire et non réfléchissants. Ils pourront être disposés au sol, sur la parcelle et non visible du domaine public. Lors d’une construction neuve ceux-ci devront être intégrés à la toiture alors que pour les constructions déjà existantes la pose en surépaisseur est autorisée.

Cas des constructions à usage de logement : Dans l’ensemble des secteurs, les constructions existantes pourront également être restaurées en reprenant le même aspect que les matériaux originels en place, sous réserve d'une bonne intégration au bâti environnant. Les extensions seront réalisées en continuité de forme et de matériaux avec le bâtiment principal.

Pour les constructions anciennes (avant 1948) Les pentes de toitures existantes seront maintenues. La restauration des toitures sera réalisée avec les matériaux traditionnels, à savoir en ardoise naturelle, ou tout autres matériaux de teinter ardoisée ou rouge vieilli. Les toitures en bac acier de teinte ardoisée ou en zinc sont également autorisées. Les châssis de toits devront être intégrés dans le plan de couverture et respecter les axes de composition de la façade.

Pour les constructions récentes (après 1948) et les extensions Les constructions seront à deux ou quatre pans avec un angle minimum de 35° (pente de 70%). Les toitures seront recouvertes en ardoise naturelle, ou tout autres matériaux de teinter ardoisée ou rouge vieilli. Les toitures en bac acier de teinte ardoisée ou en zinc sont également autorisées.

Cas des constructions à usage agricole :

Les toitures des bâtiments d’exploitation seront soit mono-pente soit à deux pans, d’une teinte proche du vert foncé, de l’ardoise ou brune (plaque de fibres ciment, métal pré laqué non brillant, …). Les toitures photovoltaïques sont autorisées, toutefois celles-ci devront respecter la pente et l’orientation de la toiture; leur intégration devra être au plus près de la toiture sans surépaisseur.

5. Les menuiseries Règle générale : Les baies anciennes (portes et fenêtres) peuvent être maintenues ou restituées suivant leurs proportions et dimensions d’origine. Les nouveaux percements pourront être réalisés sous réserve du respect de la composition de la façade (encadrement en cohérence d'aspect avec le bâtiment). Dans tous les secteurs, les tons vifs, criards ou lasures bois blond, doré, orangé... sont proscrits.

Pour les constructions anciennes (avant 1948) Les systèmes d’occultation seront du type volets bois en planches pleines ou volets à lamelles horizontales ou en persiennes bois ou métallique selon les dispositions d’origine du bâtiment. Les teintes seront en harmonie avec les menuiseries. Dans les parties non visibles depuis l’espace public, les volets roulants, pourront être autorisés à condition que les caissons ne soient pas visibles de l’extérieur et soit de couleur beige ou foncé.

Pour les constructions récentes (après 1948) et les extensions Les systèmes d’occultation seront du type volets en bois, aluminium ou PVC. Les teintes seront en harmonie avec les menuiseries. Les volets roulants pourront être autorisés à condition que les caissons ne soient pas visibles de l’extérieur, intégrés au linteau pour les constructions neuves.

6. Les clôtures Voir chapitre Dispositions applicables à l’ensemble des zones#

Voir chapitre Dispositions applicables à l’ensemble des zones