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Edifiable

Zone UBZone urbaine à Arnac-Pompadour

  • Zone urbaine

Les questions courantes

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?
Quelle surface au sol ?
Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?
Le texte du règlement de la zone UB, 5 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone UB, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 60 rubriques

Rubrique UB 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : Constructions interdites

Constructions autorisées sans condition

Ua et Ub

Ua et Ub

Ua et Ub

Ua et Ub Ua et Ub Ua et Ub Ua et Ub

Ua et Ub

Ua et Ub

Ua et Ub Ua et Ub Ua et Ub Ua et Ub

Ua et Ub Ua et Ub Ua et Ub

Constructions autorisées sous

conditions particulières2

Ua et Ub Ua et Ub Ua et Ub

Ua et Ub

Ua et Ub Ua et Ub Ua et Ub

2 La notion de nuisances liées aux activités économiques est définie dans le cadre de dispositions générales page 12

1.1.2 Occupations et utilisations du sol interdites

Toute construction engendrant des nuisances incompatibles avec l’environnement urbain existant ou projeté :

  • Les carrières ou gravières, installations et constructions nécessaires à cette exploitation ; - Les dépôts de véhicules usagés, de déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux de démolition ou de récupération ; - Les constructions nouvelles à usage agricole ou forestier, à l’exception des travaux sur bâtiments existants ; - Les installations classées soumises à autorisation - Les affouillements et exhaussements de sol ne respectant pas les conditions énoncées ci-après 1.1.3 Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions

Les installations classées soumises à déclaration, dès lors qu’elles sont compatibles avec le caractère général de la zone et présentent un caractère de service pour l’usager, sous réserve des dispositions de l’article R.111-2 du code de l’Urbanisme.

Les constructions et installations des sous-destinations : - d'artisanat et commerce de détail, - de restauration, - d’activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle, - de locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés, - d'entrepôt, - de bureau, - de cuisine dédiée à la vente en ligne, sont admises à condition que leur volume et leur aspect soient compatibles avec le caractère des constructions avoisinantes, et à condition qu’elles ne créent pas de nuisances olfactives et sonores pour le voisinage.

1.1.4 Usages des sols

Les opérations d’affouillement3 ou d’exhaussement4 des sols sont autorisées, sous réserve qu’elles soient liées à la réalisation des voies nouvelles, qu’elles contribuent à l’insertion paysagère des ouvrages, installations et des constructions dans le site et qu’elles ne soient pas réalisées en dehors des dits ouvrages, installations et constructions. Afin de veiller à une meilleure intégration paysagère des exhaussement et des affouillements, dès lors que ceux-ci seront supérieur à 2 mètres, ils devront être fractionnés.

Les enrochements non justifiés par des contraintes techniques de réalisation sont interdits.

3 Définition voir chapitre « Lexique et définitions applicables dans le règlement du PLU » 4 Définition voir chapitre « Lexique et définitions applicables dans le règlement du PLU »

Rubrique UB 3Implantation des constructions

Intitulé du document : Condition d’implantation par rapport aux limites séparatives Voir chapitre Dispositions applicables à l’ensemble des zon

3. Règle d’implantation sur les grandes unités foncières Voir chapitre Dispositions applicables à l’ensemble des zones

4. Hauteur des constructions Les constructions à usage d’habitation ne doivent pas compter plus de deux étages sur rez-de-chaussée plus combles aménagées ou aménageables, sans dépasser le gabarit des immeubles voisins..

5. Emprise au sol des constructions Dans la zone Ub, un coefficient d’emprise au sol de l’ordre de 50% sera appliqué , pour les parcelles ou unité foncière supérieure à 1 000 m².

Rubrique UB 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : Volumétrie et emprise au sol des constructions 1

. Condition d’implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Voir chapitre Dispositions applicables à l’ensemble des zones

Rubrique UB 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions 1

. Règle générale

Toute architecture doit correspondre à l’architecture traditionnelle locale. Les constructions nouvelles, les modifications et les rénovations de bâtiments anciens doivent s'intégrer au cadre bâti existant. En particulier, tout pastiche d'architecture typique d'une autre région est interdit.

A titre dérogatoire, et exceptionnel, pour les projets s’orientant vers une architecture contemporaine de qualité échappant aux modèles de l’architecture traditionnelle, des dispositions ou des matériaux différents pourront être autorisés sous réserve d’une bonne intégration. Les projets d'architecture contemporaine sont des cas particuliers examinés comme tels, ils devront être soumis à l'avis de l'homme de l'art.

2. Adaptation du terrain La disposition et l’implantation de la construction doivent tenir compte de la topographie originelle du terrain et s’y adapter. Les remblais/déblais sont réduits au minimum. Les bâches plastiques et les enrochements sont proscrits.

3. Caractéristiques des façades

Règle générale : Les couleurs des façades et revêtements devront être discrètes, en cohérence avec les tonalités des matériaux locaux.

Les teintes vives ou saturées qui peuvent générer un contraste important dans le paysage et menacer la cohérence avec les bâtiments environnants seront proscrites.

Une harmonie des teintes, aspects des matériaux et ouvertures est obligatoire sur la totalité de la construction et des bâtiments annexes. Dans le cas de la construction de plusieurs logements sur une même unité foncière ou d’un permis d’aménager une unité architecturale et une harmonie des teintes (couleurs des façades et aspects des matériaux) sera obligatoire.

Les matériaux choisis doivent garantir une bonne tenue dans le temps. Les matériaux apparents, en particulier doivent être choisis de telle sorte que leur mise en œuvre leur permette de conserver, de façon permanente, un aspect satisfaisant et respectueux du caractère des lieux.

Les façades devront être sobres, sans pastiches d’éléments architecturaux anciens ou de décors surabondants (balustres, colonnes,..) extérieurs à la région. Les imitations des styles régionaux étrangers à la région sont interdites.

Sont interdits : - l’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts d’un parement ou d’un enduit est interdit (parpaings, carreaux de plâtre, briques creuses…). - Les enduits blancs

Pour les constructions anciennes (avant 1948) Les enduits, les joints (dans le cas de maçonneries en pierre de taille) seront réalisés au mortier de chaux naturelle dans la tonalité de la pierre locale ou des enduits traditionnels locaux (beige soutenu).

Pour les constructions récentes (après 1948) et les extensions Les teintes devront se rapprocher des enduits traditionnels locaux. Les teintes blanches et vives ou lasures bois blond, doré, orangé sont proscrites.

En zone Ub sont admis en plus de l’enduit :

  • les parements bois, ils seront de teinte bois naturelle. - les bardages métalliques, ils seront de teinte sombre. - les imitations bois, elles seront de couleur bois, gris, beige, sable ou taupe.

4. Caractéristiques des toitures Règle générale : Dans l’hypothèse d’une architecture contemporaine et sous réserve d’une bonne intégration dans le contexte bâti environnant, les toits plats ou à faible pente sont autorisés.

Dans l’ensemble des secteurs, les constructions existantes pourront également être restaurées en reprenant le même aspect que les matériaux originels en place, sous réserve d'une bonne intégration au bâti environnant. Les extensions seront réalisées en continuité de forme et de matériaux avec le bâtiment principal.

Pour les constructions récentes (après 1948) et les extensions Les constructions seront à deux ou quatre pans avec un angle minimum de 35° (pente de 70%). Les toitures seront recouvertes en ardoise naturelle, ou tout autres matériaux de teinter ardoisée ou rouge vieilli. Les toitures en bac acier de teinte ardoisée ou en zinc sont également autorisées.

En zone Ua, des pentes plus fortes pourront être exigées suivant l’implantation du projet (en continuité de bâtis anciens par exemple).

Pour les constructions anciennes (avant 1948) Les pentes de toitures existantes seront maintenues.

La restauration des toitures sera réalisée avec des matériaux traditionnels, ou tout autres matériaux de teinter ardoisée ou rouge vieilli. Les toitures en bac acier de teinte ardoisée ou en zinc sont également autorisées.

En zone Ua, les lucarnes traditionnelles sont maintenues dans leurs matériaux, leur forme et leurs proportions initiales.

En zone Ua et Ub, les châssis de toits devront être intégrés dans le plan de couverture et respecter les axes de composition de la façade.

Panneaux solaires ou photovoltaïques L’implantation de panneaux solaires ou photovoltaïques est interdite sur les murs. Ils pourront être disposés au sol, sur la parcelle s’ils ne sont pas visibles depuis le domaine public.

D’une façon générale les panneaux solaires ou photovoltaïques devront être composés avec l’architecture de l’édifice, ils seront de teinte noire et non réfléchissants.

5. Les menuiseries Règle générale : Les baies anciennes (portes et fenêtres) peuvent être maintenues ou restituées suivant leurs proportions et dimensions d’origine. Les tons vifs, criards ou lasures bois blond, doré, orangé... sont proscrits.

En zone Ua, Les encadrements seront réalisés à l'identique des encadrements présents sur le reste du bâtiment.

En zone Ub, de nouveaux percements pourront être réalisés sous réserve du respect de la composition de la façade (encadrement en cohérence d'aspect avec le bâtiment).

Pour les constructions anciennes (avant 1948) Les systèmes d’occultation seront du type volets bois en planches pleines ou volets à lamelles horizontales ou en persiennes bois ou métallique selon les dispositions d’origine du bâtiment. Les teintes seront en harmonie avec les menuiseries.

Dans les parties non visibles depuis l’espace public, les volets roulants, pourront être autorisés à condition que les caissons ne soient pas visibles de l’extérieur et soit de couleur beige ou foncé.

Pour les constructions récentes (après 1948) et les extensions Les systèmes d’occultation seront du type volets en bois, aluminium ou PVC. Les teintes seront en harmonie avec les menuiseries. Les volets roulants pourront être autorisés à condition que les caissons ne soient pas visibles de l’extérieur, intégrés au linteau pour les constructions neuves.

6. Les annexes

En zone Ua et Ub, les annexes seront réalisées en continuité de forme et de matériaux avec le bâtiment principal. Toutefois, il pourra être autorisé des pentes de toit plus faible, ainsi que des matériaux de couverture plans sans onde, de teinte ardoisée et non réfléchissant.

De même dans tous les secteurs, il pourra être autorisé comme parement, le bardage bois et le bac acier traités de teinte sombre, par exemple ; beige soutenu, bois brut grisé naturellement, vert foncé, brun,… (à l'exclusion des ton vifs, clairs, bois lasurés blond, doré, orangé...). Les menuiseries seront en harmonie de teinte avec celles des parements.

7. Les clôtures Voir chapitre Dispositions applicables à l’ensemble des zones

Rubrique UB 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords de constructions

Voir chapitre Dispositions applicables à l’ensemble des zones

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

2

Dispositions générales

Champ d’application et Portée du règlement

Le présent règlement s'applique à l'ensemble du territoire communal d’ARNAC POMPADOUR. Les normes instituées par le présent règlement sont opposables à toute personne publique ou privée, pour l’exécution de tous travaux, même en l’absence d’obligation d’autorisation ou de déclaration préalable au titre du Code de l’Urbanisme.

Contenu du règlement du PLU

Les règles et servitudes définies par le Plan Local d’Urbanisme (PLU) s’appliquent sur la totalité du territoire de la commune, en fonction d’un découpage en plusieurs zones urbaines, une zone agricole et une zone naturelle, précisées par des secteurs le cas échéant.

Le découpage figure sur le document graphique du règlement (plan de zonage) dans le dossier du PLU.

  • Les zones urbaines (dont l’intitulé commence par « U »)

Ua

Les 12 autres zones d'Arnac-Pompadour

Fichiers à télécharger et sources

PLU d'Arnac-Pompadour, approuvé le 27/11/2024, 5 rubriques pour la zone UB.

Secteur du plan : Ub.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.