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Edifiable

Zone UYBZone urbaine à Augisey

  • Zone urbaine

Les questions courantes

Quel aspect extérieur ?
Le texte du règlement de la zone UYB, 3 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone UYB, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 30 rubriques

Rubrique UYB 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : UY – 5 : Aspect extérieur

Toitures

Définition : il est entendu par espace libre, toute surface non affectée à une construction. Sont inclus dans la notion d’espace libre les terrasses extérieures non couvertes, les espaces de circulation des véhicules et de stationnements non couverts.

Façades

Clôtures

  • Article UY – 6 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés

PLU Augisey

  • Article UY – 7 : Stationnement Principes :

Rubrique UYB 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : – Equipements et réseaux  Article UY – 8 : Accès et voirie

Accès

Voirie

  • Article UY –9 : Desserte par les réseaux Eau potable

PLU Augisey

Rubrique UYB 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion

  • Article UY – 10 : Obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU Augisey

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME ARTICLE 2 : PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES

LEGISLATIONS RELATIVES A L’OCCUPATION DES SOLS ARTICLE 3 : DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES ARTICLE 4 : ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES ARTICLE 5 : AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L'IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE CERTAINES CONSTRUCTIONS ARTICLE 6 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERES –ARTICLE L152-4 DU CU ARTICLE 7 : APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN PROJET ARTICLE 8 : CLOTURES ARTICLE 9 : ESPACES BOISES CLASSES (EBC) ARTICLE 10 : ARCHEOLOGIE ARTICLE 11 : PERMIS DE DEMOLIR ARTICLE 12 : RAVALEMENT DE FAÇADES ARTICLE 13 : EMPLACEMENTS RESERVES ARTICLE 14 : RISQUES ET NUISANCES SISMICITE INONDATIONS MOUVEMENTS DE TERRAIN NUISANCES SONORES

PLU Augisey

Règlement

3

6

6 6 6 7 8 8 8 9 9 9 10 10 11 11 11 11 11 12

Article 15DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS : QUELQUES PRECISIONS ARTICLE 15 : LEXIQUE

Les 5 autres zones d'Augisey

Fichiers à télécharger et sources

PLU d'Augisey, approuvé le 29/11/2021, 3 rubriques pour la zone UYB.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.