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Edifiable

PLUi de Bagneux

Quelle zone pour votre terrain ?

Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.

Vous avez votre référence cadastrale ? Chercher la parcelle — elle lit le contour du terrain, et dit les deux zones quand il est à cheval.

Le document en vigueur
Document
200057966_PLUi_20260701, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
01/07/2026
Plan de zonageNcv : Coulee verteU1b# : U1b#E1T2H7A1U1a* : U1a*E6T1H1A5U1b : U1bE6T10H1A3U4c : U4cE3T1H3A5U2a : U2aE1T1H4A2U6 : U6E1 H2UPBa2b : Secteur de projet Quartier NordU3b : U3bE2T1H27A7Np : NpE1T1H2U3b& : U3b&E1T1H22A2U3d : U3dE2T1H3A2U2b : U2bE5T1H2A2Nf : FricheU4a : U4aE2T1H4A8UPBa4 : Secteur de projet CharpentiersU5d* : U5d*E3T1H4A8U5d : U5dE2T1H4A8U3a : U3aE2T1H10A2U7 : Infrastructures de transportsU3b* : U3b*E2T5H3A2U3e : U3eE7T4H14A10UPCh1c : Secteur de projet Les AruesUPBa2d : Secteur de projet Quartier NordUPBa2a : Secteur de projet Quartier NordU5e : U5eE1T1H10A1U4b : U4bE4T1H8A3U5f : U5fE4T2H10A1U5g : U5gE5T3H2A10UPBa3 : Secteur de projet Croizat-Fortin-BlanchardUPCh1b : Secteur de projet Les AruesUPCh1d : Secteur de projet Les AruesN : Zone naturelleUPCh1a : Secteur de projet Les AruesUPBa5 : Secteur de projet Abbe Gregoire Mirabeau MontesquieuU6# : U6#E1 H9U1f : U1fE7T3H4A3UPBa1a : Secteur de projet MathurinsU4d : U4dE2T1H11A2UPFAR2 : Secteur de projet Ilot LombartUPBa1b : Secteur de projet MathurinsUPBa2c : Secteur de projet Quartier NordNc : CimetiereUPCh2 : Secteur de projet Gare de Chatillon MontrougeU2d : U2dE10T6H11A11UPFAR1 : Secteur de projet Les ParadisU3h : U3hE5T6H17A6U4e : U4eE3T4H2A6
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200057966_PLUI_20260701. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 36 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

33

Zones agricoles

2

Zones naturelles

1

Que puis-je construire ?, zone par zone

« Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Le règlement n'est pas lisible ici

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui n'impose pas la numérotation des articles. Le découpage est donc partiel.

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Bagneux

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Chercher une parcelle par sa référence cadastrale

Les risques recensés

8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Nucléaire
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire.

13 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 8 sécheresse, 4 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

Ce que se vendent les terrains à bâtir

Médiane de 3 ventes de terrain à bâtir nu à Bagneux en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

311 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 311 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
57 avenue Henri-Ravera, 92220 Bagneux
Téléphone
01 42 31 60 00
Horaires
Le lundi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le mardi, de 13 h 30 à 17 h. Du mercredi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h.
Site
www.bagneux92.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 99 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Bagneux ?

Le document opposable est 200057966_PLUi_20260701, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 12 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Bagneux ?

Le règlement ouvre 36 chapitres de zone : AM, AVEC, N, UN, UP, UPAN1, UPBA1, UPBA2, UPBA4, UPCH1, UPCH2, UPCL1 et 24 autres. Ils portent 99 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Bagneux ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Bagneux est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Bagneux ?

311 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 211 permis de construire et 30 déclarations préalables, pour 7 445 logements créés. 5 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Bagneux ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Nucléaire, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Bagneux ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 7 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Bagneux, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
44 572 habitants
Code postal
92220
Code INSEE
92007
Département
Hauts-de-Seine, Île-de-France
Locaux raccordables à la fibre
24 326 sur 24 685 (98,5 %)ARCEP, 2026T1, zone très dense. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.