Construire à Balignacles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone A

  environnementale et paysagère environnementale Article 5.1 Aspect des constructions a. Peuvent être interdits ou admis sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, les constructions ou ouvrages à édifier ou à modifier qui,...

• Zone AU

  STECAL environnementale et paysagère environnementale Ux Article 5.1 Aspect des constructions AU Cet article ne s’applique : • Ni aux abris de jardin de moins de 9 m² ; A • Ni aux abris tels que les vérandas, les pergolas, les carport...

• Zone N

  équipements associés ; • Anticiper la réversibilité de l’installation et l’adaptation aux usages (itinéraires techniques agricoles, accès et cheminements, loisirs…). 131 PLUi · version d’approbation · novembre 2025 ARTICLE 3 Evolutions...

• Zone UCB

  environnementale et paysagère environnementale N Article 5.1 Aspect des constructions STECAL Cet article ne s’applique : Lexique • Ni aux abris de jardin de moins de 9 m² ; • Ni aux abris tels que les vérandas, les pergolas, les carpor...

• Zone UE

  environnementale et paysagère environnementale Article 5.1 Aspect des constructions Dispositions générales 66 PLUi · version d’approbation · novembre 2025 a. Peuvent être interdits ou admis sous réserve de l’observation de prescription...

• Zone UH

  environnementale et paysagère environnementale Ux Article 5.1 Aspect des constructions AU Cet article ne s’applique : • Ni aux abris de jardin de moins de 9 m² ; A • Ni aux abris tels que les vérandas, les pergolas, les carports… Disp...

• Zone UP

  environnementale et paysagère Ue environnementale STECAL Article 5.1 Aspect des constructions Lexique Cet article ne s’applique : Emplac. • Ni aux abris de jardin de moins de 9 m² ; Réservés • Ni aux abris tels que les vérandas, les p...

• Zone UTL

  environnementale et paysagère environnementale Article 5.1 Aspect des constructions Dispositions générales AU a. Peuvent être interdits ou admis sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, les A constructions ou ouvrages ...

• Zone UX

  environnementale et paysagère environnementale Ux Article 5.1 Aspect des constructions AU Dispositions générales A a. Peuvent être interdits ou admis sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, les constructions ou ouvrag...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?