Construire à Balignacles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone A

  Article 7.1 Stationnement voiture a. Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations Ux doit être réalisé en dehors des voies publiques. Article 7.2 Stationnement vélo AU a. Non réglementé É...

• Zone AU

  Article 7.1 Stationnement voiture Uh En zone 1AU et 1AUx a. Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques. b. Pour les constructions nouvelles...

• Zone N

  Article 7.1 Stationnement voiture a. Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques. Article 7.2 Stationnement vélo a. Non réglementé 136 PLU...

• Zone UCB

  Générales Article 7.1 Stationnement voiture Ucb a. Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations Up doit être réalisé en dehors des voies publiques. b. Le nombre de places de stationnement v...

• Zone UE

  Article 7.1 Stationnement voiture a. Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations A doit être réalisé en dehors des voies publiques. b. Dans le cas de la réalisation d’au moins 4 places de s...

• Zone UH

  Article 7.1 Stationnement voiture Emplac. Réservés a. Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques. b. Pour les constructions nouvelles et tr...

• Zone UP

  Générales Article 7.1 Stationnement voiture Ucb a. Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations Up doit être réalisé en dehors des voies publiques. b. Pour les constructions nouvelles et tr...

• Zone UTL

  Article 7.1 Stationnement voiture STECAL a. Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations Lexique doit être réalisé en dehors des voies publiques. Emplac. b. Dans le cas de la réalisation d...

• Zone UX

  Article 7.1 Stationnement voiture a. Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques. 90 PLUi · version d’approbation · novembre 2025 b. Pour l...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?